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190 résultats pour « Caroline NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6706c4d8f1d01e3c86ef67e2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

individuelle avec la SAS NICOLAS CONSTRUCTION.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65cbbd118ddbf41d3f411784

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

NICOLAS CONSTRUCTIONS Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

6686e3aae74459e0c7ecfa3f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Vu la requête conjointe présentée par : Madame [I] [V] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Caroline BRIS de la SELARL CBS AVOCATS

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67a50cd8e6367a63fbf3d7d2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CLERY AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Nicolas KOHEN - #PC250 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffiere, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

6945e81175782d5f06d6fd66

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[K] [P] [F] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Nicolas BES de la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES - 623 Maître [O] [Z] de la SCP [Z] & ASSOCIES - 548 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

686eb44a72b5e5e648cb0d8b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° MINUTE : 1/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du jeudi 03 juillet 2025 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : ELOGIE SIEMP, [Adresse 3], ayant pour avocat Me Nicolas

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a581c8919da7c4f177df6f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RAFFRAY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Ophélie CARDIN, Greffier Vu l’instance, ENTRE : Société AKKA TECHNOLOGIES 29 Rue Marbeuf 75008 PARIS représentée par Maître Nicolas WEISSENBACHER

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3da27c432ce7d11a70678

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CABINET AGENCE DE GESTION DES COPROPRIÉTÉS, [Adresse 5] [Localité 10] représenté par Maître Nadine RAULT, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C0412, Maître Nicolas BOYER, avocat

Source officielle
TJ

Référés

668d939d53e3bdd0778bf314

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

CARRE-PAUPART, avocat membre de la SELARL CARRE-PAUPART, avocats associés au barreau de PARIS, substituée par Nicolas DESPRES, avocat au barreau de VALENCIENNES, en présence de : La SA WAKAM, dont le

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

686c2c2bdd7001754d621d2b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: 87 Monsieur [U] [P], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline COUSIN, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 87 ET DÉFENDEUR(S) S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ad19a7f19a78305adc

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : NUMÉRO RG : AFFAIRE : 18 Janvier 2024 Françoise NEYMARC, présidente Caroline

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

65ba99cb59e460cd1e3f3cfa

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Y] le Extrait délivré à la [10] le AUDIENCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente,

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

669aaebc30bd4f0c3f6b31dd

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

référé N° RG 24/00659 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3YRP N° MINUTE : 2/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 juillet 2024 DEMANDERESSE ELOGIE SIEMP, [Adresse 4] / FRANCE représentée par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

662fe0cfb89538338ecdcd54

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Maître Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX Maître Marie TASTET de la SARL MARIE TASTET Me Annie ROLDAO ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022ed766d1156dbbed185

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

barreau de LYON, avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur [J] [R] [Adresse 8] [Localité 7] Société FINTER LANE ICAZA, GONZALERUIZ & ALEMAN, [Adresse 9], [Localité 1] (PANAMA) représentés par Me Nicolas

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f4140b4e0040aa3735c45b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 39G Minute N° RG 24/01982 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOD3 3 copies GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Caroline CASTERA-DOST

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b174e929a9d8fa47f5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

NOUVELLE SOCIETE D’ASCENSEURS (NSA) dont le siège social est sis [Adresse 17] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Caroline RANIERI de

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66201390f05edb385fb2b147

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [C] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65b2b584fd6229a4e58a5af8

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [C] [P] [T] Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67100401fac14a1f31d9b7ff

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Portalis 352J-W-B7I-C4PLY N° MINUTE : 14/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 octobre 2024 DEMANDERESSE REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 5], [Adresse 1], représentée par Maître Nicolas

Source officielle

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