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37 résultats pour « QUIMBEL Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

égulierc/DEFENDEUR

68dd72ed548223b2c7ab4583

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BENSAID, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 21 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68ed43d70da7cb996dc93962

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L’opposition doit être motivée à peine d'irrecevabilité, une copie de la contrainte contestée doit lui être jointe.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68ed43e00da7cb996dc93b2c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L’opposition doit être motivée à peine d'irrecevabilité, une copie de la contrainte contestée doit lui être jointe.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF B

6712cde90883c6606fa933ca

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

2ème Chambre Civile JAF B N° Minute : B 2024/ N° RG 22/03031 - N° Portalis DBX2-W-B7G-JSCJ AFFAIRE APPELEE à l’audience du 01 Juillet 2024 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Caroline LOGEAIS-QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65b16309b9f94e984650bf17

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MARSEILLE non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDEURS

65b1630ab9f94e984650bfc8

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

L'opposition doit être motivée à peine d'irrecevabilité, une copie de la contrainte contestée doit lui être jointe.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Leslie KALFOUN, avocate au barreau de Lyonc/DEFENDEUR

669021c5766d1156dbbece7c

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[Localité 3] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 14 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68ed43e00da7cb996dc93b3b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En l’espèce, la contrainte précise la nature des cotisations, à savoir les cotisations et contributions sociales personnelles obligatoires, majorations et pénalités ainsi que le caractère provisionnel

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF B

6716c22bb098d256e1055198

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

2ème Chambre Civile JAF B N° Minute : B 2024/ N° RG 20/03291 - N° Portalis DBX2-W-B7E-IXMI AFFAIRE APPELEE à l’audience du 01 Juillet 2024 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Caroline LOGEAIS-QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

68ff30287e08341cb497d4ae

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

juridique munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 21 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69d02826cdc6046d47075d0c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUDICIAIRE DE QUIMPER CHAMBRE DE LA FAMILLE DU 3 Avril 2026 N° RG 24/01766 - N° Portalis DBXY-W-B7I-FFQ2 n° minute : 26/ AFFAIRE : [E] [Z] [G] [B] épouse [W] C/ [X] [L] [R] [W] copies

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d024f9cdc6046d47071e71

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

N° RG 26/00012 - N° Portalis DB22-W-B7K-TTBM Code NAC : 54G DEMANDERESSE Madame [F] [L] [R] [I], née le 13 novembre 2001 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Philippe QUIMBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

LE substitué par Me Eva CIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8ddc38de0398b5178400

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Localité 7] dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 10 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Julien BEVILACQUA, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dda38de0398b51783b4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Localité 4] dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 10 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69d0283ccdc6046d47075eed

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER CHAMBRE DE LA FAMILLE DU 03 AVRIL 2026 N° RG 24/02251 - N° Portalis DBXY-W-B7I-FFQX n° minute : 26/ AFFAIRE : [R] [V] épouse [U] C/ [I] [U] copies

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dda38de0398b51783c9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Localité 3] dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 10 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

66fd8ddb38de0398b51783e4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Localité 3] dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 10 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL

Source officielle

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