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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
6864450d0bb2f8a66ca6646a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
KBC (RCS DIJON 814 346 300), dont le siège social est sis 7 rue du Chapeau Rouge - 21000 DIJON, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant : Me Christelle OUILLON, avocat
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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9 avril 2024
9 avril 2024
représentée par Maître Benoît DUCOS-ADER de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant Monsieur [Y] [P] né le 07 Mai 1984 à BRUGES (33520) 85 rue Château
Source officielleChambre 1/Section 5
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29 décembre 2023
29 décembre 2023
CONSTATE l'erreur matérielle contenue dans l'ordonnance rendue le 8 janvier 2021, portant le n°RG 20/1406 et minute n°21/25 ; DIT que l'ordonnance doit être rectifiée comme suit et ajouter dans le chapeau
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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2 avril 2026
2 avril 2026
Avril 2026 ___________________________ Affaire N° RG 24/00091 N° Portalis DBYE-W-B7I-DZ72 [W] [L] C/ CPAM de l’INDRE DEMANDEUR Monsieur [W] [L] Les Chézeaux
Source officielleREFERES
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 03 Octobre 2025 N° RG 25/01353 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NCX7 Président : Olivier LAMBERT, Vice Président Assisté de : Agathe CHESNEAU
Source officielleREFERES
68e0321d74e929a9d8fc5861
3 octobre 2025
3 octobre 2025
° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 03 Octobre 2025 N° RG 25/01524 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NIMP Président : Olivier LAMBERT, Vice Président Assisté de : Agathe CHESNEAU
Source officielle2ème chambre - divorces
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2 avril 2025
2 avril 2025
LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [I] [U] [C] [G] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 12] [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Maître Delphine CHESNEAU-MOUKARZEL
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ils évoquaient la possibilité de transférer l’ouvrage querellé sur le point haut du château d’eau où étaient installées les antennes d’autres compagnies.
Source officielleREFERES 2ème Section
6627f7d142439575e2f771bd
22 avril 2024
22 avril 2024
d’assureur de la société MSB dont les garanties pourraient être mobilisées en raison du manquement par la société MSB à son devoir de conseil, le SDC [Adresse 6], l’origine du désordre provenant du chéneau
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
Selon le rapport de l'expert missionné par l'assureur de la société IMPERIAL PIZZA MARLY, ce sinistre trouve sa cause dans l'engorgement d'un chéneau central de la couverture.
Source officielleChambre des référés
6700426dc34eb4cc857b7c5e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
L’expert mentionne comme causes de ces désordres : “ au Nord, les relevés sont décollés, les tuyaux d’évacuation des eaux pluviales sont déboités et le cheneau et encombré” et “au Sud-Est, l’étanchéité
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c2d33109fd079b209f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ni maçonnées ce qui peut entraîner des décalages ; quatre tuiles de courant cassées que le technicien a remplacées et recollées ; le solin en mitoyenneté avec partie plus haute qui devrait être un chéneau
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e0efeb5d421e6c5990ce
10 avril 2025
10 avril 2025
consistant en des dégradations des murs du séjour et de la chambre, et qu’elle indique que l’origine de ce désordre ne provient pas du [Adresse 9] mais de la toiture de l’immeuble du [Adresse 6], le cheneau
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
quasi-totale d’ensoleillement et d’autres nuisances résultant des chutes d’éléments provenant des arbres (branches, feuilles, écailles d’écorces, fruits) consistant notamment en l’obstruction des chéneaux
Source officielleJEX DROIT COMMUN
66158325db5098996d5a4482
9 avril 2024
9 avril 2024
La facture datée du 30 juin 2023 fait quant à elle référence à des travaux de diagnostic et nettoyage du chéneau au niveau du [Adresse 1] soit en contiguïté d’un autre immeuble que celui du demandeur et
Source officielle8ème chambre 2ème section
661d7092082b40ce99b67b2b
4 avril 2024
4 avril 2024
[Y] (jardinière de sa terrasse), 10 % pour le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 18] (couronnement et des chapeaux de cheminées non étanches) et 80 % pour le syndicat des copropropriétaires
Source officielle8ème chambre 2ème section
659d9d81aa704a07f493446d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Maître Marilina DE ARAUJO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E963 Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic, la Société IMMOBILIERE DU CHÂTEAU
Source officielle3ème Chbre Cab A1
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
consorts [N], liés à la chute d’une barre métallique sur le toit de leur cuisine d’été ayant entraîné des dégâts sur la cheminée ainsi que sur la couverture de toit, ayant cassé 29 tuiles, fait tomber le chapeau
Source officielle3ème Chambre
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7 avril 2026
7 avril 2026
Le 13 mai 2020, le docteur [T], médecin traitant de Madame [Z] a constaté : une plaie frontale de 7 cm sur 3 cm, une plaie à la racine du nez, une plaie à la lisière du cuir chevelu, une lésion
Source officielleChambre 8 REFERES
69d97424cdc6046d47d161ae
7 avril 2026
7 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE Suivant actes reçus par Maître [Q], notaire à Dinan le 16 avril 2011, et par Maître [N], notaire à Dol-de-Bretagne le 4 mai 2023, la SCI [Adresse 3] est devenue propriétaire d'un château
Source officiellePage 23 sur 42