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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX droit commun
697a0606cdc6046d47f9e03b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
le 08 Janvier 2026, par Samira GOURINE, Vice Présidente des contentieux et de la protection statuant en qualité de Juge de l’exécution au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, Assistée de Angélique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698572c9cdc6046d4722315f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ASSESSEURS : Monsieur Joël LEONARDI, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Madame Nathalie SISCO, Assesseur représentant les travailleurs salariés, absente GREFFIER : Madame Marie-Angèle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698572fbcdc6046d47223478
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ASSESSEURS : Monsieur Joël LEONARDI, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Madame Nathalie SISCO, Assesseur représentant les travailleurs salariés, absente GREFFIER : Madame Marie-Angèle
Source officielle2ème chambre 2ème section
670d610bd1ffbed0eed8e6f9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[X] [R] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Edouard HABRANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2165 DEFENDEUR Monsieur [L] [R] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Angélique
Source officielleChambre 4/section 2
6643a656da34cf7c590a923b
23 avril 2024
23 avril 2024
Le Greffier, Fait à [Localité 4], le 23 Avril 2024, Le Juge aux affaires familiales, Copie à Me Clotilde GARNIER, Me Angélique GONCALVES BRASILEIRO
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be2164153e3cd1db1fa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence DELORD, Magistrate honoraire, Présidente, Monsieur [P] [C], assesseur employeur, Monsieur [V] [T], assesseur salarié, assistés de Madame Angélique
Source officielle8ème chambre 3ème section
661041d3c9ea95b316fe1efe
5 avril 2024
5 avril 2024
En conséquence, - CONDAMNER solidairement la société FLAMIRO en sa qualité d'installateur de la cheminée litigieuse, ainsi que son liquidateur ès qualité, la SCP ANGEL-[J] prise en la personne de Me [J
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f57141bbf04ef7857bca77
7 avril 2025
7 avril 2025
supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.
Source officielleService des référés
662a9fd6c8a1343b8cd6259e
23 avril 2024
23 avril 2024
CASSIEN [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 9] représentée par Maître Liz CAJGFINGER, avocat postulant au barreau de PARIS - #E0390 et par Maître Agnès CHABRE, avocat plaidant au barreau de Toulon SAS L’ANGLE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e58aaacbea0fe6826d4
6 janvier 2025
6 janvier 2025
des rotateurs objectivée par [11] (*). 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) : - avec un angle
Source officielleRéférés JCP
687153b5d395d6ba9f2a0258
7 juillet 2025
7 juillet 2025
faisant état des éléments suivants : Salle de séjour : « je constate sur la fibre de verre au plafond la présence de diverses traces jaunâtres éparses, visiblement d’infiltration », « au niveau de l’angle
Source officiellePôle social
65bd3e3646d547e419ff085d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
des rotateurs objectivée par IRM (*). 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) : - avec un angle
Source officielleJEX
697f06b8cdc6046d477eb573
8 janvier 2026
8 janvier 2026
---------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Monsieur [M] [C] [P] [O] né le 03 Mars 1979 à AMIENS (SOMME) 12 rue du Hamel 80270 AIRAINES représenté par Maître Angélique
Source officielleRéférés
69d6d221cdc6046d47929bfc
8 avril 2026
8 avril 2026
nomination d’un administrateur provisoire TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente GREFFIER : Pauline ANGEL
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
68f9257cde0ebe408da97ffc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
68f9257ede0ebe408da9800f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleLoyers commerciaux
6975a8c1cdc6046d47a11303
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il s’agit d’un bâtiment en angle. La composition actuelle des locaux ne correspond pas à la description dans le dernier bail, laquelle reprend celle du bail initial de 1983.
Source officielleChambre 1
67f82e08cf40727a00445db4
10 avril 2025
10 avril 2025
droit et partie haute de la baie éclairant le séjour, - au niveau de la façade sud, à l’arrière de la maison, une fissure très importante en angle gauche, prenant naissance au milieu du tableau gauche
Source officiellePôle social
65bd3e3346d547e419ff0833
22 janvier 2024
22 janvier 2024
des rotateurs objectivée par IRM (*). 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) : - avec un angle
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414d0bb2f8a66ca65ad7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Christelle LEFEVRE N° RG 23/01019 - N° Portalis DBZV-W-B7H-CKBP - ordonnance JMEE du 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Madame Hélène JOURDAIN Greffier : Madame Angélique
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