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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
669ff4add9953d09165b5659
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[M] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey BENOIS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/04803 - N° Portalis 352J-W-B7I-C42VC N° MINUTE : 15 ORDONNANCE DE REFERE
Source officielleContentieux général Proxi
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
décision au greffe le 02 Juillet 2025 par Caroline PRIEUR, Président assisté de Clémence BOUTAUD, greffier Copie exécutoire délivrée à : Maître Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE
Source officielleContrôle HSC/IC
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
, ayant fait ses observations par écrit Monsieur [S] [N], [Localité 4] et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Comparant DÉFENDEUR : Madame [W] [N] Non comparante, représentée par Maître Samuel BENAIS
Source officielleContrôle HSC/IC
68e968313ea43407b911b5f1
10 octobre 2025
10 octobre 2025
comparant, ayant fait ses observations par écrit Madame [H] [S], Epouse et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Non comparante DÉFENDEUR : Monsieur [B] [S] Non comparant, représenté par Maître Samuel BENAIS
Source officielle2ème Chambre Cab1
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
Monsieur [X] soutient que : - il se trouvait dans la benne du camion, et a été saisi par la grue manoeuvrée par le conducteur et violemment projeté au sol.
Source officielle3ème chambre civile
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2 avril 2025
2 avril 2025
0250101300 N° RG 24/00049 - N° Portalis DBW5-W-B7I-IVOZ Minute : 2025/ Cabinet C JUGEMENT DU : 02 Avril 2025 [X] [E] C/ [O] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Louise BENNETT
Source officielle2ème chambre Cab4
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9 avril 2024
9 avril 2024
Elle se prévaut de la déclaration d’accident initiale de Monsieur [R] mentionnant : « Je suis monté sur la benne du camion pour décrocher la charge. Cette dernière était glissante.
Source officiellePôle Civil section 2
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9 avril 2026
9 avril 2026
808, prise en la personne de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD- CALAUDI-BENE
Source officielleContentieux
68769cbce74401da7f357bab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
huissier de justice à MONTLUCON, afin de dresser le procès-verbal de reprise ou non reprise du matériel, aux frais de la SCI L ET M IMMOBILIER : ManitouNettoyeur haute pression, Compresseur, Camion benne
Source officielleRéférés
686819344965b5d9df313ecb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 12 février 2024 il est constaté l’installation de deux bennes de déchets végétaux, à quelques mètres du local commercial de la demanderesse ( pièce ACM n°9).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b7f921858823c56e0cc705
15 janvier 2024
15 janvier 2024
En l’espèce, il est établi par l’attestation de son chef d’équipe qu’en sa qualité d’agent de collecte, monsieur [H] [O] avait notamment pour tâche de nettoyer le camion benne après sa tournée au moyen
Source officielleCH ECOCOM General
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
et le traitement de bois et autres matières, d’un montant de 8.478,91€,La facture à la société DMTP par la société Azurtrade le 30/06/2022 pour la location de plusieurs bennes et le traitement de bois
Source officielleJAF Cab 10
69d9951dcdc6046d47d3c290
10 avril 2026
10 avril 2026
- Camion benne Mercédès payé par Madame [U] au prix de 4 500 euros. Soit un montant total au titre des véhicules achetés par Madame [U] et emportés par Monsieur [Q] de 21 500 euros.
Source officielleContentieux général Proxi
696811dbcdc6046d47526b25
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [B] [S], demeurant [Adresse 3]
Source officiellePPEP Civil
67f83195cf40727a00446bec
4 avril 2025
4 avril 2025
le justificatif de confirmation de la commande passée via le site internet de la SAS FOBATEX le 17 décembre 2023, commande n°14397 portant sur une brouette électrique 300 Kg TORROS EP300P 4 roues et benne
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6c9858823c56e0b7c2b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
PIANO & BENE Exécutoire Délivrée le : à Avocats : la SCP KAPPELHOFF-LANCON-VALDES Me Adeline SEGUIN ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Madame
Source officielleJLD
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le patient, âgé de 45 ans, a été hospitalisé le 13 octobre 2022 à20h55 selon la procédure de péril imminent A l'audience, le patient explique que son passage en USIP s’est bien passé et lui a été bénéfique
Source officielleJLD
6682fadbd7288dcb2a03df46
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Son séjour lui a été bénéfique mais elle souhaiterait rentrer chez elle pour pouvoir retrouver ses enfants et son quotidien.
Source officielleJLD
678028909c3ba90f51dc3d82
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Celle-ci se passe bien et lui est bénéfique. Elle souhaite par conséquent, qu’elle se poursuive.
Source officielleService des référés
67ec2fa6dd062d9f810e1580
1 avril 2025
1 avril 2025
WOLFF de la SELEURL LEGAHOME, avocats au barreau de PARIS - #G153 DEFENDERESSE La société Manda (ex Hello Syndic), société par actions simplifiée [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Audrey BENOIS
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