CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

183 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE SOCIAL

69e14a0bcdc6046d477ee9e9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [P] [O] expose être salarié de la société [2] depuis le 29 février 1988, et qu'il occupait dernièrement le poste de responsable atelier.

Source officielle
TJ

8ème chambre

67f6cd4fa9d5adc260623217

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

C/ Société ATELIER MUSTANG FRANCE (anciennement dénommée PUB ATELIER MUSTANG FRANCE).

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69694549cdc6046d4770de9d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

* * * * DEMANDEURS : Madame [K] [R] née le 10 Novembre 1990 à LOME (TOGO) de nationalité Française Profession : Monitrice éducatrice, demeurant 9 rue de la Charmotière - 89113 CHARBUY représentée

Source officielle
TJ

Surendettement

68d1929ead61014a20841d71

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: PRESIDENT : Adeline MUSSILLON GREFFIER : Cristine MARTINS DEMANDEUR(S) : Société [20] demeurant [Adresse 6] Représentée par Maître Sabine CAPES de la SELARL TOURRET CAPES, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Deux brides d'apparat de la seconde moitié du XIXe siècle, dont les œillères et les mors sont parés d’ornements dorés, se font face.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

68e40c12681ed727f2a46581

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ATELIER MENGARD AND CO ATELIER MENGARD AND CO (AMC), MMA IARD S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

662fe5ceb89538338ecde82f

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Ils demandent enfin la compensation des sommes restant dues aux sociétés LOD et ATELIER GREY.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66980bb9b60c111a421beb45

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

L'ATELIER [Localité 5] de l'ensemble de ses demandes ; – condamner la S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

696574ebcdc6046d4712e26c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Lors de l'audience du 2 décembre 2025, la SARL ATELIER MAX BLOT ARCHITECTURE s'en rapporte à justice. Elle émet protestations et réserves.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

660c48691ff97dabd6b84315

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La SARL ATELIER D'ARCIHTECTURE BASQUE ET CIE a été placée en liquidation judiciaire le 27 octobre 2017.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

687a91af6d3730576e93c99e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LES ATELIERS D’HORACE a manqué de chef à son obligation de conception des travaux et de suivi du chantier.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6a10a0f5cdc6046d479af04f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

aucune demande à l'encontre de la SAS ATELIER FRANCILIEN MIROITERIE METALLERIE, JUGER que la compagnie ALLIANZ IARD, assureur de la société EL HASRY ne formule aucune demande à l'encontre de la SAS ATELIER

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

6686f1b3e74459e0c7ed7309

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

les années paires et la seconde moitié les années impaires, à charge pour le père de venir chercher et de ramener l'enfant au domicile de la mère, au besoin par une personne de confiance, et de prendre

Source officielle
TJ

PÔLE SOCIAL

69f26a48cdc6046d4702a978

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE Monsieur [S] [Y] a été employé par la Société ATELIERS ET CHANTIERS DE CHERBOURG (ACC), aux droits de laquelle vient la société ATELIERS DE CONSTRUCTIONS NAVALES DE CHERBOURG (ACNC)

Source officielle
TJ

Référés

69746fe2cdc6046d4786385d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dans l'attente de leur réponse, je vous informerai dans tous les cas. » ; que par nouvelle estimation d'atelier du 30 octobre 2024, il était prévu le remplacement de l'alternateur, et la pose et dépose

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd731ccdc6046d47c808c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Par acte d'huissier de justice du 11 mars 2019, la SCI CHORUS LINE a assigné en intervention forcée la société ATELIER ARCHITECTURE A3+ et la société BAIA.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67f6bbe2a9d5adc26061f578

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Monte-charge très ancien à manœuvre manuelle montée/descente, dont des supports de la poulie métallique de renvoi sont encastrés rigidement dans les murs latéraux (sans dispositif anti-vibratiles) " -

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f1c432ce7d11a7019e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

L’association PARME devra supporter la moitié de cette somme, soit 288 euros TTC (240 euros HT). 2/ Sur la condamnation au paiement de la moitié des dépenses exposées pour la mise en place de mesures

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

69843349cdc6046d47f9cf13

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

que Madame [S] est responsable de la commercialisation et de l’atelier production partagé, étant expressément stipulé que chacun des associés se doit d’être polyvalent sur chaque atelier.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e55b5a0e2901d10fa38e74

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

500 euros la provision qu’en cas d’insuffisance de liquidités la partie la plus diligente devra verser entre les mains du dit notaire, étant précisé que les coindivisaires assumeront à hauteur de la moitié

Source officielle

Page 2 sur 10

← PrécédentSuivant →