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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
670eb9881c3411ff34557dee
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[L], expert judiciaire, à l’examen des travaux de terrassement et de pose de la coque et des plages réalisés par la société AM TP, travaux auxquels la société bain de soleil piscine et SPA, simple vendeur
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le psychiatre note la persistance d’une symptomatologie psychotique avec un discours décousu, des propos incohérents et relâchement des associations.
Source officielleChambre des référés
686c21a0dd7001754d61f9ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le juge est saisi par simple requête de l'une des parties, ou par requête commune ; il peut aussi se saisir d'office. Le juge statue après avoir entendu les parties ou celles-ci appelées.
Source officielleRéférés
68e7a4f0033cf481c39a3073
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Une simple consultation, eu égard aux problèmes posés, serait insuffisante. Il convient en conséquence d'ordonner une expertise, tous droits et moyens des parties réservés.
Source officielleRéférés
68e7a52e033cf481c39a4435
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Une simple consultation, eu égard aux problèmes posés, serait insuffisante.
Source officielle1ère Chambre
686804554965b5d9df2a36f1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ils considèrent que monsieur [P] occupe l’emplacement litigieux, numéroté 25, conformément à la note en date du18 mars 2009 diffusée par le promoteur qui a modifié l’attribution des places de parking.
Source officielleService des référés
65a04087ea2f9efae430e9bd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le juge est saisi par simple requête de l'une des parties, ou par requête commune ; il peut aussi se saisir d'office. Le juge statue après avoir entendu les parties ou celles-ci appelées.
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f6bbbba9d5adc26061efb1
9 avril 2025
9 avril 2025
Le tribunal rappelle aux parties qu’il n’a pas autorisé à l’audience du 19 mars 2025 de note en délibéré, de sorte qu’il ne sera pas répondu aux notes en délibéré adressées postérieurement à l’audience
Source officielleSurendettement - PRP
666b466bab83ab779a7ddfb1
5 avril 2024
5 avril 2024
Les époux [W] se sont engagés à produire plusieurs documents en cours de délibéré à la demande du tribunal, à savoir les simulations de pension de retraite, les copies des relevés de comptes bancaires
Source officielle1ERE SECTION D
6983aa12cdc6046d47ee11dd
5 janvier 2026
5 janvier 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement Contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielle1ERE SECTION D
6983aa3bcdc6046d47ee14ae
5 janvier 2026
5 janvier 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement Contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielle1ERE SECTION D
6983aa45cdc6046d47ee155f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement Contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielle1ERE SECTION D
6983aa81cdc6046d47ee19c3
5 janvier 2026
5 janvier 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement Contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielle1ERE SECTION D
6983aaa9cdc6046d47ee1c63
5 janvier 2026
5 janvier 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement Contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielle1ERE SECTION D
6983aab9cdc6046d47ee1d7f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielle1ERE SECTION D
6983aca0cdc6046d47ee3ea2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement Contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielleChambre du Conseil
68643af70bb2f8a66ca6461c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
du public par le greffe, Vu la requête qui précède et les pièces jointes, Vu les articles 360, 363 et suivants du Code Civil et 1166 et suivants du Code de Procédure Civile, PRONONCE l'adoption simple
Source officielle1ERE SECTION D
6a0b61c5cdc6046d471d3547
18 mai 2026
18 mai 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement Contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielle1ERE SECTION D
6a0b61e4cdc6046d471d37a7
18 mai 2026
18 mai 2026
du conseil, en premier ressort, par jugement Contradictoire, Vu les articles 343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple
Source officielleRéférés
675a12c33bace64ddb46b7c8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Lors de l'audience, l'association SOZINHO a été autorisé à produire une note en délibéré.
Source officiellePage 15 sur 232