CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
6975a3cccdc6046d47a0afd6
7 janvier 2026
Quant à la fenêtre de droite qui présentait un faux garde-manger et dont le sens était inversé par rapport aux fenêtres de l’étage supérieur, elle sera modifiée dans le cadre d’un projet où la fenêtre
JLD
69cd7d89cdc6046d47c8d966
1 avril 2026
Il a également dit qu’il a un chat chez lui qui a à manger que pour 3 jours. On a refusé de donner ses clés à son ami.
Juge libertés & détention
68dd813c548223b2c7ac150d
1 octobre 2025
résulte du certificat initial joint à la saisine émanant du Dr [T] en date du 21 septembre 2025 que Mme [O] [H], retrouvée errante dans sa voiture, disant avoir fui [Localité 3] et ne pas avoir bu ni mangé
9ème Chambre JEX
661ec0dda0f6350336350207
16 avril 2024
ALIENOR CONTRACTING, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mani MOAYED, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant), Maître Elsa FOURRIER-MOALLIC de la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC
CTX PROTECTION SOCIALE
6704242c8d5cd4a8759091dc
4 octobre 2024
[N] ne mange pas seul. Il faut toujours quelqu'un avec lui. Il ne peut aller au WC seul. - La MDMPH de [Localité 7] n’a pas comparu et n'est pas représentée.
6704242f8d5cd4a875909244
7 octobre 2024
Portalis DB2H-W-B7E-UT5V DEMANDERESSE La société [5], dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Maître RUIMY Michaël, avocat au barreau de LYON substitué par Maître MANIER
Chambre 0 REFERES
6704404e8d5cd4a8759778e6
dont le territoire est cultivé et habité - reproche aux chasseurs du Nord de n’abattre pas assez de sangliers sur le territoire de chasse en amont, si bien que les cultures en aval servent de garde-manger
668d7c6953e3bdd07785bea0
9 juillet 2024
Je suis venu chercher des cigarettes, manger pour me faire des sous. Depuis 2006, faites le calcul, depuis combien d’années je ne suis pas venu en France ? La Belgique c’est juste à côté.
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025
678829f5c21c0e53e790dcfc
12 janvier 2025
personne faisant l’objet de soins psychiatriques expose et fait valoir en substance qu’elle demande la mainlevée de la mesure pour s’occuper de son fils, récupéré de la famille d’accueil, qu’il n’a pas mangé
CTX Protection sociale
68682e4c4965b5d9df31f7d8
3 juillet 2025
d'adressage d'un médecin en date du 26 janvier 2023 évoquant un syndrome anxiodépressif réactionnel à des problèmes avec l'assurance maladie et précisant " il est angoissé développe des troubles du sommeil et mange
Chambre 9
68683d854965b5d9df326875
4 juillet 2025
Par acte du 28 septembre 2018, la commune de [Localité 4] a donné à bail commercial à monsieur [T] [M] et monsieur [D] [U] un immeuble comprenant une grande salle de café, une cuisine, une salle à manger
6792b065304ff28fe37e6463
13 janvier 2025
de demande, il accomplit seul les autres actes essentiels, notamment 1’acte essentiel “entretien personnel” : toilette (se laver et prendre soin de son corps), habillage (s’habiller), alimentation (manger
67f81c75cf40727a004408a8
10 avril 2025
Le certificat médical de 72 heures établi le 05 avril 2025 décrivait un patient qui, il y a plusieurs jours, n’était plus en capacité de s’hydrater et de manger par lui-même et qui présentait une réelle
Serv. contentieux social
65a6d21b47251e2b24216111
11 janvier 2024
sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et les lieux, - assurer son hygiène corporelle, - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée, - manger
65a978ae19a7f19a78305af2
15 janvier 2024
Madame [R] [P] DEMANDERESSE Société SASU SOCIETE [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Grégory KUZMA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309 substitué par Me Aurélie MANIER
1/3 Proc collectives
65aec0f954a01215df7794a6
9 janvier 2024
] : D'après le titre de propriété : UNE MAISON A USAGE D'HABITATION, comprenant : - Au rez-de-chaussée : entrée desservant une cuisine aménagée, un séjour avec cheminée ( non tubée), une salle à manger
PCP JCP fond
65aec0fd54a01215df779520
22 janvier 2024
l'article 25-4 de la loi du 6 juillet 1989 que le logement meublé est défini comme « un logement décent équipé d'un mobilier en nombre et en qualité suffisants pour permettre au locataire d'y dormir, manger
PPP PROCEDURES ORALES
68f7ed4c77f30025a66adf26
3 octobre 2025
Ils exposent encore que cette infiltration a provoqué un gondolement du sol en pvc de la salle à manger.
TECH SEC. SOC: HA
6a1dd341cdc6046d47bf8736
26 mai 2026
Activités : - se laver ; - assurer l'élimination et utiliser les toilettes ; - s'habiller; - prendre ses repas (manger, boire). Domaine 3 : communication.
Expropriations 1
6629482a204c0caeeb98f36c
24 avril 2024
[C] 80 (appart) (58/10.00) 102 (cave) (4/10.000) Bât.3 1er étage 73 600 € soit 2.628,57€/m² Observations : un appartement de 28 m² comprenant une entrée, une cuisine, salle à manger, une chambre, une
Page 19 sur 48
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.