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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'Exécution

67f575f1bbf04ef7857bda5a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-QWSZ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f4bbf04ef7857bdab1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QXDD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f5bbf04ef7857bdac3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-QWTD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f9bbf04ef7857bdb41

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-QXCR CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f9bbf04ef7857bdb45

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QXCY CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65c3d93ec432ce7d11a6c93b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

: 1 JUGEMENT RECTIFICATIF rendu le 30 Janvier 2024 Articles 462 et suivants du Code de Procédure Civile DEMANDERESSE Madame [N] [X] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

68e88b563ea43407b9fbac39

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [E] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69dd364fcdc6046d471ee1eb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M [H] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69dd3717cdc6046d471ef066

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M [H] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890396e764f07389f63e2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/04004 N° Portalis DB3S-W-B7H-YTTG Minute : 429/24 Monsieur [C] [T] Représentant : Me Johanna

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67a274200a87e48916eb7489

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DOSSIER N° RG 23/06550 - N° Portalis DB3D-W-B7H-J7SR MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Johanna GUILHEM, Maître Sophie MORREEL-WEBER 2 expéditions à chaque

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65a6d22047251e2b242168d8

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[N] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Sylvie JOUAN, membre de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de Paris DÉFENDEUR : Madame [E] [F] épouse [R] [N] - Chambre 1408 [Adresse 1]

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

6a1f1b44cdc6046d47dcfbde

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

BOBIGNY siègeant au tribunal de proximité de PANTIN, statuant en référé, assistée de Madame Amel OUKINA, greffière principale ; DEMANDEUR : ADOMA [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Sylvie JOUAN

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

69d56163cdc6046d477139e4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Assistée de Madame Johanna PALMONT, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [D] [Adresse 1] [Localité 1] non comparante, représentée par Maître Amira KERKAR, avocat au barreau de Paris (B 0044)

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68de

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QQPF CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb85b01eea4cf01a68fb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QQP7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d9500dcdc6046d47ce976e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

352J-W-B7E-CTPSG N° MINUTE : Requête du : 16 Décembre 2020 JUGEMENT rendu le 09 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [Y] [M] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant, représenté par: Me Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

670826bc89f19e8c50f9ee9a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DB3Q-W-B7I-QFXD Minute n° CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

JEX cab 4

662fe5bdb89538338ecde640

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ADVISORING IMMOBILIER RCS PARIS 528 048 564 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Johanna TAHAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0154 JUGE : M.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

668ecb962980a82f59d7f2ad

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Assisté de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR Monsieur [N] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] comparant ET DEFENDEUR SA ADOMA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvie JOUAN, avocat au

Source officielle

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