CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'Exécution
67f575f1bbf04ef7857bda5a
8 avril 2025
Portalis DB3Q-W-B7J-QWSZ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f4bbf04ef7857bdab1
Portalis DB3Q-W-B7I-QXDD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f5bbf04ef7857bdac3
Portalis DB3Q-W-B7J-QWTD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f9bbf04ef7857bdb41
Portalis DB3Q-W-B7J-QXCR CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f9bbf04ef7857bdb45
Portalis DB3Q-W-B7I-QXCY CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
JAF section 3 cab 5
65c3d93ec432ce7d11a6c93b
30 janvier 2024
: 1 JUGEMENT RECTIFICATIF rendu le 30 Janvier 2024 Articles 462 et suivants du Code de Procédure Civile DEMANDERESSE Madame [N] [X] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Johanna
PCP JCP ACR référé
68e88b563ea43407b9fbac39
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [E] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/
69dd364fcdc6046d471ee1eb
13 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M [H] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25
69dd3717cdc6046d471ef066
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M [H] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25
Chambre 22 / Proxi fond
666890396e764f07389f63e2
2 avril 2024
[Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/04004 N° Portalis DB3S-W-B7H-YTTG Minute : 429/24 Monsieur [C] [T] Représentant : Me Johanna
JEXMOBILIER
67a274200a87e48916eb7489
7 janvier 2025
DOSSIER N° RG 23/06550 - N° Portalis DB3D-W-B7H-J7SR MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Johanna GUILHEM, Maître Sophie MORREEL-WEBER 2 expéditions à chaque
Chambre 22 / Proxi référé
65a6d22047251e2b242168d8
8 janvier 2024
[N] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Sylvie JOUAN, membre de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de Paris DÉFENDEUR : Madame [E] [F] épouse [R] [N] - Chambre 1408 [Adresse 1]
Chambre 26 / Proxi référé
6a1f1b44cdc6046d47dcfbde
26 mai 2026
BOBIGNY siègeant au tribunal de proximité de PANTIN, statuant en référé, assistée de Madame Amel OUKINA, greffière principale ; DEMANDEUR : ADOMA [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Sylvie JOUAN
69d56163cdc6046d477139e4
7 avril 2026
Assistée de Madame Johanna PALMONT, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [D] [Adresse 1] [Localité 1] non comparante, représentée par Maître Amira KERKAR, avocat au barreau de Paris (B 0044)
677edb84b01eea4cf01a68de
Portalis DB3Q-W-B7I-QQPF CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
677edb85b01eea4cf01a68fb
Portalis DB3Q-W-B7I-QQP7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
PS ctx protection soc 1
69d9500dcdc6046d47ce976e
9 avril 2026
352J-W-B7E-CTPSG N° MINUTE : Requête du : 16 Décembre 2020 JUGEMENT rendu le 09 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [Y] [M] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant, représenté par: Me Johanna
670826bc89f19e8c50f9ee9a
8 octobre 2024
DB3Q-W-B7I-QFXD Minute n° CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
JEX cab 4
662fe5bdb89538338ecde640
4 avril 2024
ADVISORING IMMOBILIER RCS PARIS 528 048 564 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Johanna TAHAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0154 JUGE : M.
Chambre 8/Section 2
668ecb962980a82f59d7f2ad
10 juillet 2024
Assisté de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR Monsieur [N] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] comparant ET DEFENDEUR SA ADOMA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvie JOUAN, avocat au
Page 23 sur 40
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.