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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux général Proxi
67f0474802fc178212f86309
3 avril 2025
Sur le remplacement de la douille de la cuisine Il ressort du procès-verbal d’état des lieux de sortie établi par un commissaire de justice en date du 31 mars 2023 que, dans la cuisine, « La douille est
PPP Contentieux général
6797d92957f17f9be6af35f1
14 janvier 2025
Le congé dresse une liste des travaux à réaliser sur l’appartement qui porteront sur la démolition et la réfection totale de la cuisine, de la salle de bain, des WC, avec remplacement des sols et murs
8ème chambre 2ème section
65849138e41137cbf9fc8574
21 décembre 2023
[X] du premier étage, se situent au plafond de la salle d’eau et de la cuisine. B2/ 2ième étage Dans la salle de bains de l’appartement de M.
CTX Gal inf/= 10 000€
69deb10dcdc6046d473f5086
2 avril 2026
: Joint Silicone Evier...........................................................36,17 euros ; Cuisine : Arrêts de volets................................................................. 16,22 euros ;
3ème chambre civile
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2 octobre 2025
Il n’est pas discuté que celui-ci a accepté que M et Mme [I] referment l’ouverture dans le mur de la cuisine donnant sur le séjour sous réserve que lors du départ des locataires , cette ouverture soit
Ch 10 REFERES
68ed6b350da7cb996dcb5dd3
9 octobre 2025
demande suivante, lequel a été omis : ETENDRE les opérations d'expertise judiciaire confiée à Madame [P] par Ordonnance du 21 décembre 2024 aux désordres suivants :- Fissuration de carrelage dans la cuisine
Chambre 4
69657b79cdc6046d4713591a
8 janvier 2026
Très rapidement après leur entrée dans les lieux Monsieur [Z] [Y] et Madame [R] [C] ont constaté la présence d’humidité dans leur salle à manger, leur cuisine et leur salle de bain et en ont informé le
JCP-Baux d'habitation
69738830cdc6046d476d78ce
De même, la peinture dans la cuisine, le salon, la chambre et le cellier est en « mauvais état », avec des « écaillures », des « traces noirâtres », des « petites taches ».
CH5 -MOINS 10000 HORS JCP
6984128ecdc6046d47f59995
Il est constant que le 28 janvier 2020, les époux [I] ont signé un bon de commande pour la fourniture et pose d’une cuisine équipée sur mesure au prix de 18 000 € tout inclus.
0P2 P.proximité-ATF2
6839fa2917147355d7afb92d
18 décembre 2023
Sur le changement de la cuisine pour une somme de 5.500 euros, le constat retient l’absence de système de plaque chauffante.
PCP JCP requêtes
6686e862e74459e0c7ed23f9
8 janvier 2024
usage, avec des traces de calcaires sur les points d’eau, quelques rayures, et plus particulièrement : - la sonnette ne fonctionne plus, -des ampoules défectueuses dans le hall, la salle de bain et la cuisine
Référés Cabinet 4
66964100f5112d8edd057485
12 juillet 2024
laquelle se trouve édifiée une maison élevée de deux étages sur rez-de-chaussée, comprenant : -au rez-de-chaussée : un appartement de type 2 -au premier étage : un appartement de type 3 composé d'une cuisine
PCP JCP fond
67fd5354e85d0474bddb5162
10 avril 2025
le dispositif de ses écritures, la locataire sollicite la réalisation de travaux, à savoir -la mise en place de joints sur la partie inférieure de la fenêtre de la chambre et sous la porte de la cuisine
Chambre 6/Section 5
659c46205882b39b2e708b10
En l’espèce, il résulte du rapport d’expertise judiciaire que l’appartement de Mme [E] présentait, lors des constatations, des traces d’infiltrations dans le couloir de la cuisine, la cuisine, la salle
JUGE CX PROTECTION (JCP)
6a18b2bbcdc6046d474a5e6f
22 mai 2026
et la salle de bains, - broyeur du sanitaire hors d’usage, - meuble de la cuisine défoncé.
68e55b490e2901d10fa389f4
3 octobre 2025
En l'espèce, Mme [E] [R] invoque une concentration anormalement élevée de polluants dans son salon et sa cuisine, qui serait à l'origine de la dégradation de son état de santé.
PCP JCP référé
686c1138dd7001754d61bcc1
4 juillet 2025
S’agissant des demandes de réparation des dégradations qui ne sont à l’évidence pas consécutives au dégât des eaux, les éléments de cuisine qui étaient en bon état lors de l’entrée dans les lieux sont
1ère chambre - Référés
67ed9f98da9e15c513202456
2 avril 2025
provenant du toit terrasse ;ordonner à [I] [B] de communiquer, sous astreinte, la facture de l'entreprise intervenue à sa demande en réparation des infiltrations dans la cuisine provenant du toit terrasse
Pôle Civil section 3
68f2af4fe97b8c182997b2b7
7 octobre 2025
Elle réclamait les attributions suivantes : − à elle-même, la maison de plain-pied avec terrain attenant composée d’une pièce de vie avec coin cuisine et coin chambre, d’une chambre, d’une salle d’eau
Service des référés
65a5867d919da7c4f178f0d4
11 janvier 2024
-Condamner in solidum Monsieur [T] [D] et la société LOS POLLOS ORIGINAL [Adresse 2] à faire procéder à la dépose du conduit d’extraction des fumées des appareils de cuisson de la cuisine du restaurant
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