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2 187 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des Libertés

68e01e2374e929a9d8faf2b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La thymie semble légèrement haute. Refus des traitements et refus des soins. Anosognosie totale.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6d0cdc6046d4791a347

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[H] faisait état de séquelles, de douleurs, d’une limitation des amplitudes et d’une perte de force musculaire du bras gauche, - l’examen pratiqué le 18 juillet 2022 a révélé “une légère amyotropie du

Source officielle
TJ

PS élections pro

65c3d9e7c432ce7d11a700a9

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[K] [E] (Membre CE Union Locale CGT, muni d’un pouvoir) COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Juge, assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 12 janvier 2024 JUGEMENT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e710da7cb996dc8d88f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle affirme souffrir dès lors de limitations légères de tous les mouvements au niveau de l’épaule gauche.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d95cc432ce7d11a6d19d

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

être rapportée dans un délai de 15 jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 31 janvier 2024 par Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d963c432ce7d11a6e7bf

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 31 janvier 2024 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Audrey BELTOU, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4cfe74459e0c7ed0a91

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4cfe74459e0c7ed0a94

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d3e74459e0c7ed0adb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

68e7a540033cf481c39a4a91

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

comparant JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

677d7ac9b032d83cfd3e6c7f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

677d7acbb032d83cfd3e6cb0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

677d7aceb032d83cfd3e6d18

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

669ff4b2d9953d09165b5787

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

MARKET AND MARKET, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Lisa

Source officielle
TJ

Référés expertises

65fb3433f10d505339f5a3e7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

69d69f10cdc6046d478eb4bf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

670574801296b51ba2b15645

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

comparant JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe57bb89538338ecde4be

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

de la SELAS CABINET RAPHAEL MREJEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1260 DÉFENDEUR Monsieur [X] [U] demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe5b9b89538338ecde5d6

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Mariana DE SEVIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1109 DÉFENDERESSE Madame [Y] [G] demeurant Chez [W] [G] - [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

6696b6e89a603a692910af1f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle

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