CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 760 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

686c0c8bdd7001754d61aba8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

l’étude visant à déterminer à la fois le degré de stabilité au feu et le degré coupe-feu de la voûte qui forme le plancher haut de la cave, dès lors que la société destine ce local aux appareils de cuisson

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfc533b2bc65ea734981

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le syndicat des copropriétaires sollicite une mesure d’expertise sur les désordres allégués qui résulteraient de la transformation sans autorisation du sous-sol en espace de cuisine provoquant des nuisances

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5051e85d0474bddb3a75

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

L’intéressé entendu en dernier déclare : “Je travaille en cuisine, j’ai eu une semaine de vacances donc je me suis dit pourquoi pas venir visiter l’Europe.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a191fd0ddb77892695c40b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[M]), et notamment à la cuisine en janvier 2012.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb22e266e89ef1181a48

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Les séquelles sont une séquelle d’une tendinopathie de l’épaule droite chez un droitier travaillant comme chef de cuisine lors des faits, consistant en une importante diminution de toutes les amplitudes

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a19df32cdc6046d4768d4f6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle soutient que celui-ci était affecté de désordres importants tenant notamment à la plaque de cuisson et au chauffe-eau.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668c1597894f7f4d2e02ed62

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Couloir non achevé, S’agissant des menuiseries extérieures : Obligation de modifier la fenêtre de la cuisine du fait d’une allègue trop basse,Absence de prise de terre sur une jalousie dans la salle de

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6786b8d2df5b5c7d10ca58ea

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La destination est la suivante : "commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, glaces et cuisine à l'exception de toute autre commerce ".

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

686c264cdd7001754d6207eb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle indique que la marche de l’escalier était également cassée et que des coups étaient présents sur la porte et les joints de cuisine encrassés.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f80d4acf40727a0043bbd0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Constatant l'existence d'un dégât des eaux dans la cuisine déclaré le 27 juin 2022 par les occupants et reprochant à leur cocontractant de leur avoir caché l'existence de sinistres antérieurs et d'un problème

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

69696888cdc6046d47732054

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur les travaux dans la cuisine La SCI DU DEVIDET demande une somme de 29 euros correspondant pour la « réfection des joints du plain de travail » de la cuisine.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6706c985f1d01e3c86f081d8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

/entrée et le salon/chambre - problème de vitrification dans toutes les pièces (vernis mat, tâches de peinture et/ou de vernis), - fenêtres dans le salon-chambre-cuisine : non conformes aux règles de

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68dec3d66af9fd1f8094df11

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

le 13ème arrondissement, à destination de " commerce de restauration traditionnelle, traiteur, salon de thé et vente d'objet cadeau en liaison avec ces activités, étant indiqué que la plonge de la cuisine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Plus spécifiquement : - Dans la cuisine (pages 18 et 19) l'expert relève : " 1/La trappe d'accès au plafond est déposée…et laissée au sol dans le couloir d'accès à la cuisine 2/La cuisine, laissée

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

69deb10acdc6046d473f5062

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

 : Réfection boiserie (12 %).............................................................13,14 euros ; Cuisine : [Localité 4] + Chainette ...............................................................

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69d978f0cdc6046d47d1c90d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il est mentionné sur l’état des lieux de sortie le sol de la cuisine à changer pour 2 m² et de même pour le sol du séjour, photographies à l’appui.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6706edd7f1d01e3c86f8d647

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

immeuble en copropriété, situé [Adresse 8] à [Localité 6] et cadastré section MN parcelle n°[Cadastre 3], moyennant le prix de 1.150.000 euros : - Lot 1 : Au rez-de-chaussée, un appartement de 7 pièces, cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed1792980a82f59d9925c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En défense, [Localité 3] HABITAT - OPH était représenté par un conseil, lequel a indiqué que les désordres constatés par l'expert côté cuisine chez le voisin de la requérante avaient été réparés, les causes

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413102fc178212f84e07

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

et le séjour, y compris reprise du parquet (et remise à niveau de ses porteurs) induisant la dépose et repose des éléments de cuisine, des installations d’électricité impactées au rez de cour, dans la

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

671944631486831808a0098f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[P] entièrement responsable du préjudice subi par Mme [Z], - le condamner à verser à Mme [Z] la somme de 4.800 € TTC en réparation de son préjudice matériel, concernant le plafond de la cuisine : vu

Source officielle

Page 18 sur 138

← PrécédentSuivant →