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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
686c0c8bdd7001754d61aba8
7 juillet 2025
l’étude visant à déterminer à la fois le degré de stabilité au feu et le degré coupe-feu de la voûte qui forme le plancher haut de la cave, dès lors que la société destine ce local aux appareils de cuisson
Service des référés
67d1dfc533b2bc65ea734981
31 janvier 2024
Le syndicat des copropriétaires sollicite une mesure d’expertise sur les désordres allégués qui résulteraient de la transformation sans autorisation du sous-sol en espace de cuisine provoquant des nuisances
Juge libertés & détention
67fd5051e85d0474bddb3a75
9 avril 2025
L’intéressé entendu en dernier déclare : “Je travaille en cuisine, j’ai eu une semaine de vacances donc je me suis dit pourquoi pas venir visiter l’Europe.
8ème chambre 3ème section
65a191fd0ddb77892695c40b
12 janvier 2024
[M]), et notamment à la cuisine en janvier 2012.
Serv. contentieux social
662beb22e266e89ef1181a48
23 avril 2024
Les séquelles sont une séquelle d’une tendinopathie de l’épaule droite chez un droitier travaillant comme chef de cuisine lors des faits, consistant en une importante diminution de toutes les amplitudes
PCP JCP fond
6a19df32cdc6046d4768d4f6
22 mai 2026
Elle soutient que celui-ci était affecté de désordres importants tenant notamment à la plaque de cuisson et au chauffe-eau.
Chambre des référés
668c1597894f7f4d2e02ed62
4 juillet 2024
Couloir non achevé, S’agissant des menuiseries extérieures : Obligation de modifier la fenêtre de la cuisine du fait d’une allègue trop basse,Absence de prise de terre sur une jalousie dans la salle de
Loyers commerciaux
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14 janvier 2025
La destination est la suivante : "commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, glaces et cuisine à l'exception de toute autre commerce ".
MONTREUIL JCP
686c264cdd7001754d6207eb
3 juillet 2025
Elle indique que la marche de l’escalier était également cassée et que des coups étaient présents sur la porte et les joints de cuisine encrassés.
2ème chambre 2ème section
67f80d4acf40727a0043bbd0
10 avril 2025
Constatant l'existence d'un dégât des eaux dans la cuisine déclaré le 27 juin 2022 par les occupants et reprochant à leur cocontractant de leur avoir caché l'existence de sinistres antérieurs et d'un problème
JCP-Baux d'habitation
69696888cdc6046d47732054
8 janvier 2026
Sur les travaux dans la cuisine La SCI DU DEVIDET demande une somme de 29 euros correspondant pour la « réfection des joints du plain de travail » de la cuisine.
7ème chambre 1ère section
6706c985f1d01e3c86f081d8
1 octobre 2024
/entrée et le salon/chambre - problème de vitrification dans toutes les pièces (vernis mat, tâches de peinture et/ou de vernis), - fenêtres dans le salon-chambre-cuisine : non conformes aux règles de
18° chambre 1ère section
68dec3d66af9fd1f8094df11
2 octobre 2025
le 13ème arrondissement, à destination de " commerce de restauration traditionnelle, traiteur, salon de thé et vente d'objet cadeau en liaison avec ces activités, étant indiqué que la plonge de la cuisine
5ème chambre 2ème section
69d7fc61cdc6046d47af47d4
9 avril 2026
Plus spécifiquement : - Dans la cuisine (pages 18 et 19) l'expert relève : " 1/La trappe d'accès au plafond est déposée…et laissée au sol dans le couloir d'accès à la cuisine 2/La cuisine, laissée
CTX Gal inf/= 10 000€
69deb10acdc6046d473f5062
2 avril 2026
: Réfection boiserie (12 %).............................................................13,14 euros ; Cuisine : [Localité 4] + Chainette ...............................................................
4 ème Chambre civile
69d978f0cdc6046d47d1c90d
Il est mentionné sur l’état des lieux de sortie le sol de la cuisine à changer pour 2 m² et de même pour le sol du séjour, photographies à l’appui.
1ère Chambre civile
6706edd7f1d01e3c86f8d647
8 octobre 2024
immeuble en copropriété, situé [Adresse 8] à [Localité 6] et cadastré section MN parcelle n°[Cadastre 3], moyennant le prix de 1.150.000 euros : - Lot 1 : Au rez-de-chaussée, un appartement de 7 pièces, cuisine
668ed1792980a82f59d9925c
9 juillet 2024
En défense, [Localité 3] HABITAT - OPH était représenté par un conseil, lequel a indiqué que les désordres constatés par l'expert côté cuisine chez le voisin de la requérante avaient été réparés, les causes
Chambre 1 Cabinet 1
67f0413102fc178212f84e07
4 avril 2025
et le séjour, y compris reprise du parquet (et remise à niveau de ses porteurs) induisant la dépose et repose des éléments de cuisine, des installations d’électricité impactées au rez de cour, dans la
671944631486831808a0098f
15 octobre 2024
[P] entièrement responsable du préjudice subi par Mme [Z], - le condamner à verser à Mme [Z] la somme de 4.800 € TTC en réparation de son préjudice matériel, concernant le plafond de la cuisine : vu
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