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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE LIBERTE ET DETENTION
68681cf54965b5d9df31618b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LE DIRECTEUR DU CH [2] Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Chérifa TAYEB-BEY représentant le patient
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
686c113fdd7001754d61bde6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’absence d’audition de la patiente, cette dernière étant dans l’incapacité psychique d’exprimer sa volonté ; Vu les observations écrites du 6 juillet 2025 à 14h14 de Me Chérifa
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
686c1172dd7001754d61bf23
7 juillet 2025
7 juillet 2025
LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’absence d’audition du patient dans l’incapacité psychique d’exprimer sa volonté, Vu les observations écrites de Me Chérifa TAYEB-BEY représentant le patient, Vu les
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
6866cb53d33109fd079acd9c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
épouse [B], née le 28 Décembre 1966 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Esquirol à [Localité 5] ; Défenderesse ; non comparante ; Représentée par Me Chérifa
Source officielleJCP
68e40496681ed727f2a3f8c4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Code : 5AA Etablissement public OPAC DE SAONE ET [Localité 5] c/ [I] [H] [R], [S] [T] copie certifiée conforme délivrée le 02/10/2025 à - Maître Myriam KORT CHERIF
Source officielleREFERES Président
69d54a61cdc6046d476fabf4
7 avril 2026
7 avril 2026
MMA IARD immatriculée au RCS du Mans sous le n° 440 048 882 dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Ahmed-Chérif
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185623
9 avril 2024
9 avril 2024
à payer la somme de 22 635,96 €, correspondant au montant du solde du factures émises, après déduction du montant du chèque adressé par la société Vignobles Charritte.
Source officielle2ème Chambre Cab1
66197ae21b7735881a7c0c69
12 avril 2024
12 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 16/13189 - N° Portalis DBW3-W-B7A-TE6X AFFAIRE : Société CPCAM DU VAUCLUSE ( Maître Ahmed-chérif HAMDI )
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677eda5ab01eea4cf01a659e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
copie exécutoire à Me Ahmed-chérif HAMDI Me Jean-christophe MICHEL Me Olivier REVAH 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Ahmed-chérif HAMDI Me Jean-christophe
Source officielleREFERES Président
686422d40bb2f8a66ca5f0cd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le siège social est sis [Adresse 30] non comparante Société MAAF ASSURANCES,en qualité d’assureur de la société TECHNIC AZUR, dont le siège social est sis [Adresse 22] représentée par Maître Ahmed-chérif
Source officielle5ème chambre cab. C
67eee1a2b848dd6814c61a12
2 avril 2025
2 avril 2025
20/04855 - N° Portalis DBYS-W-B7E-K3OZ ------------- [P] [U] [W] épouse [D] C/ [N] [S] [T] [D] Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me CHERIFF
Source officielleJ.L.D. - HO
6696c5e89a603a692913d687
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Mon traitement me convenait très bien mais je n’arrivais plus à dormir, j’en ai parlé à mon chéri qui m’a dit de consulter, j’y suis allée de mon plein grés et je ne regrette pas.
Source officielle2ème chambre cab. D
69459fa575782d5f06cae0b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
23/01859 N° Portalis DBYS-W-B7H-MCIK ------------- [Z] [S] épouse [W] C/ [R], [V], [X] [W] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Cheriff
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a15f1d2b47a9d8cd714a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES assureur de Monsieur [E] [R], dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 3] représentée par Me Ahmed-chérif
Source officielleService des référés
65b163f9b9f94e984650cf1d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
comparant et non constitué Monsieur [L] [M] [R] BP 4231 DOUALA (CAMEROUN) non comparant et non constitué Monsieur [I] [W] [R] 125/127 Avenue de Versailles 75016 PARIS représenté par Me Zohor ZIANI CHERIF
Source officielle2ème chambre cab. D
6947e7c475782d5f06236c9d
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DBYS-W-B7H-[Localité 12] ------------- [L] [X] épouse [Z] C/ [Y], [J] [Z] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC + notice : Me Cheriff
Source officielle2ème chambre cab. A
6985e537cdc6046d47307179
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Portalis DBYS-W-B7H-MO55 ------------- [T], [G], [U] [I] épouse [R] C/ [M], [K], [Y], [C] [R] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC + CE Me CHERIFF
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964162f5112d8edd05842c
12 juillet 2024
12 juillet 2024
CRUZ, Greffier Greffier lors du prononcé : Madame Bernadette ALLIONE, Greffier Débats en audience publique le : 31 Mai 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Armelle BOUTY à Maître Ahmed-Chérif
Source officielleRéférés civils
65a58420919da7c4f1789f97
9 janvier 2024
9 janvier 2024
FAMY TP, venant au droit de la SASU CHARRIN absorbée par décision de l’associé unique du 28 juin 2022, Société SMA SA, es qualité d’assureur décennale de la société SAS CHARRIN, S.A.S.
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69d9533fcdc6046d47cecd01
10 avril 2026
10 avril 2026
[W] ; Assistée de Me Chérifa TAYEB-BEY, avocat du Barreau de LIMOGES. * * * * * Vu la saisine obligatoire du juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés par M.
Source officiellePage 2 sur 119
Cherifian Winds SD
28/08/2026
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CHERIFI
27/08/2026
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AIDARA, Cherif, Souleymane
27/08/2026
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CHERIF, Mondher
27/08/2026
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CHERIF SSG
27/08/2026
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