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956 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6975a3cccdc6046d47a0afd6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Quant à la fenêtre de droite qui présentait un faux garde-manger et dont le sens était inversé par rapport aux fenêtres de l’étage supérieur, elle sera modifiée dans le cadre d’un projet où la fenêtre

Source officielle
TJ

JLD

69cd7d89cdc6046d47c8d966

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il a également dit qu’il a un chat chez lui qui a à manger que pour 3 jours. On a refusé de donner ses clés à son ami.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68dd813c548223b2c7ac150d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

résulte du certificat initial joint à la saisine émanant du Dr [T] en date du 21 septembre 2025 que Mme [O] [H], retrouvée errante dans sa voiture, disant avoir fui [Localité 3] et ne pas avoir bu ni mangé

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec0dda0f6350336350207

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

ALIENOR CONTRACTING, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mani MOAYED, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant), Maître Elsa FOURRIER-MOALLIC de la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242c8d5cd4a8759091dc

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[N] ne mange pas seul. Il faut toujours quelqu'un avec lui. Il ne peut aller au WC seul. - La MDMPH de [Localité 7] n’a pas comparu et n'est pas représentée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242f8d5cd4a875909244

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Portalis DB2H-W-B7E-UT5V DEMANDERESSE La société [5], dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Maître RUIMY Michaël, avocat au barreau de LYON substitué par Maître MANIER

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404e8d5cd4a8759778e6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

dont le territoire est cultivé et habité - reproche aux chasseurs du Nord de n’abattre pas assez de sangliers sur le territoire de chasse en amont, si bien que les cultures en aval servent de garde-manger

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

668d7c6953e3bdd07785bea0

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Je suis venu chercher des cigarettes, manger pour me faire des sous. Depuis 2006, faites le calcul, depuis combien d’années je ne suis pas venu en France ? La Belgique c’est juste à côté.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025

678829f5c21c0e53e790dcfc

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

personne faisant l’objet de soins psychiatriques expose et fait valoir en substance qu’elle demande la mainlevée de la mesure pour s’occuper de son fils, récupéré de la famille d’accueil, qu’il n’a pas mangé

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4c4965b5d9df31f7d8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d'adressage d'un médecin en date du 26 janvier 2023 évoquant un syndrome anxiodépressif réactionnel à des problèmes avec l'assurance maladie et précisant " il est angoissé développe des troubles du sommeil et mange

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d854965b5d9df326875

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par acte du 28 septembre 2018, la commune de [Localité 4] a donné à bail commercial à monsieur [T] [M] et monsieur [D] [U] un immeuble comprenant une grande salle de café, une cuisine, une salle à manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b065304ff28fe37e6463

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

de demande, il accomplit seul les autres actes essentiels, notamment 1’acte essentiel “entretien personnel” : toilette (se laver et prendre soin de son corps), habillage (s’habiller), alimentation (manger

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c75cf40727a004408a8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le certificat médical de 72 heures établi le 05 avril 2025 décrivait un patient qui, il y a plusieurs jours, n’était plus en capacité de s’hydrater et de manger par lui-même et qui présentait une réelle

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21b47251e2b24216111

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et les lieux, - assurer son hygiène corporelle, - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée, - manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ae19a7f19a78305af2

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Madame [R] [P] DEMANDERESSE Société SASU SOCIETE [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Grégory KUZMA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309 substitué par Me Aurélie MANIER

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

65aec0f954a01215df7794a6

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

] : D'après le titre de propriété : UNE MAISON A USAGE D'HABITATION, comprenant : - Au rez-de-chaussée : entrée desservant une cuisine aménagée, un séjour avec cheminée ( non tubée), une salle à manger

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65aec0fd54a01215df779520

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

l'article 25-4 de la loi du 6 juillet 1989 que le logement meublé est défini comme « un logement décent équipé d'un mobilier en nombre et en qualité suffisants pour permettre au locataire d'y dormir, manger

Source officielle
TJ

PPP PROCEDURES ORALES

68f7ed4c77f30025a66adf26

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ils exposent encore que cette infiltration a provoqué un gondolement du sol en pvc de la salle à manger.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6a1dd341cdc6046d47bf8736

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Activités : - se laver ; - assurer l'élimination et utiliser les toilettes ; - s'habiller; - prendre ses repas (manger, boire). Domaine 3 : communication.

Source officielle
TJ

Expropriations 1

6629482a204c0caeeb98f36c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[C] 80 (appart) (58/10.00) 102 (cave) (4/10.000) Bât.3 1er étage 73 600 € soit 2.628,57€/m² Observations : un appartement de 28 m² comprenant une entrée, une cuisine, salle à manger, une chambre, une

Source officielle

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