AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
6709690006866c0645d222a6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67002e84c34eb4cc8578183c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ayant indiqué avoir dégagé sa responsabilité en date du 13 avril 2023) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Carine GILLET, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 01
67002e85c34eb4cc85781871
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d48d5cd4a8758fff0b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DEMANDEURS Monsieur [I] [X] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Maître Benjamin ECHALIER de la SELARL ALPHA CONSEILS, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [O] [D] [Adresse 6] [Localité 4] représenté
Source officiellePCP JTJ proxi fond
662fe5d4b89538338ecde8dd
23 avril 2024
23 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Fabrice RENAUDIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin LEMOINE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielleChambre 01
669640d1f5112d8edd056d61
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66964104f5112d8edd05753b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66964123f5112d8edd057a4b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[H] [M] [Adresse 11] [Localité 10] défaillant COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS : A l’audience du 06 Mai 2024, date à laquelle l’affaire a
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
686c0b5add7001754d61a390
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 4] Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ Madame [N] [W] Madame [Z] [J] [W] Madame [P] [J] [W] Monsieur [G] [J] [W] Monsieur
Source officielleChambre 01
67816f4b6d34da2cbdcd91e8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92dc4de0ebe408daa1cec
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] MINUTE N°2025/ 820 AFFAIRE : N° RG 25/00222 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3YQJ Copie exécutoire à : Maître Benjamin BEAUVERGER
Source officielleChambre 01
68e94c113ea43407b9101255
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 10 Octobre 2025, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre des référés
670ec2e91c3411ff3458544f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D] [C] [Adresse 4] [Localité 2] Mme [Z] [B] [O] [V] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE et substitué par Me Benjamin CHARLIER, avocat au barreau de NICE
Source officielle18° chambre 1ère section
6700320ec34eb4cc857896ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
INVESTISSEURS PRIVES) AVOCATS représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Benjamin
Source officielle18° chambre 2ème section
662fe5cbb89538338ecde7ec
26 avril 2024
26 avril 2024
ORDONNANCE rendue le 26 Avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [J] [S] demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Madame [T] [B] épouse [S] demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Tous deux représentés par Maître Benjamin
Source officielleREFERES 1ère Section
6633d547c0d3e3fe99d14abd
29 avril 2024
29 avril 2024
M [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1]/FRANCE représentée par Maître Benjamin BLANC de l’AARPI ROUSSEAU-BLANC, avocats au barreau de BORDEAUX
Source officielle18° chambre 1ère section
6633da4bc0d3e3fe99d17b16
30 avril 2024
30 avril 2024
JILAZ dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Benjamin MAJOR, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #L0301 DÉFENDEUR Monsieur [V] [X] [K] [J] [W] demeurant [Adresse
Source officielle8ème Chambre
678ab9105289c7662ca2e99a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JURA LANDES BEAUCE FOREZ sis [Adresse 1] représenté par son syndic, le Cabinet [F] & HENRY IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats
Source officielle5ème chambre 2ème section
678172e76d34da2cbdcda1fd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Représentée par Maître Benjamin ENOS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E121.
Source officielle4ème chambre 2ème section
678172ec6d34da2cbdcda274
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RICHARDIERE, exerçant sous l’enseigne NEXITY GRANDS INVESTISSEURS PRIVES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 Décision du 09 janvier
Source officiellePage 21 sur 84