Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
66964103f5112d8edd057516
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CONTENTIEUX DU 09 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/02211 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YRWH N° de MINUTE : 24/01451 DEMANDEUR Société [3] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jade
Source officielleREFERES
68e0321d74e929a9d8fc586d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
et Agathe CHESNEAU Greffier lors du délibéré Attachée de justice : [R] [K] Entre DEMANDEURS Monsieur [C] [Z], demeurant 488 chemin du Roberti - 83160 LA VALETTE DU VAR FRANCE Rep/assistant : Me Jade
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662bf359e266e89ef118cdff
25 avril 2024
25 avril 2024
: DEMANDEURS Société ABSKILL I [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 7] Représentée par Maîtres Geoffroy DAVID et Vincent LE FAUCHEUR, avocats au barreau de PARIS, substitués à l’audience par Maître Jade
Source officielleREFERES
68f1559488dcb0e97e916e46
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Représenté par Maître Thierry GARBAIL, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade
Source officielleRéféré président
67a66d979324999a647a7ecc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CENTRE CONTROLE SECURITE LA COTE DE JADE faisant état d’une seule défaillance mineure relative au disque ou tambour de frein légèrement usé.
Source officielle9ème Chambre JEX
660c4bee1ff97dabd6b85a04
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 29 septembre 2016 la SCI JAME a donné congé à l’association MONTEVIDEO.
Source officielleChambre 8/Section 3
67212fb5d174fb458d8529bb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
KACEL, avocat au barreau de PARIS, subsituté par Me HALIMI avocat au barreau des HAUTS DE SEINE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Madame Julie COSNARD, juge de l’exécution, Assisté de Madame Jade
Source officielleChambre 8/Section 3
6712a1606a642c49b87132e6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Assistée de Jade FAIJA,.
Source officielleChambre 8/Section 3
6712a1616a642c49b871330c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Assistée de Jade FAIJA, DEMANDEUR Madame [Z] [I] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante ET DEFENDEURS Monsieur [J] [T] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant Madame [L] [M] épouse
Source officielleREFERES
68f1558e88dcb0e97e916df2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
deux représentés par Maître Jacqueline MAROLLEAU, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade
Source officielleREFERES
68f1558f88dcb0e97e916df8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Me Jean-Alexandre COSTANTINI, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 754 du CPC) Nous, Madame Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade
Source officielleREFERES
68f1559388dcb0e97e916e39
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Représentée par Maître Corinne BONVINO-ORDIONI, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade
Source officielleREFERES
68f1559388dcb0e97e916e40
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Représentée par Maître Audrey JANKOWSKI, avocat au barreau de TOULON JUGEMENT DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Madame DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade DONADEY
Source officielleREFERES
69d56f7dcdc6046d477254c7
7 avril 2026
7 avril 2026
5], prise en la personne de son représentant légal en exercice, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade
Source officielleREFERES
69d56f78cdc6046d4772545b
7 avril 2026
7 avril 2026
personne de son représentant légal en exercice, Non comparante, non représenté ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade
Source officiellePOLE SOCIAL
6977d6e3cdc6046d47cd5d95
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Contestation d’une décision d’un organisme portant sur l’affiliation ou un refus de reconnaissance d’un droit Notification par LRAR le 0901/2026 Copie certifiée conforme délivrée à - Mme [H] [J] - Me Jade
Source officielleREFERES
69d56f7bcdc6046d47725477
7 avril 2026
7 avril 2026
personne de son représentant légal en exercice Non comparant, non représenté ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade
Source officiellePPEP Civil
68f7f49377f30025a66b5548
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JADE INDUSTRIE dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée PARTIE DEFENDERESSE : S.A.
Source officielleChambre 06 SAISIES IMMOB
683f580e8f105e58d1ae91ac
3 avril 2025
3 avril 2025
A l’audience d’orientation du 20 mars 2025, la société JARE maintient les moyens et prétentions inscrits dans ses conclusions auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé.
Source officiellePôle social
6811163f2a56cbbf9295b933
4 avril 2025
4 avril 2025
[Y] [P] [Adresse 2] [Localité 4], comparant en personne et assisté de Me Jade HECHEVIN, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [6] [Localité 8] [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3]
Source officiellePage 2 sur 17