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671 résultats pour « Marcelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f02c4a0d96dc234627

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N°23/ du 21 DÉCEMBRE 2023 Enrôlement : N° RG 21/07020 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZBXG AFFAIRE : S.C.I.

Source officielle

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TJ

18° chambre 1ère section

6584915ee41137cbf9fc86a6

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La gérante de la SCI Sebastopol Etienne Marcel, Mme [X] [T], est décédée le 22 juin 2022.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

69d7fd54cdc6046d47af59b4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par jugement du 31 janvier 2023, le pôle de proximité du Tribunal judiciaire de Marseille s'est déclaré incompétent au profit de la troisième chambre civile du Tribunal judiciaire de Marseille.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6a0f5d37cdc6046d477c79dc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Mai 2026 Enrôlement : N° RG 25/01134 - N° Portalis DBW3-W-B7J-56ET AFFAIRE : M. [N] [B] [P]( Me Sarah HABERT) C/ M.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

6585e13a638cf45b25ce5874

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE POLE SOCIAL Caserne du Muy CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°23/05400 du 15 Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG

Source officielle
TJ

JEX

69d56f51cdc6046d477250c6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE MARSEILLE C/ S.A.S.U.

Source officielle
TJ

REFERES

697b8cb8cdc6046d47232076

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

SARL MARCELLIN CREATION / Société JM CONSTRUCTION, Société Monsieur [T] [C] exerçant sous l’enseigne « PRO KM », Société SUPER POSEUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Stéphanie CARTA, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65833e3b3ea7c8c1129bed4f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE POLE SOCIAL Caserne du Muy CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°23/05622 du 18 Décembre 2023 Numéro de recours: N°

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a15e132cdc6046d470514b6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

3] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6a15eb34cdc6046d4705da9d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

- son périmètre d’intervention professionnelle est différent de celui de la 1ère chambre du tribunal judiciaire de MARSEILLE.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a6d21d47251e2b242163cd

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

A l'audience, la société MARCEL PAUL sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0e29b7cdc6046d475cd3b5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[C] MARSEILLE, 72 bis Rue Perrin Solliers - 13291 MARSEILLE Rep/assistant : Me Jean Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d’AJACCIO D’une part Et Madame [O] [G] née le 18 Novembre 1972 à AJACCIO

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0e29b4cdc6046d475cd35a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[I] MARSEILLE, 72 bis Rue Perrin Solliers - 13291 MARSEILLE Rep/assistant : Me Jean Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d’AJACCIO D’une part Et Madame [H] [M] née le 01 Février 1984 à SAINT

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb3d1cdc6046d473a51a1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[R] [Q] devant le tribunal judiciaire de Marseille aux fins de voir, sous le bénéfice de l’exécution provisoire : - condamner M.

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TJ

PCP JTJ proxi fond

6582fea83ea7c8c11292316b

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

MARIELLE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/07006 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3QIF N° MINUTE : 3 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du lundi 18 décembre 2023 (Articles 394 et 395 du code de

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

6a19e0becdc6046d4768f2e1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par ordonnance rendue par le président du tribunal administratif de Marseille, M. [L] [R] a été désigné afin de dresser un constat de l'immeuble.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0959cdc6046d475a603b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 20 Mai 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en

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TJ

Chambre des référés

6a0e29bbcdc6046d475cd40d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

19 Mai 2026 MAGISTRAT : Naïs ACQUAVIVA, Vice-Présidente GREFFIER : Laetitia GUILLET Débats à l’audience publique du : 21 Avril 2026 Entre Société [Z], 72 bis rue Perrin Solliers - 13006 MARSEILLE

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TJ

3ème chambre 2ème section

67f0242502fc178212f7e2c5

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SECURIDOCK [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Emmanuel DE MARCELLUS de la SELARL DE MARCELLUS & DISSER Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0341 Copies délivrées

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TJ

Adjudications

6a0cb22fcdc6046d473a2e5c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT D’ORIENTATION Enrôlement : N° RG 24/00011 N° Portalis DBW3-W-B7I-4OWJ AFFAIRE : Société EOS FRANCE, C/

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