CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

6654cc26f31ecb9d9326b37e

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Le travailleur ne peut plus exercer d'activité rémunérée et doit être assisté dans les gestes essentiels de la vie courante : se vêtir, se laver, se nourrir, se déplacer...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd704ae85d0474bddbad1c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

le nom commercial est [13] (la Société ou l'établissement de santé), gère un établissement de santé privé assurant des activités de médecine et de chirurgie.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e281e74459e0c7eceb4d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le certificat médical initial établi par le docteur [B] le 26 novembre 2020 mentionne un “traumatisme du rachis cervical et lombaire suite à une chute durant l’exercice de sa profession” et lui prescrit

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Maître Laure BENSIMONc/DEFENDERESSE

668838e9342d338c20d31009

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par courrier du 28 janvier 2020, Mme [V] a contesté les conclusions du médecin expert devant la commission de recours amiable de la CPAM des Bouches-du Rhône.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef679cdc6046d47eaafc6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[P] et commettre pour y procéder tout médecin spécialisé en chirurgie thoracique et réparation juridique du dommage corporel, indépendant des compagnies d’assurance, avec mission habituelle Dintilhac,

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef6b8cdc6046d47eab45e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Par ailleurs, la mesure sollicitée doit être utile à la solution du litige, l'action envisagée doit être possible, reposer sur des éléments sérieux, ne pas être manifestement vouée à l'échec et ne doit

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8306866c0645d28222

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Dans leurs conclusions déposées à l’audience et soutenues oralement par leur conseil, le Groupe Hospitalier Diaconesses [21] et le Docteur [Y] [C] demandent que la mise hors de cause du Docteur [C] soit

Source officielle
TJ

Pôle social

686eb0ae72b5e5e648cae904

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Un certificat médical en vue d'une déclaration de maladie professionnelle a été dressé le 05 juillet 2021 par le Docteur [X] [C], médecin du travail.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b1631cb9f94e984650c47c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

à la chirurgie, et que monsieur [Z] a été correctement informé.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb2861c3411ff34535954

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Cependant, il ne peut être reproché à une femme de recourir à la chirurgie esthétique pour améliorer son apparence en relation directe avec l'accident dont elle a été victime et il convient dès lors de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173572cdc6046d47252e15

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il a donc ordonné une consultation, confiée au Docteur [F], conformément à l’article R. 142-16 du code de la sécurité sociale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8f1bda0e3a8e192fac

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur le fond, la société [7] se fonde sur un rapport médical rédigé par son médecin conseil le Docteur [P] en date du 11 décembre 2023 aux termes duquel les arrêts de travail intervenus à compter du 31

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897b9cdc6046d474831fa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les médecins de la CMRA confirment l’analyse du médecin conseil. M.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69681588cdc6046d4752b149

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le protocole établi par le médecin traitant est adressé au service du contrôle médical, qui fait connaître son avis à la caisse d'assurance maladie dont relève l'assuré.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d963c432ce7d11a6e81b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Elle a été reçue, par le Docteur [M], à [13], le 1er septembre 2021, en vue d’une sclérotomie à l’œil droit, (chirurgie ophtalmique consistant à pratiquer une incision d’une membrane externe de l’œil).

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 1

67ec54e1dd062d9f810e901c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

le Docteur [T] [U], le Docteur [G] [V], et tout autre médecin consulté par Madame [B] [N] organismes sociaux, afin de déterminer la date exacte d’apparition des affections dont elle souffrait, leur traitement

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

686c0c8bdd7001754d61aba0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il doit en conséquence être constaté que Mme [K] [T] demande en réalité une contre expertise, considérant que l’aspect psychologique et/ou psychiatrique a été sous-estimé ou sous-évalué par le docteur

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0ee41137cbf9f96b28

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le docteur [S] a déposé son rapport d’expertise le 21 juillet 2023, notifié aux parties le 24 juillet 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f78e8cdc6046d477eae02

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Suivant ordonnance de référé du 19 mai 2015, la mesure sollicitée a été ordonnée et le Docteur [A] [W] avait été commis pour y procéder.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a15e05fcdc6046d47050518

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Lucile ABASSADE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 75 Caisse CPAM DE L’YONNE, dont le siège social est sis [Adresse 4] non

Source officielle

Page 15 sur 33

← PrécédentSuivant →