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313 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

69d040f3cdc6046d47096394

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

522 951 771, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître David SIMON de la SCP SCPA LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

695d943c75782d5f0603d6ee

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CCC + CE adressées le / /26 à : Me Xavier GRIFFITHS + Me Urielle SEBIRE + Me Marie BOURREL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 21] DU : 06 Janvier 2026 N°RG : N° RG 23/00614 - N° Portalis DBW6-W-B7H-DF5M

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686837aa4965b5d9df3246da

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

171734RB5 RCS de Poitiers n°775 715 683 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis LD BOIS DU FIEF CLAIRET - 86240 LIGUDE Représentée par Me Marie BOURREL

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6fda9e15c5131fdf1e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

barreau de NICE DEFENDERESSES Madame [G] [P] épouse [M], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-louis BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Syndicat des copropriétaires LES LOGIS DU BOUCHAREL

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a10aaeccdc6046d479bb200

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PACIFICA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie BOUTARIC, avocat au barreau de l’Aveyron Clôture prononcée le : 06 Novembre 2025 Débats tenus à l'audience du : 27

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6686e8aee74459e0c7ed2880

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

WEIL F- LE BORNE T-RAULET [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Valérie de HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0848 et Maître Marie BOURREL, membre du Cabinet

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deb144cdc6046d473f5541

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

02232 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IGQX DEMANDEURS Mme [E] [U] née le 05 Janvier 1987 à [Localité 1] (72) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître David SIMON, membre de la SCPA LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6711613bffbc793219ae0bd9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

AFFAIRE N° N° RG 24/01776 N° Portalis DB3Q-W-B7I-P6BA TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : RENDU LE : QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

670826ba89f19e8c50f9ee16

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

/03863 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QFUH TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6685a28d1d2b47a9d8cd75bc

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MEURIN CCC délivrées à : Monsieur [R] [Z] [S] Maître Vasco JERONIMO Organisme URSSAF ILE DE FRANCE Maître François MEURIN RENDU LE : DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0d51b02779572a455a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

14 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06695 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QN5B CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0e51b02779572a4560

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

14 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/05529 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QK3V CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

686433f20bb2f8a66ca63198

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DU 01 Juillet 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/01797 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QZQW CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f1bbf04ef7857bda62

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 24/05811 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QMA7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89102ef4af38960cc31

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER Assesseur : Monsieur Claude GUYON, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d5708fcdc6046d47726b43

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Portalis DB2N-W-B7H-HVVC DEMANDERESSE Madame [X] [R] [B] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Soline GIBAUD, membre de la SCPA LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d040e6cdc6046d47096298

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

la SCP SORET-BRUNEAU, avocats au barreau du MANS Madame [E] [X] [W] née le 24 Mars 1972 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître David SIMON de la SCP SCPA LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
TJ

Référés

6866d41fd33109fd079b10f2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

30190 SAINT-CHAPTES représenté par Me Maxime BESSIERE, avocat au barreau d’AVEYRON DEFENDEUR Monsieur [P] [Z], demeurant 12 rue de la Tour 12450 LUC LA PRIMAUBE représenté par Me Stéphanie BOUTARIC

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a54072c53c9d62b8886

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

WOIPPY (57140) 33 rue du 10 juin 57640 CHARLY ORADOUR représentée par Me Sylvia FERRARI-BLOSCH, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : C200 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

69d56020cdc6046d47712583

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AUDIENCE DU 07 Avril 2026 Minute n° 26/ AFFAIRE N° N° RG 26/00337 N° Portalis DB3Q-W-B7K-RO74 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle

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