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151 résultats pour « Guyonnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbbf3

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

naissance 8] 1926 à [Localité 17] (39) demeurant [Adresse 11] Madame [R] [N] [Z] [B] née le [Date naissance 9] 1955 à [Localité 18] (74) demeurant [Adresse 16] DEMANDERESSES représentées par Me Carole GUYARD

Source officielle
TJ

Référés

678028599c3ba90f51dc3c3f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 6] (69) demeurant [Adresse 4] représentés par Me Luc PAROVEL, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 1 DEMANDEURS et Monsieur [G] [L] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Carole GUYARD

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6866cb3cd33109fd079aca17

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

aux débats, Il est demandé à la Juridiction de céans de : RECEVOIR le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son Syndic en exercice la société L’IMMOBILIERE GUIGNARD

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

668592251d2b47a9d8cb83fb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

6EME CHAMBRE CIVILE N° RG 24/04128 N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [M] [I] C/ CPAM DE LA GIRONDE, CPAM DE [Localité 7], AGPM ASSURANCES Copie Délivrée le : à Avocats : la SELARL GUIGNARD

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 3

68e962533ea43407b9115a9a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [U] [N] [R] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Samira BERRAH-GUYARD, avocat au barreau de VAL D’OISE plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

JLD

6786bb28df5b5c7d10ca602a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

le Tribunal judiciaire de RENNES, chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté prévues par le code de la santé publique au Tribunal judiciaire de RENNES, Assisté de Marion GUENARD

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b0127cb98137c17478d2cf

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Madame [M] [L] [Adresse 2] [Localité 11] Monsieur [O] [L] [Adresse 3] [Localité 10] Monsieur [G] [L] [Adresse 7] [Localité 10] SCI CESAR [Adresse 5] [Localité 9] Tous représentés par Maître Olivier GUINARD

Source officielle
TJ

Référés

675a12cf3bace64ddb46b9bb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Localité 7], dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Maître Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Thierry GUYARD

Source officielle
TJ

Gracieux

6984bd63cdc6046d470ca028

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

suivant : A LA REQUÊTE DE : Monsieur [U] [H] [D] [L] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Manon CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, Me Carole GUYARD-DE

Source officielle
TJ

JEX

6622bb3ac91e3bdd7a88fa75

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

2001 à [Localité 3] (BULGARIE) demeurant [Adresse 2] Non comparant DÉFENDERESSE IIMMOBILIERE DU MOULIN VERT, S.A d’H.L.M dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par Me Samira BERRAH-GUYARD

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65c3d95bc432ce7d11a6d022

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Red Bull France [Adresse 3] [Localité 5] (France) représentée par Me Charlotte GUYARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0233 Nous Madame GIROUX, Vice-Présidente, juge de la

Source officielle
TJ

JCP

6972d87dcdc6046d475e27d5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

pour rendre le jugement suivant : ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [S] [Y] née le 29 Décembre 1942 à [Localité 3] (MANCHE), demeurant [Adresse 1] Non comparante représentée par Maître Charlotte GUYARD

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66a297bb80b1d994348a6426

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2023 JUGEMENT rendu le 04 Juillet 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de de la résidence ASSOMPTION sise [Adresse 2] - [Localité 4], représenté par son syndic, la société L’IMMOBILIERE GUIGNARD

Source officielle
TJ

Référés

66fef962172da17169ec2634

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, intervenante volontaire en lieu et place de la SMA SA [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Magali GUIGNARD

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

66425492879c8a875bd433da

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

MISE EN ETAT DU 25 AVRIL 2024 Chambre 7/Section 1 Affaire : N° RG 23/08955 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YDAF N° de Minute : 24/00256 Madame [P] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Hélène GUIGNARD

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6685a28b1d2b47a9d8cd7580

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Adresse 5] [Localité 2] comparant ET PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [D] [X] domicilié : chez SAS AJC [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant, représenté par Maître Jérôme GUYONVARC

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de856ecdc6046d473c1fe7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 13/04/2026 à la SELARL BENEDICTE DE [Localité 2] DI [Localité 3] Me Mathilde BOCHE l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL GUIGNARD

Source officielle
TJ

Référés

6708339f89f19e8c50fb3087

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SELARL 08H08 AVOCATS, Avocate au barreau D’ANGERS C.EXE : Maître Magali GUIGNARD Maître Thibault CAILLET Maître Sébastien HAMON Maître Dominique BOUCHERON C.C : 1 Copie Serv.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ced3a9cdc6046d47e7ebfc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GAN ASSURANCES SA GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal , dont le siège social est sis [Adresse 3]/FRANCE représentée par Maître Jennifer GUINARD de la SCP THEMIS, avocats au

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67801ca89c3ba90f51dc1a89

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

5 JUGEMENT 20L N° RG 23/02218 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSUK N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [E] C/ [X] [16] Copie exécutoire délivrée à Me Astrid GUINARD-CARON

Source officielle

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