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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des Libertés
68e01e2374e929a9d8faf2b1
3 octobre 2025
La thymie semble légèrement haute. Refus des traitements et refus des soins. Anosognosie totale.
CTX Protection sociale
69d6c6d0cdc6046d4791a347
8 avril 2026
[H] faisait état de séquelles, de douleurs, d’une limitation des amplitudes et d’une perte de force musculaire du bras gauche, - l’examen pratiqué le 18 juillet 2022 a révélé “une légère amyotropie du
PS élections pro
65c3d9e7c432ce7d11a700a9
31 janvier 2024
[K] [E] (Membre CE Union Locale CGT, muni d’un pouvoir) COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Juge, assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 12 janvier 2024 JUGEMENT
CTX PROTECTION SOCIALE
68ed3e710da7cb996dc8d88f
9 octobre 2025
Elle affirme souffrir dès lors de limitations légères de tous les mouvements au niveau de l’épaule gauche.
PCP JCP fond
65c3d95cc432ce7d11a6d19d
être rapportée dans un délai de 15 jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 31 janvier 2024 par Aurélie LESAGE
PCP JTJ proxi fond
65c3d963c432ce7d11a6e7bf
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 31 janvier 2024 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Audrey BELTOU, Greffier. Le greffierLe président
Référés expertises
6686e4cfe74459e0c7ed0a91
2 juillet 2024
Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE
6686e4cfe74459e0c7ed0a94
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
6686e4d3e74459e0c7ed0adb
68e7a540033cf481c39a4a91
7 octobre 2025
comparant JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
677d7ac9b032d83cfd3e6c7f
7 janvier 2025
comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
677d7acbb032d83cfd3e6cb0
JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
677d7aceb032d83cfd3e6d18
LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
PCP JCP ACR référé
669ff4b2d9953d09165b5787
19 juillet 2024
MARKET AND MARKET, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Lisa
65fb3433f10d505339f5a3e7
30 janvier 2024
Référés
69d69f10cdc6046d478eb4bf
7 avril 2026
comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
670574801296b51ba2b15645
8 octobre 2024
comparant JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
662fe57bb89538338ecde4be
29 avril 2024
de la SELAS CABINET RAPHAEL MREJEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1260 DÉFENDEUR Monsieur [X] [U] demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE
662fe5b9b89538338ecde5d6
Mariana DE SEVIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1109 DÉFENDERESSE Madame [Y] [G] demeurant Chez [W] [G] - [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE
6696b6e89a603a692910af1f
9 juillet 2024
défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
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