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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a022fbecdc6046d47670bcb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Par ailleurs, il ressort des témoignages de ses collègues de travail que, le 3 août 2023, veille du malaise allégué, Madame [W] [O] avait eu une discussion professionnelle avec ses deux responsables « 

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

670edf101c3411ff3460bba3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Localité 2] ont été orientés par Monsieur [N], gérant de la station de lavage et habitant sur place (cf. attestation de Monsieur [Y] [T] par exemple) vers les services de la SAS JFK, sans que ces témoignages

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709545d06866c0645cd51a4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

De plus, Madame [B] indique que le chemin litigieux est utilisé de manière paisible et continue par sa famille depuis au moins 30 ans, selon des témoignages de riverains.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

668838e6342d338c20d30fc4

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ou d’une lésion soudaine puisque l’accident allégué fait l’objet d’un certificat médical tardif et d’une déclaration tardive à l’employeur et que les deux attestations ne peuvent être qualifiés de témoignages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669640d5f5112d8edd056e0a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Ces éléments sont constitutifs de risques psychosociaux s’inscrivant dans la durée au sein de la structure et confirmés par des témoignages et de nouvelles pièces versées au dossier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716096d395d6ba9f2a684a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’attestation datée du 4 octobre 2021, co-signée par Monsieur [M], responsable qualité de l’ESSR [5], ne constitue pas un témoignage car elle ne fait que rapporter les faits tels que relatés par Monsieur

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6865822972b7e1b6bf1dc51a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Enfin il appartient à celui qui a rapporté un commencement de preuve par écrit de le parfaire par d'autres éléments tels que des témoignages ou indice que les juges apprécient souverainement.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6865822b72b7e1b6bf1dc57e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Enfin il appartient à celui qui a rapporté un commencement de preuve par écrit de le parfaire par d'autres éléments tels que des témoignages ou indice que les juges apprécient souverainement.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67feb21a7a459da3dcded67a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Cependant, elle n'a produit aucune photographie de la robe après qu'elle ait été nettoyée, ou aucun témoignage ou constat.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aae95e9a46d1f5a76c660

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

absolument rien pour la juridiction de céans car le numéro sur la pièce 12 du demandeur ne démontre nullement que cela soit son employeur qui lui a écrit en usant du numéro 07.89.58.19.04 sans un témoignage

Source officielle
TJ

Référés

67058bf01296b51ba2b7e769

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

qu'un véhicule a été loué pour la période du 1er au 08 mars 2024, non par Madame [S], mais par Madame [Z], sa grand-mère, à la société SERVICE AUTO AUX PARTICULIERS, il résulte tout à la fois du témoignage

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

660c4d251ff97dabd6b8615d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

un voisin il serait en Algérie, de la sommation interpellative par commissaire de justice du 18 avril 2023 que Monsieur [X] [Y] n’était pas davantage à son domicile à cette date, que selon divers témoignages

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

659eeefb6976f1c644e783a4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Suite aux témoignages de plusieurs salariés de l’entreprise, l’inspection du travail a effectué un signalement auprès du procureur de la République le 5 mars 2018.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

65a823a7228119c9031f6789

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Malgré cette contestation, Monsieur [N] [J] ne produit aucune pièce objective de nature à établir la réalité des faits dont il a la charge, notamment aucun témoignage de passagers concernant les circonstances

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e88b743ea43407b9fbb5ef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La patiente tient des propos délirants et présente des hallucinations visuelles, auxquelles elle adhère fortement, témoignant d'une rupture avec la réalité.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0e037acdc6046d4759f0e8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [M] témoigne qu’elle n’a jamais constaté de troubles particuliers, de nuisances ou de comportements inappropriés de la part de M. 

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b37c0d3e3fe99cadd9c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Sur la démonstration de la faute inexcusable, le liquidateur fait valoir que outre les trois témoignages, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbe40cd0f0b3d01334d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il conviendra de constater que cet argument s’oppose aux témoignages de collègues de travail travaillant aux côtés de M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a10c67bcdc6046d479dd284

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Attendu que selon acte de notoriété acquisitive établi le 25/04/2002 par Maître [X] [R] notaire à [Localité 6], il es indiqué : « A reçu le présent acte authentique sur le témoignage de : Madame [M] [

Source officielle
TJ

Jld

695c15fb75782d5f06e43f20

T. Judiciaire

4 janvier 2026

4 janvier 2026

Par ailleurs, son comportement en centre de rétention témoigne de sa violence et de son intolérance à la frustration, ayant dû faire l’objet de deux placements en chambre d’isolement le 15 novembre 2025

Source officielle

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