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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/5/1 chambre du conseil
677ecfd1b01eea4cf01a3f8a
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/35340 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5AW7 SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 JANVIER 2025 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [C]
677ecfeab01eea4cf01a4342
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/35657 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5FO4 SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 JANVIER 2025 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [Y]
69cec3d8cdc6046d47e6bc6b
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 25/32283 - N° Portalis 352J-W-B7J-C6Z2U ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 1er avril 2026 ADOPTION [Localité 2]
69d6ad47cdc6046d478fae38
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 25/33038 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7DRQ AP N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 avril 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT
67ed8127da9e15c5131fb5df
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/35469 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5CM7 SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 02 AVRIL 2025 ADOPTION [Localité 9] REQUÉRANT
6a0e06edcdc6046d475a3620
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/37965 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6C7H ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 20 mai 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT
6a0e071ccdc6046d475a397f
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/37966 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6C7K ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 20 mai 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT
CABINET JAF 5
69d00621cdc6046d4704be59
3 avril 2026
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 5 N° RG 24/03840 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YW5A N° RG 24/03840 N° Portalis DBX6-W-B7I-YW5A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité
CABINET JAF 2
677d799fb032d83cfd3e6790
7 janvier 2025
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 2 N° RG 20/10110 - N° Portalis DBX6-W-B7E-VBEO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 2 JUGEMENT
2ème Chambre Civile JAF D
674a3ab226d628b07223d1ce
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] Minute n° D24/ JUGEMENT DU 14 Octobre 2024 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF D N° DE ROLE : N° RG 23/05495 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KHWJ
2ème chambre cab. A
6684548f8bcff606d9c92115
2 juillet 2024
1082 du code de procédure civile ; DIT que le divorce produira ses effets entre les époux, en ce qui concerne leurs biens, au 1er mars 2020 ; DIT que chacun des époux reprendra l’usage de son nom de famille
Chambre 2 cabinet 1
6786e0e3df5b5c7d10cac355
14 janvier 2025
[R] [E] [M] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Sandra SILVA, avocat au barreau d’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille
JAF section 3 cab 5
686d62b5a2273490db107f91
7 juillet 2025
1082 du code de procédure civile ; DIT que le présent jugement prend effet entre les époux, concernant leurs biens, à la date du 07 avril 2023 ; DIT que chaque époux reprendra l'usage de son nom de famille
JAF Cabinet 3
662bf5b0e266e89ef11902f3
26 avril 2024
diligent saisi le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant ; Jusqu'au 01 septembre 2024 MAINTIENT jusqu'au 01 septembre 2024 la résidence de l'enfant chez la mère
Juge Libertés Détention
6a10c6abcdc6046d479dd676
22 mai 2026
je n'ai pas de passeport algérien, j'ai pas de carte d'identité, oui j'habitais à [Localité 2], j'ai reconnu 2 enfants, j'ai pas pu reconnaitre le 3ème car j'étais en prison, je suis séparé avec la mère
Chambre 2 cabinet 2
697c7669cdc6046d473b7672
8 janvier 2026
Localité 12], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Johanne BONVILLAIN, avocat au barreau d’ORLEANS EXPEDITION GROSSE Délivré le La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille
2ème Ch. Cabinet 8
66a2955580b1d994348a449c
23 juillet 2024
, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Majda BEN ABDELJAOUED, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE
2ème Ch. Cabinet 5
66634db32866e79b8c820957
11 janvier 2024
LASMARTRES, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assisté de Nathalie BIDAULT, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE
2ème Ch. Cabinet 1
668c2c18894f7f4d2e09f8cf
8 juillet 2024
MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Marie-Anne BONGARD, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE
6696b8189a603a692910c19f
3 avril 2024
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