suspensions et du système hydropneumatique, - que le garage [L] a par ailleurs signalé un défaut d’étanchéité, une déterioration du tube d’entrée échangeur air/air et la détérioration du niveau du bouchon

En outre, il apparaît que : - dans la salle de bain : le joint de la baignoire est jauni, une aération est cassée, la robinetterie du lave-linge est arrachée, la douchette est cassée, les bouchons du lavabo

[C] indique : - être gênée pour se lever, se laver (son mari l’aide pour le dos), se vêtir ; - ne plus pouvoir faire de vélo, ni aller dans les parcs d’attractions ; - ne pas pouvoir dévisser les bouchons

social est sis [Adresse 1], LA SOCIETE LOS POLLOS O’PARINOR, dont le siège social est sis [Adresse 3], Toutes deux représentées par Maître Corinne DE PREMARE de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT

dans le sol en sable et qu’au niveau de la pénétration, la fonte a été cassée et du sable tombe dans la cavité ; que lors de l’utilisation de l’évacuation dans l’immeuble, de l’eau qui s’écoule et bouillonne

Valérie FLANDREAU, avocat au barreau de PARIS c/ DEFENDERESSE Organisme CIPAV [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par SCP LECAT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Bastien BOUILLON

précédemment consenti à la société RM Fruits (enseigne « espace Primeurs »), pour une durée de neuf années à compter du 1er avril 2011, portant sur un local de 1521 m², pour la vente de fruits et légumes, boissons

commercial, Rechercher, en tenant compte de ce que les lieux loués sont à destination d’installer le siège social de son entreprise ayant pour activité l’installation d’un point phone, photomaton, boissons

MOTIFS DE LA DECISION A l'appui de sa demande d'autorisation de travaux, la SCI SCB fait valoir que : - en pied d'immeuble est implanté un commerce de débit de boissons ; - aucune activité commerciale

moyennant le paiement d’un loyer annuel de 26.700 € HT et HC payable par mois et d’avance, pour l’exercice de l’activité de “revente de pizzas uniquement cuites au feu de bois, salades, desserts, boissons

Pain, avec faculté de substitution, un bail commercial portant sur des locaux dépendant d’un immeuble sis [Adresse 4] à [Localité 8], à usage de boulangerie-patisserie- confiserie-glaces-traiteur-boissons

Adresse 5] représentée par Maître Annie CHAUMENY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat postulant, vestiaire # DÉFENDEURS Madame [Y] [W] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Alice BOUISSOU

La seule fuite constatée est survenue lors de la vidange de l'évier, où il est constaté que le bouchon d'accès à l'évacuation qui se trouve sous l'évier est légèrement fuyard.

ALLIANZ IARD anciennement AGF IART [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Stéphane BOUILLOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DEFENDEURS Monsieur [K] [I] [Adresse 2] [Localité

le syndic en date du 08/08/2025 concernant l’utilisation des toilettes - un mail du 21/08/2025 adressé par Mme [J] au syndic concernant une « réparation de fortune avec fils de fer », un « regard bouchonné

Elle ajoute que ECB BARBERA a arrêté ses travaux unilatéralement sans l’en avertir, puis a confié les travaux de bouchon du fond à une autre entreprise sans discuter d’autres alternatives techniques moins

En plus le port du masque irritait le visage et le bord du masque se déformait avec la transpiration et n’était pas étanche et au fond de la mine il n’y avait pas de distributeur de masque ou bouchon d

droits desquels vient la société LES CHENES, ont donné à bail à la société L'ERMITAGE DEMOURS des locaux commerciaux à usage de « VENTE A EMPORTER ET DEGUSTATION DE PRODUITS COMESTIBLES Y COMPRIS BOISSONS