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1 557 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 7/Section 3

6a109a1bcdc6046d479a709e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Mme CARLIER, Juge, a fait un rapport oral de l’affaire à l’audience avant les plaidoiries. Elle a rédigé le jugement rendu. À l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e019eb74e929a9d8fa9a50

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

: [Z] [I] [Y] [V] défaillant [S] [G] [E] [K] [N] épouse [V] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67081fb689f19e8c50f9458f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

avocats au barreau de PARIS, vestiaire Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 212 ORDONNANCE DE DESISTEMENT SUR INCIDENT Nous, Eric JOLY, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66fee538172da17169ea1ff8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DESSAISISSEMENT AU PROFIT DU TRIBUNAL DE PROXIMITE DE MANTES-LA-JOLIE (article 82 du code de procédure civile) Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6696bedf9a603a6929124b2e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

EXOTIQUE DEMANDEUR Monsieur [W] [Z] [B] [E] né le 26 Janvier 1949 à [Localité 3] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Louis DELVOLVE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 48, Me Carla

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678562a2aaacbea0fe67fb3b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

spécial Objet du recours : ACCIDENT DU TRAVAIL CRA du 23/05/2023 AT du 20/12/2022 Dossier : 2023-12887 Composition du tribunal : Présidente : Madame Joanna MATOMENE, Juge Assesseur : Monsieur Aurélien CARTIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678562a2aaacbea0fe67fb43

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

spécial Objet du recours : ACCIDENT DU TRAVAIL CRA du 28/02/2023 AT du 04/10/2022 Dossier : 2023-4203 Composition du tribunal : Présidente : Madame Joanna MATOMENE, Juge Assesseur : Monsieur Aurélien CARTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67ed8592da9e15c5131fc9d2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

agissant par son Président-Syndic, Monsieur [F] [G], demeurant [Adresse 2], défaillant ORDONNANCE DE CADUCITE (articles 754 du CPC) Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68642ce80bb2f8a66ca61908

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Me Marc HOFFMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1364 DEFENDEUR : [K] [M] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68642ce80bb2f8a66ca6192a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEFENDEURS : [E] [F] épouse [P] défaillant [B] [P] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68642ceb0bb2f8a66ca61993

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 212 DEFENDEURS : [Y] [W] défaillant [I] [H] [W] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67f56eecbbf04ef7857bc3cb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SELARL TIM AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 32 ORDONNANCE D’INTERRUPTION D’INSTANCE (article 369 et suivants du CPC) Nous, Thibaut LE FRIANT, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67f56eeebbf04ef7857bc40b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 413 ORDONNANCE DE DESISTEMENT SUR INCIDENT ET ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Thibaut LE FRIANT, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65baa2ed59e460cd1e413182

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

représentée par Me Audrey ALLAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT AU PROFIT DE LA 2ÈME CHAMBRE CIVILE Nous, Eric JOLY, Vice-Président, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

658dd00de5473c8abb61c7c9

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

exercice, Monsieur [U] [Z], demeurant en cette qualité au [Adresse 2] [Localité 5], défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0f5f86cdc6046d477ca31f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

siège, défaillante ORDONNANCE DE REVOCATION DE L’ORDONNANCE DE CLÔTURE ET ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat, assistée de Carla

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c219fdd7001754d61f9b1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 3] sis [Adresse 4] Grosse délivrée à Me Lionel CARLES Expédition délivrée à Me Franck BANERE EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS JUILLET À 14 H 00 Nous,

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

678ea1edbfd75b73b3e3f183

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

VARRAUD - SANTELLI - ESTRANY - BROM, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1734 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be095cda2201c09829fb8

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CARI FAYAT BATIMENT, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET, avocats au

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e019ee74e929a9d8fa9aa9

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 DEFENDEURS : [S] [D] [U] [P] défaillant [N] [L] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

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