CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6a022fbecdc6046d47670bcb
13 avril 2026
Par ailleurs, il ressort des témoignages de ses collègues de travail que, le 3 août 2023, veille du malaise allégué, Madame [W] [O] avait eu une discussion professionnelle avec ses deux responsables «
POLE CIVIL - Fil 7
670edf101c3411ff3460bba3
3 octobre 2024
Localité 2] ont été orientés par Monsieur [N], gérant de la station de lavage et habitant sur place (cf. attestation de Monsieur [Y] [T] par exemple) vers les services de la SAS JFK, sans que ces témoignages
Chambre des référés
6709545d06866c0645cd51a4
10 octobre 2024
De plus, Madame [B] indique que le chemin litigieux est utilisé de manière paisible et continue par sa famille depuis au moins 30 ans, selon des témoignages de riverains.
GNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
668838e6342d338c20d30fc4
4 juillet 2024
ou d’une lésion soudaine puisque l’accident allégué fait l’objet d’un certificat médical tardif et d’une déclaration tardive à l’employeur et que les deux attestations ne peuvent être qualifiés de témoignages
669640d5f5112d8edd056e0a
8 juillet 2024
Ces éléments sont constitutifs de risques psychosociaux s’inscrivant dans la durée au sein de la structure et confirmés par des témoignages et de nouvelles pièces versées au dossier.
68716096d395d6ba9f2a684a
1 juillet 2025
L’attestation datée du 4 octobre 2021, co-signée par Monsieur [M], responsable qualité de l’ESSR [5], ne constitue pas un témoignage car elle ne fait que rapporter les faits tels que relatés par Monsieur
1ERE CHAMBRE
6865822972b7e1b6bf1dc51a
2 juillet 2025
Enfin il appartient à celui qui a rapporté un commencement de preuve par écrit de le parfaire par d'autres éléments tels que des témoignages ou indice que les juges apprécient souverainement.
6865822b72b7e1b6bf1dc57e
1ère ch. - Sect.4
67feb21a7a459da3dcded67a
1 avril 2025
Cependant, elle n'a produit aucune photographie de la robe après qu'elle ait été nettoyée, ou aucun témoignage ou constat.
679aae95e9a46d1f5a76c660
6 janvier 2025
absolument rien pour la juridiction de céans car le numéro sur la pièce 12 du demandeur ne démontre nullement que cela soit son employeur qui lui a écrit en usant du numéro 07.89.58.19.04 sans un témoignage
Référés
67058bf01296b51ba2b7e769
8 octobre 2024
qu'un véhicule a été loué pour la période du 1er au 08 mars 2024, non par Madame [S], mais par Madame [Z], sa grand-mère, à la société SERVICE AUTO AUX PARTICULIERS, il résulte tout à la fois du témoignage
PCP JCP fond
660c4d251ff97dabd6b8615d
2 avril 2024
un voisin il serait en Algérie, de la sommation interpellative par commissaire de justice du 18 avril 2023 que Monsieur [X] [Y] n’était pas davantage à son domicile à cette date, que selon divers témoignages
1/1/1 resp profess du drt
659eeefb6976f1c644e783a4
10 janvier 2024
Suite aux témoignages de plusieurs salariés de l’entreprise, l’inspection du travail a effectué un signalement auprès du procureur de la République le 5 mars 2018.
Chambre 7/Section 3
65a823a7228119c9031f6789
16 janvier 2024
Malgré cette contestation, Monsieur [N] [J] ne produit aucune pièce objective de nature à établir la réalité des faits dont il a la charge, notamment aucun témoignage de passagers concernant les circonstances
J.L.D. HSC
68e88b743ea43407b9fbb5ef
9 octobre 2025
La patiente tient des propos délirants et présente des hallucinations visuelles, auxquelles elle adhère fortement, témoignant d'une rupture avec la réalité.
6a0e037acdc6046d4759f0e8
19 mai 2026
Madame [M] témoigne qu’elle n’a jamais constaté de troubles particuliers, de nuisances ou de comportements inappropriés de la part de M.
Pôle social
66335b37c0d3e3fe99cadd9c
24 avril 2024
Sur la démonstration de la faute inexcusable, le liquidateur fait valoir que outre les trois témoignages, M.
689badbe40cd0f0b3d01334d
3 juillet 2025
Il conviendra de constater que cet argument s’oppose aux témoignages de collègues de travail travaillant aux côtés de M.
1ère Chambre Civile
6a10c67bcdc6046d479dd284
22 mai 2026
Attendu que selon acte de notoriété acquisitive établi le 25/04/2002 par Maître [X] [R] notaire à [Localité 6], il es indiqué : « A reçu le présent acte authentique sur le témoignage de : Madame [M] [
Jld
695c15fb75782d5f06e43f20
4 janvier 2026
Par ailleurs, son comportement en centre de rétention témoigne de sa violence et de son intolérance à la frustration, ayant dû faire l’objet de deux placements en chambre d’isolement le 15 novembre 2025
Page 20 sur 95