Il souligne avoir communiqué les 12 pièces annoncées dans son bordereau de communication de pièces et que les pièces produites justifient pleinement ses prétentions.

La [15] souligne que la marche à pied et la natation, telles que pratiquées par Mme [S], ne s’apparentent pas à des activités spécifiques de sport ou de loisirs mais à des activités du quotidien.

Sur leur cause Monsieur [I] souligne que la société La Division du Bâtiment a abandonné le chantier laissant le bâtiment et ses abords dans un état déplorable.

LA POSTE [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Jean-Pierre BLATTER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0441 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe DUTON, Vice-président

Etant encore relevé que Mme [F] a de manière constante souligné dans ses dires l’urgence invoquée par M. 

La demanderesse transmet un protocole d'accord qui n'a pas été signée par la défenderesse, laquelle a refusé comme cela est souligné dans le rapport d'expertise amiable.

Elle souligne que la nullité du contrat ne figure pas au rang des sanctions envisagées par le Code de la consommation et le visa de l’article 6 du Code civil est inopérant.

Elle souligne la précarité de sa situation résultant de l’interruption du paiement de la rente de prestation compensatoire et ensuite de l’arrêt de la cour d’appel de Bordeaux de sa nette réduction, la

Elle souligne que depuis le départ de Monsieur [V] [W], aucun incident n’est à déplorer.

Par courriel en date du 08 décembre 2023, la caisse des [Localité 9] a sollicité le renvoi de l’affaire dans l’attente de la réception des conclusions et pièces de la société demanderesse, soulignant n

L’expert souligne que ces travaux sont contraires aux règles de l’art en la matière.

Elle souligne que les seules pièces communiquées par les époux [N] et la mentionnant sont le courrier CARDIF du 27 janvier 2006 confirmant la souscription du contrat d’assurance-vie et indiquant que cette

Il souligne qu’il n’est pas responsable de l’état de santé de Madame.

Il n’a produit aucune pièce au soutien de ses intérêts. L'affaire a été mise en délibéré au 02 avril 2024. MOTIVATION : I.

En réponse, la société Korn Ferry souligne que les termes de la mission confiée par la société Silec Cable pour l’accompagnement de M. 

Elle souligne en outre, que cette demande est largement prescrite, puisqu’elle a été présentée la première fois, le 14 mai 2019.

Elle souligne par suite que la Caisse d’Epargne aurait dû mettre en oeuvre son devoir de vigilance face à ces anomalies apparentes.

avis de réception en date du 28 janvier 2020, Monsieur et Madame [M], propriétaires du fonds voisin, ont signalé à Monsieur [N] et Madame [T] une fissure sur toute la hauteur du mur, soit 1,70 m, et souligné