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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 27 / Proxi fond
67f412f24e0040aa3735bfb1
3 avril 2025
3 avril 2025
Il a transféré sa licence auprès du TENNIS CLUB de [Localité 9] le 24 mai 2024.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
679aae8de9a46d1f5a76c58a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DE [Localité 12] ; * débouter l’association sportive du GOLF CLUB DE [Localité 12] de l’intégralité de ses fins, moyens et prétentions ; * condamner l’Association sportive GOLF CLUB DE [Localité 12] à
Source officielle4ème chambre 1ère section
662bf14ae266e89ef1189e71
24 avril 2024
24 avril 2024
ACES PARTNERS participe, et/ou représente le Club Enseigne & Innovation lors de débats, conférences réunions. »Une mission de « Développement » : « dans le cadre du développement du Club Enseigne & Innovation
Source officielle4ème chambre 2ème section
66fee08d172da17169e9a777
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Nester SAS ; - DEBOUTER Club Nester SAS de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - ORDONNER à Club Nester SAS, sous astreinte de 1.000 € à compter de la signification de la décision à intervenir
Source officielle8ème chambre 1ère section
66fc3d9a2416523b9959baa8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
* La société Club Dépannage a constitué avocat, mais n'a pas conclu au fond.
Source officielle4ème chambre 1ère section
6686e895e74459e0c7ed25fc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PARIS AUTO CLUB représentée par la S.E.L.A.F.A.
Source officielleRéférés Cabinet 2
66fedf9c172da17169e9972a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
A l’audience du 17 juillet 2024, Association Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR), par l’intermédiaire de son conseil, réitère ses demandes au terme de son acte introductif d’instance.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
67d08fccc33be7966c9a5966
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RAQUETTE CLUB ( Me Paul MIMRAN) C/ S.A.R.L. CITYA CARTIER (la SELARL C.L.G.)
Source officielleRéférés
68e43649681ed727f2a69d2d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
hôte mais aussi par les clubs sous convention.
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c105d2ded2ab7c85a84
30 janvier 2024
30 janvier 2024
de football turcs, à savoir, celui de Monsieur [D] [N] vers le club “KASIMPASA”, celui de Monsieur [T] [B] [J] vers le club de “GALATASARAY” et celui de Monsieur [L] [S] vers le club de “GOZTEPE”, un
Source officiellePEC sociétés civiles
6682f3dad7288dcb2a025a04
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Yacht Moteur Club de France à indemniser M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6686e89ae74459e0c7ed2677
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SCI CLOVER CLUB sera condamnée au paiement de cette somme..
Source officielleJEX
6866e80ed33109fd079b5fd2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la SARL TILE CLUB la somme de 4.991,68 € avec intérêts au taux légal à compter du 21 mars 2022.
Source officielleService des référés
67d1dfba33b2bc65ea7347db
31 janvier 2024
31 janvier 2024
LE BISTROT CLUB, exerrçant sous l’enseigne Les 2 Pianos [Adresse 2] [Localité 6] non représentée S.A.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
écialc/DEFENDERESSE
65b16384b9f94e984650cc95
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LIFE CLUB accepte le désistement.
Source officielleC6-REFERES
68e03b7474e929a9d8fcdfa8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
au Juge des référés de : - Déclarer hors de cause la société SCI OPEN CLUB et rejeter toute demande de condamnation à son encontre, - Condamner Madame [C] [U] à payer à la société SCI OPEN CLUB une somme
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697401f7cdc6046d477e2573
8 janvier 2026
8 janvier 2026
En conséquence, il convient de débouter l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX de sa demande d’annulation du redressement litigieux de ce chef.
Source officielleChambre des Référés
68642cec0bb2f8a66ca619b9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MY BODY CLUB, [E] [N] DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleService des référés
686579be72b7e1b6bf1d7bde
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LE CHIPIE CLUB [Adresse 2] [Localité 4] non représentée S.A.S.
Source officielleRéférés
6786ca65df5b5c7d10ca8ba7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
RÉFÉRÉS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 14 JANVIER 2025 N° RG 23/02504 - N° Portalis DB3R-W-B7H-Y3Q6 N° de minute : [D] [U], [N] [U], [H] [X], [E] [X], [R] [A], [K] [A] c/ Société BELAMBRA CLUBS
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