Lors de son audition, [P] [T] admet que le passage par l’isolement lui a permis de se calmer et estime qu’il n’a plus besoin de la mesure.

A l’entretien de ce jour, on retrouve un patient calme, coopératif, mais reste dans la banalisation et le déni de ses troubles.

Ce jour à 1'entretien en présence d'un soignant, patient calme, anxiété eprouvée et exprirnée,l’humeur triste, et les propos sont cohérents.

Actuellement, il est calme et coopérant. Il vit dans la rue et semble présenter des troubles délirants depuis de nombreuses années. Sa famille en vit pas en France et il est très isolé.

H], demeurant [Adresse 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire GUILLEMIN, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

avocat Me Audrey DELAHAYE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire GUILLEMIN, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Julia VEDERE, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

mise à disposition de la décision au greffe le 10 Avril 2025 par Emmanuelle SERRE, Président, assisté de M Clément BUREAU, auditeur de justice, qui a rédigé la présent décision assisté de Stéphanie LE CALVE

ORDONNANCE Rendue par mise à disposition au greffe Contradictoire en premier ressort FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé en date du 14 février 2012, la société SCI CALMA, aux droits de

Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 15 juillet 2024 à : - Monsieur [G] [R] Rep/assistant : Me Manon CALLE

contre : [6] Dossier : N° RG 23/00877 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GSNQ Décision n° 750/25 Notifié le à - Mme [N] [C] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me Manon CALLE

de Vannes, présidé par François BROSSAULT, vice-président, assisté de Olivier LACOUA, greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [O] [H], demeurant [Adresse 3] ayant pour avocat Me Cédric DE LA CALLE

JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 10 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA, magistrat à titre temporaire, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE

JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 10 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA , magistrat à titre temporaire, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE

JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 10 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA , magistrat à titre temporaire, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE

du Cabinet CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur [A] [N] né le 29 Janvier 1948 à [Localité 17] [Adresse 4] [Localité 5] 2 copie(s) exécutoire(s) aux conseils des parties 2 copie

BANQUE DE FRANCE BP 50075 77213 AVON CEDEX Comparant par écrit ( article R713-4 du code de la consommation) DÉFENDEURS Monsieur [J] [X] 10 rue de meaux 75019 PARIS Comparant et assisté de Me Sandie CALME

Le patient est décrit comme calme et coopérant, d’une humeur neutre, avec une tendance l’impulsivité et intolérance à la frustration.