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745 résultats pour « Carluer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre civile

68e025ac74e929a9d8fb88f8

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La société Orenoque Investissements est détentrice de parts sociales dans la société Over Monte-Carlo et a assuré sa gestion.

Source officielle
TJ

Chambre référés

65b40952753f879640d63eb3

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La SARL Olivier Desaleux et Carlos Soares architectes a formé les protestations et réserves d’usage quant à cette demande.

Source officielle
TJ

J.E.X

65bd3f2346d547e419ff1a55

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

L'ordonnance a été signifiée le 26 mai 2023 à la SASU CARL.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152889f19e8c50f83706

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RUBEN.A [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Linda SIMONET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1129 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, Juge, statuant en qualité de juge

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6622b0aac91e3bdd7a889a79

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

CARL Représentant : Maître Catherine FAVAT de la SELARL FBC AVOCATS, avocats au barreau de Paris, vestiaire : C1806 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 Avril 2024 DEMANDEUR : Madame [R] [I] [Adresse 5

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b780e2901d10fa4751b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[O] [M], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Lionel CARLES de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Mme [W] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152a89f19e8c50f8375b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752219a7f19a782db36b

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier, par Madame Mechtilde CARLIER, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4553e3bdd077851dee

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

La SASU [R] CARLOS ELECTRICITE a procédé à la communication de ses attestations d’assurance mais n’a pas communiqué le DOE.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

66fc37e52416523b99573a31

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DÉBATS Audience publique du 25 Juin 2024 JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge des

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006ad02ef4af38960f9ca

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[J] [F] à Mme [Z] [F] Le DEMANDERESSE: Syndicat des copropriétaires LE CARLO, 2 rue Général Tordo - 06000 NICE Représenté par son syndic la société LAMY 29 avenue Simone Veil 06200 NICE représentée

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

695d93f975782d5f0603b8d7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

contre le fabricant d’un élément de construction Minute : 2026/ JUGEMENT Rendu le 05 Janvier 2026 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Localité 9] SAN CARLO

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e9544e3ea43407b9109322

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CARLUKS DEMANDERESSE Madame [D] [X] [J], née le 17 septembre 2001 à [Localité 9] (95), demeurant [Adresse 6] représentée par Me Emmanuel DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152989f19e8c50f83732

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152c89f19e8c50f837b4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffière présente

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

660eeb33fbb79e8fd3d2f338

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Fait au Palais de Justice, le 02 avril 2024 La minute de la présente décision a été signée par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b4011d753f879640d2a3fd

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La minute de la présente décision a été signée par Madame Mechtilde CARLIER, Juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

66200dabf05edb385fb249b4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69de82dbcdc6046d473bf3d0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

THIRANU ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous,Madame Mechtilde CARLIER, Juge des référés, assistée de Madame Tiaihau TEFAFANO

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69d54798cdc6046d476f6e91

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2122 C/ Société SCCV CARNOT MADAME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Mechtilde CARLIER

Source officielle

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