CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

113 résultats pour « Word »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

66335b33c0d3e3fe99cadd43

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Suivant acte en date du 3 août 2022, Madame [H] [E] [B] a cédé son droit au bail à la société EURL ESSYTA’S WORLD (ESSYTA MARKET).

Source officielle

Page 2 sur 6

← PrécédentSuivant →
TJ

Service des référés

697e6752cdc6046d4774b364

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Concluant en réponse, la société LITTLE WORKER sollicite le rejet de toutes les demandes présentées à son encontre.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

68debde76af9fd1f8094810d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par actes du 26 avril 2025, la société WORLD EXPANSION a fait assigner en référé devant le président de ce tribunal la société LE LUX et M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297ba80b1d994348a634c

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Par exploit d’huissier du 27 juillet 2017, la société GP WORK SHOPS a mis en demeure les consorts [J] d’avoir à régulariser la vente dans un délai de 10 jours.

Source officielle
TJ

J.E.X

697c487ccdc6046d47358cfe

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

notamment : - constaté qu'à la suite du commandement en date du 27 mars 2024, le jeu de la clause résolutoire est acquis au bénéfice de la SNC AKWABA à compter du 27 avril 2024 ; - dit que la SAS WOUD

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefb6976f1c644e7838a

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[V] [C] une indemnité d'occupation d'un montant de 250 € par mois, payable jusqu'à la libération complète des lieux ; - condamner la société AIR WORLD à payer à M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c88dd7001754d61ab16

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

WOOD Société Civile Immobilière au capital de 1 000,00 €, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 879 729 333, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] / France représentée

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839df342d338c20d31395

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître WORD en LS le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 21/00606 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PS élections pro

66104194c9ea95b316fe1b9c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

A cette audience, la société COLLABORATION BETTERS THE WORLD, représentée par son conseil, a maintenu ses demandes.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00de5473c8abb61c7b3

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Elle expose que le 24 avril 2017, elle a cédé à la SAS NEW WORLD le fonds de commerce de restaurant, salon de thé, bar, exploité [Adresse 2] à [Localité 5], moyennant un prix de cession de 185 000 euros

Source officielle
TJ

Service des référés

697d2a97cdc6046d4753eab6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

N°RG 25/57111 DEMANDERESSE La société WOOD UP, société civile immobilière de construction-vente [Adresse 13] [Localité 19] représentée par Maître Guillaume DELACROIX, avocat au barreau de PARIS - #P0321

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6a0f5813cdc6046d477c1f67

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me WORD, Me BELIN et Me MOUGENOT ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/05678 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4HW3

Source officielle
TJ

JLD

6a0cd205cdc6046d473c9974

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

complète sous contrainte étant prévu par la loi et devra intervenir prochainement (étant relevé que les éléments transmis ne s’apparentent pas à la procédure en tant que telle, s’agissant de format word

Source officielle
TJ

Service des référés

661041a7c9ea95b316fe1dea

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Katia TAGZIRT, avocat au barreau de PARIS - #C2306 DEFENDERESSE Société COMPAGNIE D’ASSURANCES MIC INSURANCE, en qualité d’assureur de la Société PRO WORLD

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f104a02c5b8c8ca161858

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

MINUTE N° : 25/00044 JUGEMENT DU 02 Avril 2025 N° RG 25/00262 - N° Portalis DBYF-W-B7J-JQW4 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE WOOD représenté par son syndic la SARL CITYA [Localité

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d2840c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AIR WORLD défaillante Nous, Emeline PETIT, Magistrate de la 4ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ed812bda9e15c5131fb658

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représentée par Me Jean-Paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant, et par Me Arthur FABRE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1102 DEFENDERESSE Association NS WORLD

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

68ee9a4222996ce544824b47

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

3] [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de Versailles, délégué au Tribunal de proximité de POISSY : Mme Nathalie WOOD

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65ca6f37c0f14416cdea7177

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE (Pôle social) [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] [XXXXXXXX01] Numéro Recours : N° RG 19/04183 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WORZ Date du Recours : 04

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6866cb3bd33109fd079ac9e0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 1], représenté par son syndic, la Société CREDASSUR [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Frédérique MORIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E0024 DÉFENDERESSE S.A.S STUDENT WORLD

Source officielle