Casimir Beugnet - 62160 BULLY LES MINES représentée par Me Sophie SESBOÜE, avocat au barreau d’ARRAS DEFENDERESSE Société CONSTRUCTION METALLIQUE MAHIEU, dont le siège social est sis 2 Rue des rubaniers

Paiement IJ ;Fiches de paie année 204 ;Facture achat écouteurs ;Facture de réparation téléphone ;Frais hospitalier TV et Tél ;Frais de stationnement hôpital ;Livret de famille ;Relevé partiel activité running

toit de leur cuisine d’été ayant entraîné des dégâts sur la cheminée ainsi que sur la couverture de toit, ayant cassé 29 tuiles, fait tomber le chapeau de la cheminée et décalé le dernier rang de moellons

copropriété stipule en son article 1er « Désignation de l’immeuble » que : « L’immeuble faisant l’objet des présentes […] comprend 1° Un bâtiment d’angle à usage commercial et d’habitation construit en moellons

qualité audit siège - Représentant : Maître Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant Monsieur [F] [D] [Q] né le 18 Décembre 1972 à PANTIN, demeurant Le Moulin

Un procédé Constructif ancien ( maison antérieure à 1945 ) avec fondations des murs en moellons, sans arase étanche des fondations avant de monter les murs, ce qui favorise les remontées d'humidité dans

Elle indique que la moissonneuse-batteuse a été réceptionnée fonctionnelle, et qu’elle a réalisé plus de 258 heures de moissons en l’espace d’une année.

verser à la SCI LES HORTENSIAS la somme de 3.500 euros en application des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNE la SCI LES HORTENSIAS, Monsieur [W] [J] et Madame [H] RUBINà

[L] [X] la gestion des deux biens immobiliers situés au 8 ter avenue du Port aérien à Pessac (Gironde) et au 12 chemin de la Haie brûlée à Sainte-Ruffine (Moselle), étant précisé que cette gestion implique

postulant, Me Marianne VICQ, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant DEFENDERESSES : Madame [I] [T] veuve [U] née le 12 Juillet 1945 à BERGERAC (24100) de nationalité Française 3 Lotissement Moléon

L’humidité saturant le mur séparatif et se diffusant dans toutes les directions via les réseaux capillaires internes du mur de moellon et génèrent les dégâts des eaux consécutifs coté [I] en zone 1 à 3

aplomb, refend entièrement en pan de bois : poteau d’angle de la façade sur cour complètement détruit (repère C) ; - A rez-de-chaussée, base de pile porteuse de la façade sur cour en maçonnerie de moellons

prolonge jusqu’à la cloison murale », et qu’au pied de l’escalier situé dans les parties communes desservant l’accès aux caves depuis le hall d’entrée de l’immeuble, il « observe la présence d’un mur de moellons

ainsi l’assèchement », - une partie des descentes en PVC gris (relativement récente) et un collecteur horizontal réparé « provisoirement avec du Paxalumin pour contenir les fuites » dans le mur en moellons

gaucheun hématome sous-cutané profond nécessitant une arthrotomie interneun état de stress post-traumatique Elle développait également une algoneurodystrophie du genou gauche ainsi qu'un névrome de Morton

[Localité 1] DANSE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL GARMENDIA MOUTON CHASSERIAUD, avocats au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, vestiaire : 122 Monsieur [S] [I],

[Y] [O], propriétaires de la parcelle de terrain cadastrée section G n° [Cadastre 1], sise [Adresse 4], lieudit [Adresse 5] à Miniac-Morvan (35540), ont fait assigner la société civile immobilière (ci-après

conception, le développement et la commercialisation d’équipements, vêtements et accessoires pour l’exercice d’activités sportives outdoor tels que le vélo, les sports d’hiver, la moto, le trail ou le running