Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
697f1390cdc6046d477f9514
3 janvier 2026
3 janvier 2026
par MAIL à l’hôpital le 03 [9] 2026 pour notification à [U] [O] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 7] - Me Louis
Source officielleJAF CAB 1
65bbc9c59721cd1c6a2d4079
26 janvier 2024
26 janvier 2024
- Demande en divorce autre que par consentement mutuel JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 26 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Madame [W] [R] [N] [D] épouse [A] née le 14 janvier 1983 à PORT-LOUIS
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6853069d3dab2c52f54ecbdf
3 avril 2025
3 avril 2025
DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Juin 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 13 juin 2025 à Me Louisa
Source officielleVentes
6786b67ddf5b5c7d10ca5171
9 janvier 2025
9 janvier 2025
. : N° RG 23/00094 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YP7T Le Grosse et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL ADK - 1086 Me Garance JACQUEMOND-COLLET - 3547 Me Louis PIEROT - 2865
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65d3a4eac9d5768f5966f832
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VINCI IMMOBILIER IDF Représentant : Maître Maxime VIGNAUD de l’AARPI RENAULT THOMINETTE VIGNAUD & REEVE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 248 C/ Monsieur [F] [V] Représentant : Maître Louise
Source officiellePPEP Civil
67ec53b7dd062d9f810e8d58
1 avril 2025
1 avril 2025
À cette dernière audience, Monsieur [J] [K], et ses filles mineures [I] [K] et [L] [K], représentés par Maître Pierre-Louis ROUYER, ont repris le bénéfice de leurs demandes initiales.
Source officielleRéférés
675a13003bace64ddb46bc41
11 octobre 2024
11 octobre 2024
, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier
Source officielleRéférés
675a12c93bace64ddb46b8f3
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il n’est pas, en l’état des éléments produits, possible de faire droit à la demande. Concernant l’appel en cause, M.
Source officielleChambre des référés
6700426fc34eb4cc857b7c87
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SAS OLLIVER c/ [T] [J], [R] [K], [U] [K], [Z] [O] [X] [W] [K] épouse [I] Grosse délivrée à Me Philippe BOULISSET Expédition délivrée à Me Jean-louis SOURNY EXPERTISE(3) le L’AN DEUX
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66294951204c0caeeb98fc45
24 avril 2024
24 avril 2024
Par ailleurs, il n’y a pas lieu de faire application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile à ce stade de la procédure.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
661431623bbdffcd91718819
8 avril 2024
8 avril 2024
ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP AVOCAGIR Me Josiane MOREL-FAURY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président
Source officielleRéférés JCP
668c2ae9894f7f4d2e09f1ac
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[H] [D], demeurant [Adresse 2] Mme [Y] [R], demeurant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 06 Mai 2024 Louise THEETTEN, Juge, assistée
Source officiellePôle social
66335bb5c0d3e3fe99cae596
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Anne LEFEZ, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Onno YPMA, Assesseur pôle social collège salarié Greffier Louise
Source officielle2ème Chambre K
6696c5eb9a603a692913d700
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Louise BLUWOL, Juge aux affaires familiales. LE GREFFIER : Madame Cécile CANDAS, faisant fonction de Greffier.
Source officiellePôle social
65c28432a2af13da68679b08
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Au cours des trente premiers jours, ceux-ci peuvent le consulter, le compléter par tout élément qu'ils jugent utile et faire connaître leurs observations, qui y sont annexées.
Source officielleJuge libertés & détention
670968fd06866c0645d22239
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Je souhaiterai juste savoir si je vais être renvoyé en Italie ou en Egypte, qu’est-ce qu’ils vont faire de moi ? Moi je n’ai pas de téléphone en fait depuis que j’ai été en Belgique.
Source officielleRéférés
678184616d34da2cbdcdd082
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ABEILLE IARD & SANTE, prise en sa qualité d’assureur CNR de la SCCV ORPHALESE [Localité 29] SILVESTRE 3 [Adresse 2] [Localité 22] représentée par Maître Louise GAENTZHIRT de la SELARL REIBELL ASSOCIES
Source officielle1re chambre civile
695d66a575782d5f060086f7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Jugement rédigé par Louise MIEL, Vice présidente.
Source officielleJCP
68e88b623ea43407b9fbaffa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
aux Biches - 25205 MONTBÉLIARD représentée par Maître Richard BELIN de la SELARL REFLEX NORD FRANCHE-COMTE, avocats au barreau de BELFORT PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [C] [S], demeurant 8 rue Louis
Source officielleJEX
68e55b530e2901d10fa38cbe
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Assistée de Lindsay FAVIER, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [S] [J] [Adresse 4] Local N°5022103002 [Localité 1] comparante en personne ET PARTIE DEFENDERESSE : Société SOGIMA [Adresse
Source officiellePage 13 sur 94
FAVREAU, Lison, Marie, Louise
17/06/2026
Voir →
FAVREAU, Lison, Marie, Louise
02/07/2025
Voir →
Favre, Louise, Thebaud
31/01/2025
Voir →
FAVRE-COUTILLET, Marianne Louise, MEILLEUR
28/11/2023
Voir →
Maison du Guéret, FAVRE, Clémence Marie-Louise Bernadette, HAUGER
19/05/2023
Voir →