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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
19eme contentieux médical
65b01282b98137c17478d35e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[U] [I] La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’ESSONNE AVOCATS DEFENDEURS représenté par Me Georges LACOEUILHE - #A0105 représentée par Me Rachel LEFEBVRE - #D1901 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine
Source officielle2ème Chambre civile
68e88b713ea43407b9fbb4d1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Deuxième Chambre Civile , dans l'instance N° RG 23/06080 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KQ5H ; ENTRE : syndicat de copropriété de la résidence “[8]” prise en la personne de son syndic la SAS FONCIERE LELIEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
68dd7248548223b2c7ab3930
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Adresse 1] Représentée par Monsieur [L] [Z], muni d’un pouvoir spécial DÉFENDERESSE Organisme [3], dont le siège social est sis [Localité 2] représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
67f6bbcfa9d5adc26061f27a
9 avril 2025
9 avril 2025
DE [Localité 6] [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1]- [Adresse 1] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION
Source officiellePS ctx protection soc 3
6644fdacff05552387a96970
24 avril 2024
24 avril 2024
du code de procédure civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Diven CASARINI, Assesseur Dominique SEMERIA, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
6706c986f1d01e3c86f0820e
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Maître Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur ROMIL, Assesseur Monsieur GONNET, Assesseur assistée de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
6706c98df1d01e3c86f0833e
2 octobre 2024
2 octobre 2024
code de procédure civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur ROMIL, Assesseur Monsieur GONNET, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx technique
6633da4bc0d3e3fe99d17b66
4 avril 2024
4 avril 2024
civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET, 1er Vice-président adjoint Amandine DEGOUSEE, Assesseur Claude MALLEJAC, Assesseurs assistés de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx technique
6786b8e0df5b5c7d10ca5af4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
procédure civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame DESCAMPS, 1er Vice-Présidente Monsieur BARROO, Assesseur Madame BASSINI, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
67169b89b098d256e1fd464a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
2024 PS ctx protection soc 3 N° RG 22/03179 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYTFB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrat Madame BYRON, Assesseur Madame VUILLET, Assesseur assistée de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
65b163fab9f94e984650cf37
24 janvier 2024
24 janvier 2024
PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Paulin VINGATARAMIN, Assesseur Jérôme DORIA AMABLE, Assesseur assistés de Rachel NIMBI, greffière lors des débats et de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
65b16407b9f94e984650d6dd
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Non-comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Paulin VINGATARAMIN, Assesseur Jérôme DORIA AMABLE, Assesseur assistés de Rachel NIMBI, greffière lors des débats et de Marie LEFEVRE
Source officiellePS élections pro
67081b0389f19e8c50f8d175
10 octobre 2024
10 octobre 2024
procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicat NATIONAL DES PERSONNELS DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION PRIVES - CGT, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Maître Jean LEFEBVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669aac5930bd4f0c3f6af288
19 juillet 2024
19 juillet 2024
N° RG 24/01358 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZK6J Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S.U. [6] CPAM DE L’ARDECHE la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleRéférés
679a94f5e9a46d1f5a7670d4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[R] [J], né le 27 décembre 1981 à [Localité 2], de nationalité française, demeurant [Adresse 1]; représenté par la SCP LEFEBVRE et THEVENOT, avocats associés au barreau de Valenciennes, D'une part,
Source officielle9ème chambre 3ème section
65b2b589fd6229a4e58a5ba3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN - #P0077 représentée par Maître Olivier KUHN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS - #N1701 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT
Source officielle4ème chambre 2ème section
68e0155074e929a9d8fa3ed2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Pierre Vincent ROUX #B0393 Me Isabelle DUQUESNE-CLERC #A0895 Me Rachel LEFEBVRE #D1901Mme [U] [P] (courriel)+ 1 copie dossier délivrées
Source officielleJuge libertés & détention
68dd6eb6548223b2c7ab0014
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[R] [O] MAGISTRAT : Alice LEFEBVRE GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Maître IOANNIDOU DEFENDEUR : M.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6704242e8d5cd4a87590922f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 24/05286 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZMI5 Notifiée le : Expédition à : Maître Laurent LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY
Source officielle5ème chambre 2ème section
678172d06d34da2cbdcd9edd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Représentée par Maître Jean-Fabrice BRUN membre de C’M’S FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #N1701.
Source officiellePage 15 sur 60