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5 117 résultats pour « contenance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

660ef26efbb79e8fd3d3402e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

9]-[Cadastre 10]-[Cadastre 11]-[Cadastre 12]-[Cadastre 13]-[Cadastre 14]-[Cadastre 15]-[Cadastre 18]-[Cadastre 19]-[Cadastre 20]-[Cadastre 21]-[Cadastre 22]-[Cadastre 23], respectivement pour une contenance

Source officielle

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3483

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

bien un paragraphe “précisions” : Désignation 1° Un enclos situé à Goulée, commune de Jau Dignac et- Loirac, comprenant maison d’habitation composée de deux pièces, parc, hangar et pré attenant, contenant

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TJ

CH GENERALISTE A

69d7ec83cdc6046d47ae2c4c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

 : 50 dollars (31,55 euros),Le carton 14 contenant des équipements de sport : 50 dollars (31,55 euros),Le carton 21 contenant des jouets Lego : 1.800 dollars (1 135,98 euros),Le carton 32 contenant des

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TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a2858823c56e098293

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.

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TJ

Chambre 01

69d0082fcdc6046d4704eb68

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de 161m2 ; Autoriser le Notaire commis à procéder à la licitation de l’immeuble sis [Adresse 4] cadastré Section [Cadastre 1] pour une contenance de 161m2 moyennant le prix de 220 000 € avec faculté

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TJ

Ventes

67896170428384b762e64d9f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

au juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Béthune - d’autoriser la vente amiable de l’immeuble saisi situé : [Adresse 5] Cadastré Section AE n° [Cadastre 3] et AE n° [Cadastre 4], d’une contenance

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dbe5fcd6312332fdab

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

immobilier « [Adresse 12] », consistant à la réalisation de 90 logements répartis en trois bâtiments sur les parcelles [Cadastre 6] et [Cadastre 5], sis [Adresse 8], propriétés de la SCI [Adresse 13], contenant

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12d8dd7001754d61c3b9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante : - amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; démolition d'appareils et de matériaux contenant de

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TJ

Chambre 01

65b2b271fd6229a4e58a2340

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de 157 m2 et numéro 265 pour une contenance de 5 m2, à l’amiable pendant un délai de 6 mois à compter de la signification du jugement à intervenir, - Ordonner qu’à défaut de vente amiable dans le délai

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TJ

1ère Chambre

6627e45d42439575e2f5315d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

***** ************************** DESCRIPTION DU BIEN Dans un ensemble immobilier La Résidence La Corniche situé [Adresse 3], cadastré section BL n° [Cadastre 9] au lieu-dit [Adresse 3] pour une contenance

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TJ

1ère Chambre

68f9091ede0ebe408da4d170

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DESCRIPTION DU BIEN Lot n°1 : Sur la commune de [Localité 13], une parcelle de terrain cadastrée Section AI n° [Cadastre 4] au lieu-dit [Adresse 1] pour une contenance

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68f92cbede0ebe408da9fda3

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

une maison d’habitation jumelée de type 5 portant le n°9 sur le plan de masse du Groupe d’habitations dénommé [Adresse 17], sis [Adresse 8], figurant au cadastre section B n° [Cadastre 4] pour une contenance

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TJ

PPP Contentieux général

6631324919f939ca6242c05f

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Monsieur [N] [G] : - le constat amiable en deux exemplaires, - un extrait d’un historique de l‘accident établi par Monsieur [G] qui relate l’allumage de voyants et le remorquage de la voiture, - un SMS contenant

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TJ

JCP Amiens

68dedb2c6af9fd1f80963f5e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ou des propositions de délimitation entre les parcelles concernées et proposer l'emplacement des bornes à implanter en application des titres, par référence aux limites y figurant ou à défaut aux contenances

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TJ

Chambre des saisies

68e0302d74e929a9d8fc3b02

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de biens immobiliers situé : Commune de [Adresse 15], à savoir une maison à usage d’habitation ainsi qu’une dépendance à rénover, le tout cadastré section B n°[Cadastre 7] « [Adresse 3] » pour une contenance

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TJ

1ère ch. - Sect. 3

697b55accdc6046d471a24d5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

739 595, dont le siège social est [Adresse 11], de vendre le bien immobilier sis [Adresse 4] à Conches-sur-Gondoire (77600), cadastré section A numéro [Cadastre 1], lieudit « [Adresse 13] », d’une contenance

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TJ

1ère Chambre

686804594965b5d9df2a3755

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

père, sont propriétaire des droits immobiliers à concurrence de moitié chacun sur le terrain cadastré section BX numéro [Cadastre 4], lieudit « [Adresse 12] », sur la commune de [Localité 14], d’une contenance

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TJ

EXPROPRIATIONS

65b2b0ccfd6229a4e589cb0a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[S], monsieur [N] [W] [G] [Y], madame [J] [C] [B] [K], monsieur [I] [H] [U], madame [P] [X] [A] [L] et monsieur [D] [V] [E] sont propriétaires d’une parcelle cadastrée section [Cadastre 7] d’une contenance

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TJ

Première Chambre

65b40baa753f879640d67cff

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Avocat commis à cet effet, procédé à la vente sur licitation de l’immeuble ci-après désigné en un lot : [Localité 19] (93) [Adresse 8], Dans un ensemble cadastré Section V n°[Cadastre 9] pour une contenance

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TJ

Première Chambre

65bc61e74fb290a346074271

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

acquis dans la proportion de 64% pour Madame [L] [R] et 36% pour Monsieur [T], un immeuble situé à [Localité 12] (Eure-et-Loir) [Adresse 2], cadastré Section ZA n°[Cadastre 6] et [Cadastre 8] pour une contenance

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