Par courriel du 3 décembre 2018, Monsieur [P] [X] indiquait ne pas vouloir se déplacer pour restituer les éléments et qu'il laissait les affaires de l'association CIMY à disposition pour venir les chercher

Il soutient que la configuration des lieux ne laissait pas à penser que de nouvelles constructions seraient édifiées, faute de place, puisque l'immeuble était situé dans une résidence pavillonnaire déjà

[L] ; qu’il n’y a pas eu d’information trompeuse ; que le conseiller a respecté son obligation de conseil, d’information et de mise en garde ; - que rien ne laissait présager la déconfiture du groupe

Elle note : “un manque de précision à ce stade est un manque de professionnalisme sur un projet de départ qui laissait présager un bel ensemble esthétiquement parlant”, et “nous avons constaté que le mobilier

Monsieur et Madame [F] [L]), - en violation du principe de concordance entre l’ordre du jour et le vote, l’assemblée générale a voté une résolution non inscrite à l’ordre du jour, alors que rien ne laissait

constaté une amplification du faux aplomb qu’il avait précédemment relevé et que le rupteur de pont thermique vertical du dormant gauche n’était pas en contact avec le rupteur de la traverse basse et laissait

’existence d’un accès à la bande de terrain litigieuse depuis le fonds de Madame [G]-[UD] avant qu’elle ne détruise la clôture en février 2018, et celle-ci ne peut valablement soutenir qu’elle lui laissait

quasi-totalité des faux-plafonds et la reprise totale de l’étanchéité, ont été chiffrés par l’expert à la somme de 145.501,20 € TTC, - les opérations d’expertise ont duré près de deux ans ce qui laissait

[Z] [S] s’est fondé sur les dires du vendeur et sur le procès-verbal de contrôle technique, qui ne laissait apparaitre aucun désordre.

Par conséquent, dès réception du titre, la Société AXA FRANCE IARD a été en possession du document complet, lequel ne laissait aucune doute quant à l’identité du signataire réel du titre, à savoir Monsieur

Lors de la seconde réunion d'expertise, Monsieur [N] a constaté que le regard situé en amont de l’épandage laissait apparaître que les drains étaient à moitié remplis d’eau.

Madame [X] [L] souhaitant vendre son lot n° 27 constitué d’une cave, le syndic a établi un état daté en date du 28/10/2020 qui laissait apparaître un arriéré de charges de copropriété dû au syndicat d’

Dans la chambre parentale un trou au plafond laissait s’écouler l’eau par temps de pluie. Les traces d’infiltrations d’eau au plafond en plusieurs endroits de la maison étaient noirâtres.

confirmer l'authenticité de l’appel attribué à la banque mais a néanmoins poursuivi l’acheminement de la communication en provenance de l’escroc, alors que cette communication a duré 50 minutes, ce qui laissait

L’expert a souligné que le coût de la prestation laissait supposer une qualité de contreplaqué bien supérieure à celle effectivement utilisée qui présentait des noeuds et un manque de matière par endroits

septembre 1995, Monsieur [U] souscrivait auprès de la société MILLEIS VIE un contrat d’assurance vie dénommé « BARCLAYS EPARGNE LIBRE 2. » Monsieur [U] décédait le [Date décès 1] 2016 à [Localité 9] et laissait

Madame [G] [C], cavalière, y laissait ses chevaux en pension. Par virement du 12 octobre 2016, monsieur et madame [M] [C], parents de [G] [C], ont adressé un virement de 30 000 euros à l’EARL [L].

Il a indiqué que l’étanchéité de la baie-vitré avec le recouvrement de la bavette basse servant de rejingot laissait passer l’eau dans le logement et s’infiltrait dans le plancher du béton au niveau de

Il laissait de plus son sac de nourriture, qu'il utilisait comme une poubelle, accroché à un petit crochet dans la cour.

protocole signé le 27 septembre 2022) pour prendre en compte une partie des factures produites par Madame [E] [H], et aboutir au versement par celle-ci d’une soulte de l’ordre de 226 441 euros, ce qui laissait