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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

67f0474802fc178212f86309

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur le remplacement de la douille de la cuisine Il ressort du procès-verbal d’état des lieux de sortie établi par un commissaire de justice en date du 31 mars 2023 que, dans la cuisine, « La douille est

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6797d92957f17f9be6af35f1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le congé dresse une liste des travaux à réaliser sur l’appartement qui porteront sur la démolition et la réfection totale de la cuisine, de la salle de bain, des WC, avec remplacement des sols et murs

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65849138e41137cbf9fc8574

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[X] du premier étage, se situent au plafond de la salle d’eau et de la cuisine. B2/ 2ième étage Dans la salle de bains de l’appartement de M.

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

69deb10dcdc6046d473f5086

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

 : Joint Silicone Evier...........................................................36,17 euros ; Cuisine : Arrêts de volets................................................................. 16,22 euros ;

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

68e96ac73ea43407b911e20b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il n’est pas discuté que celui-ci a accepté que M et Mme [I] referment l’ouverture dans le mur de la cuisine donnant sur le séjour sous réserve que lors du départ des locataires , cette ouverture soit

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b350da7cb996dcb5dd3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

demande suivante, lequel a été omis : ETENDRE les opérations d'expertise judiciaire confiée à Madame [P] par Ordonnance du 21 décembre 2024 aux désordres suivants :- Fissuration de carrelage dans la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 4

69657b79cdc6046d4713591a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Très rapidement après leur entrée dans les lieux Monsieur [Z] [Y] et Madame [R] [C] ont constaté la présence d’humidité dans leur salle à manger, leur cuisine et leur salle de bain et en ont informé le

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

69738830cdc6046d476d78ce

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

De même, la peinture dans la cuisine, le salon, la chambre et le cellier est en « mauvais état », avec des « écaillures », des « traces noirâtres », des « petites taches ».

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

6984128ecdc6046d47f59995

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il est constant que le 28 janvier 2020, les époux [I] ont signé un bon de commande pour la fourniture et pose d’une cuisine équipée sur mesure au prix de 18 000 € tout inclus.

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

6839fa2917147355d7afb92d

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Sur le changement de la cuisine pour une somme de 5.500 euros, le constat retient l’absence de système de plaque chauffante.

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

6686e862e74459e0c7ed23f9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

usage, avec des traces de calcaires sur les points d’eau, quelques rayures, et plus particulièrement : - la sonnette ne fonctionne plus, -des ampoules défectueuses dans le hall, la salle de bain et la cuisine

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

66964100f5112d8edd057485

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

laquelle se trouve édifiée une maison élevée de deux étages sur rez-de-chaussée, comprenant : -au rez-de-chaussée : un appartement de type 2 -au premier étage : un appartement de type 3 composé d'une cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fd5354e85d0474bddb5162

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

le dispositif de ses écritures, la locataire sollicite la réalisation de travaux, à savoir -la mise en place de joints sur la partie inférieure de la fenêtre de la chambre et sous la porte de la cuisine

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TJ

Chambre 6/Section 5

659c46205882b39b2e708b10

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

En l’espèce, il résulte du rapport d’expertise judiciaire que l’appartement de Mme [E] présentait, lors des constatations, des traces d’infiltrations dans le couloir de la cuisine, la cuisine, la salle

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TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

6a18b2bbcdc6046d474a5e6f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

et la salle de bains, - broyeur du sanitaire hors d’usage, - meuble de la cuisine défoncé.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e55b490e2901d10fa389f4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En l'espèce, Mme [E] [R] invoque une concentration anormalement élevée de polluants dans son salon et sa cuisine, qui serait à l'origine de la dégradation de son état de santé.

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TJ

PCP JCP référé

686c1138dd7001754d61bcc1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

S’agissant des demandes de réparation des dégradations qui ne sont à l’évidence pas consécutives au dégât des eaux, les éléments de cuisine qui étaient en bon état lors de l’entrée dans les lieux sont

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TJ

1ère chambre - Référés

67ed9f98da9e15c513202456

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

provenant du toit terrasse ;ordonner à [I] [B] de communiquer, sous astreinte, la facture de l'entreprise intervenue à sa demande en réparation des infiltrations dans la cuisine provenant du toit terrasse

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TJ

Pôle Civil section 3

68f2af4fe97b8c182997b2b7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle réclamait les attributions suivantes : − à elle-même, la maison de plain-pied avec terrain attenant composée d’une pièce de vie avec coin cuisine et coin chambre, d’une chambre, d’une salle d’eau

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TJ

Service des référés

65a5867d919da7c4f178f0d4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

-Condamner in solidum Monsieur [T] [D] et la société LOS POLLOS ORIGINAL [Adresse 2] à faire procéder à la dépose du conduit d’extraction des fumées des appareils de cuisson de la cuisine du restaurant

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