CodexAI
AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
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5 juillet 2024
à savoir : - exérèse de lésion pédiculée de l’utérus accouchée par le col, par voie vaginale - ablation d’un dispositif intra-utérin par matériel intra-utérin de préhension par voie vaginale, - colposcopie
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liste des actes techniques réalisés et facturés par le médecin gynécologue cumulativement avec les honoraires de consultation, à savoir : - exérèse de lésion du col de l’utérus, par voie vaginale, - colposcopie
Quatrième Chambre
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11 avril 2024
il n’y avait pas d’urgence à intervenir, la prise en charge par le Docteur [P] a en tout état de cause été correcte dans la mesure où il était préférable de réaliser une laparotomie plutôt qu’une coelioscopie
Mise en Etat 1ère Chambre
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10 octobre 2024
Madame [H] a consulté régulièrement le Docteur [S], qui lui a proposé une intervention de colectomie gauche sous coelioscopie pratiquée en ambulatoire le 23 juillet 2020 à l’Hôpital Privé de l’Estuaire
6ème chambre civile
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2 avril 2026
En réponse à l'expert selon lequel " anatomiquement, on ne peut pas léser le nerf pudendal, dont le trajet est rétro-péritonéal, lors d'une coelioscopie intervenant dans le pelvis", elle écrit que la lésion
2ème Chambre
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8 janvier 2026
Le 30 avril 2018, il a été reçu par un premier gastro-entérologue, qui, après la réalisation d’une anuscopie, lui a prescrit une coloscopie.
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26 mai 2026
Or, elle indique que ses crises d’angoisses incapacitantes sont toujours présentes et que son état de santé s’est dégradé avec des douleurs du bas ventre survenues après une coloscopie et une fibroscopie
65a82728228119c9032230ff
15 janvier 2024
Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE Le 13 mars 2009, Monsieur [E] [O] a fait l'objet d'une cure de hernie inguinale droite, pratiquée sous coelioscopie
67f95c610ea89248182a4b00
8 avril 2025
document portant mention en page 2 de deux hospitalisations en date des 15 mai 2007 et 29 juin 2007 pour des apnées du sommeil, outre une hospitalisation de jour à la date du 16 mai 2018 pour une coloscopie
19eme contentieux médical
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29 janvier 2024
Madame [E] a, par la suite, fait l’objet d’une mastectomie totale droite associée à une annexectomie bilatérale sous coelioscopie le 08 juillet 2021.
Chambre 21
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24 janvier 2024
Au mois de juin 2004, le docteur [N] [A] pratiquait une ovariectomie droite par voie coelioscopique pour un cystadénome papillaire séreux bénin. L’intervention était sans complication.
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15 décembre 2023
Par cette même voie, une approche coelioscopique est faite pour retirer l’anneau gastrique et le reste du cathéter.
1ère Chambre civile
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3 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE Le 22 mars 2019, Mme [O] [S] a été hospitalisée au sein de la polyclinique de Hénin-Beaumont où elle a bénéficié d’une cholécystectomie par coelioscopie et a été victime d’une brûlure
Chambre 04
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30 janvier 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Au mois de janvier 2019, Monsieur [L] [W], alors âgé de 64 ans, a présenté des symptômes ayant conduit à la réalisation d'une coloscopie à l'issue de laquelle un cancer du bas moyen
69cef611cdc6046d47eaa7c9
Le 8 janvier 2018, le [U] [W] a revu Monsieur [E] [X] et a préconisé une intervention chirurgicale par coelioscopie.
6ème CHAMBRE CIVILE
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11 juillet 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 29/08/2018, [W] [U] a été admise à la polyclinique [8] de [Localité 7] en vue d’une opération de colectomie droite par voie coelioscopique
661979b61b7735881a7c05c3
8 avril 2024
En l’espèce, il est constant que le 24 février 2011, Madame [K] a subi un geste de chirurgie bariatrique sous forme d’une sleeve gastrectomie par voie coelioscopique.
1ère chambre - Référés
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7 janvier 2026
********* N° RG 25/00446 - N° Portalis DBXU-W-B7J-IKVR - ordonnance du 07 janvier 2026 EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 03 décembre 2024, Madame [E] [P], a subi une gastroscopie et une coloscopie
Référés
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rendue par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [M] a été hospitalisée au sein de la Polyclinique de [Localité 8] du 26 au 28 juin 2024 afin de subir une coloscopie
6627fc8542439575e2f7b417
22 avril 2024
également constant s’agissant des actes postérieurs, qu’en présence d’une hernie étranglée, le chirurgien a décidé à juste titre d’opérer Madame [T] en urgence et que tant le choix de la voie d’abord coelioscopie
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