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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0e2fd8cdc6046d475d60ef

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le rapport d'expertise retenait un taux d'AIPP de 6% pour une raideur du poignet droit et une raideur modérée du pouce droit sur un membre dominant.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d57268cdc6046d47728f69

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

; siège des lésions : poignet gauche ; nature des lésions : douleurs ".

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839f6342d338c20d315d0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le certificat médical initial en date du 17 janvier 2018 mentionne : « contusion du genou et du poignet droit » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 22 janvier 2018.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alice LAMAILLOUX, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c4766d1156dbbece6a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

maladie ordinaire transmis à la caisse le 5 novembre 2018, - un certificat médical initial pour accident du travail établi à la date du 31 octobre 2018 avec la précision suivante : « Traumatisme du poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99f2c8a1343b8cd5facc

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Elle estime que cette maladie professionnelle atteint les membres différents ayant la même fonction et que l’état de l’un des poignets influe nécessairement sur l’importance de l’incapacité touchant l’

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cdf6cdc6046d4792306b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

/ Nature des lésions : Douleur(s)", accompagnée d'un certificat médical initial établi par le Docteur [E] daté du 30 novembre 2019 diagnostiquant une " entorse poignet droit" et prescrivant un arrêt de

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a18a92acdc6046d474995dc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il résulte de l’application de ces dispositions que l’opinion formulée par les parties sur un point de pur droit ne constitue pas un terme du litige.

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb03ea7c8c1129c06df

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Les parties, par l’intermédiaire de leurs conseils, ont fait connaître leur accord pour la désignation d’un médiateur en vue d’une issue amiable sur tout ou partie des points en litige.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cb505a835a1a598323a594

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

chambre donnant sur le salon, des traits de crayons, multiples résidus d'adhésifs et percées de cheville dans les autres chambres, - tâche de dégât des eaux au plafond de la chambre au fond à droite, - poignée

Source officielle
TJ

CHBRE PROX PONTOISE

6a10b3e4cdc6046d479c50b4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] [O] et Mme [J] [O], sollicitent la somme de 644 euros TTC au titre du remplacement de la poignée de la porte d’entrée, de la serrure et d’un cylindre de sécurité.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633deaac0d3e3fe99d1995c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Il expose que l’état séquellaire du poignet droit dominant n’a pas été pris en compte par le médecin conseil de la caisse, le taux affectant ce poignet ne pouvant être qu’envisagé a minima, en l’absence

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c8a8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

. – Fracture du poignet droit (dans des circonstances inconnues) découverte en 2013 par mise en évidence d'une pseudarthrose styloïdienne cubitale dans un contexte d'ostéoporose sévère du poignet droit

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f99638dee2c23d20f8992

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

dénoncés dans l’année de parfait achèvement qui suivent : - le défaut de teinte du ravalement, - le défaut d’alignement des poignées des deux fenêtres situées côté porte d’entrée, - deux coffres de volet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733d136264fe014c4201461

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

pas de liens de causalité direct et certain entre l’accident du travail du 27 février 2018 et les troubles invoqués le 9 septembre 2019 ; le traumatisme du 27 février est un traumatisme du choc du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a2c52714c33ca5bcef

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[R] [O], qui souffre d'une ténosynovite persistante modérée du poignet droit, présente des limitations des amplitudes du poignet justifiant de retenir, pour un membre dominant, un taux d’incapacité de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8038ccdc6046d47afc5dd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la société [Adresse 2] depuis le 02 mai 2017, a été victime d’un accident du travail, à savoir : « chute suite à un plastique dépassant d’une palette lors d’une livraison » entrainant une entorse du poignet

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

668c2d46894f7f4d2e0a8a6f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H] [M], né le 05 juin 1977, exerçant la profession de docker au moment des faits, en rentrant dans un bureau, s’est embronché en se rattrapant sur son poignet droit.

Source officielle
TJ

Pôle social

6801443870f05fda0a9555d6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

société [11] a établi une déclaration d’accident du travail faisant état d’un accident survenu le 29 septembre 2020 en ces termes « en effectuant sa prestation, Mme [P] [T] aurait ressenti une douleur au poignet

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97c040ea89248182ac9b9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] [I] Grosses : 2 Me Clémence POINAS-FREYDEFONT SCP CANIS Copie : 1 Dossier Maître Jean-françois CANIS de la SCP CANIS Maître Pauline JULLIEN-MERCIER de la SCP CANIS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd371dcdc6046d471ef0e8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Transporté au service des urgences du centre hospitalier de [Localité 7], il a été diagnostiqué une fracture du poignet gauche nécessitant une prise en charge chirurgicale. M.

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Créations

POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

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Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

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Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

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