Fait à [Localité 9], le 24 Avril 2024 Amélie BOUILLIEZ Cynthia [H] Greffière Juge placée aux affaires familiales

Fait à [Localité 11], le 24 Avril 2024 Amélie BOUILLIEZ Cynthia NKALA Greffière Juge placée aux affaires familiales

Fait à [Localité 10], le 12 Juillet 2024 Amélie BOUILLIEZ [V] [R] Greffière Juge placée aux affaires familiales

Fait à [Localité 9], le 12 Juillet 2024 Amélie BOUILLIEZ Cynthia [Y] Greffière Juge placée aux affaires familiales

OPTIHOME [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Benjamin MAUTRET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, et Me Amélie DELMAIRE, avocat au barreau de LILLE, avocat postulant, substitués par

Fait à [Localité 11], le 08 Avril 2025 Amélie BOUILLIEZ Philippe MATHIEU Greffière 1er Vice Président adjoint

GREFFIER : Madame Amel OUKINA, greffière principale, DÉBATS : à l’audience du 11 Septembre 2024 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe, réputé contradictoire

GREFFIER : Madame Amel OUKINA DÉBATS : à l’audience du 20 Décembre 2023 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe, contradictoire, susceptible d’appel EXPOSE

GREFFIER : Madame Amel OUKINA DÉBATS : à l’audience du 20 Décembre 2023 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe, contradictoire, susceptible d’appel

Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : FRAYSSINET Marie-Claude, Vice-Présidente Assesseurs : CAVALLARO Brigitte AMELLAL Ginette L’agent du greffe lors des débats : SI-AMEUR

244T JUGEMENT D'ADJUDICATION SUR LICITATION Le deux Octobre deux mil vingt cinq à l'audience publique des saisies immobilières tenue dans la salle des Criées du Tribunal Judiciaire de NANTERRE par Amélie

Il est indiqué que son humeur est basse et qu’il n’a pas conscience du caractère pathologique de son état et des troubles du comportement ayant amené à l’hospitalisation.

] épouse [P] de leur demande au titre du désordre intitulé " désordre 1 : revêtement de sol ", - Condamné Monsieur [N] [I] à relever et garantir la société B2I de toute somme que celle-ci aura été amenée

jugement du 8 novembre 2022 ; - juger qu'aucune exclusion ne peut trouver application en l'espèce ; - condamner la SA Axa à garantir la SARL Socade de l'ensemble des sommes qu'elle pourrait être amenée

DEFENDERESSE : Madame [L] [B] demeurant [Adresse 1] Non représentée _______________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL, lors des débats et du délibéré, PRÉSIDENT : Amélie

de Paris, #C2055 DÉFENDEUR Monsieur [U] [K] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Maître Ayse ERILERI, Avocat à la Cour, #B0898 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cynthia NKALA LE GREFFIER Amélie

prévenu l’hôpital que j’avais le nécessaire ; j’ai pris l’appartement j’ai un ami qui est venu me rendre visite il a pas pris ses cachets; il va faire un tour reviens et me dit tu as pas l’air bien je t’amene

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [O] [V] [I] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Amélie BOURA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

documents fournis, cette dernière ayant, au demeurant, organiser les élections, mener les réunions sur le PAP, et remplaçant la DG sur toutes les thématiques RH et d’autre part, que Madame [J] peut être amenée

5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Non Représenté _______________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL, lors des débats et du délibéré, PRÉSIDENTE : Amélie