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3 549 résultats pour « Michele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67f440ce4e0040aa373654a1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu les avis donnés à Monsieur [S] [C] alias [K] [J] né le 22/11/2001, à PREFECTURE DE LA [Localité 2]-ATLANTIQUE, au Procureur de la République, à Me Jean michel LICOINE, avocat de permanence, Vu notre

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999538de0398b51a7de2

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Céline SCHOPPHOFF, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [U] [G] épouse [J], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Michel

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6fda9e15c5131fdf1a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

PACA RENOV, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Jean-michel GARRY, avocats au barreau de TOULON DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 12 Février 2025, les parties comparantes

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e126ccdc6046d475afae7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [N] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE CAISSE MEUSIENNE D’ASSURANCES MUTUELLES

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a0f78bdcdc6046d477eaa29

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sophie CLANCHET de la SCP SOPHIE CLANCHET, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : B303, et par Maître Olivier GSELL, avocat plaidant au barreau de COLMAR II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Michel

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TJ

Référés

6a160f5acdc6046d47088a01

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Adresse 3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Michel COCOYNACQ de la SELARL REAU-COCOYNACQ-COLMET, avocats au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, vestiaire : 55 Monsieur

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

67ec3147dd062d9f810e1d36

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

identifiant 5] représenté par Maître Michael ZERBIB de la SELARL CABINET MICHAEL ZERBIB & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [C] [A], né le [Date naissance 12] 1977 à [Localité 18],

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f1667488dcb0e97e924668

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] JUGEMENT DE DÉSISTEMENT du 08 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Françoise MORELLET, Vice-Présidente Président, Jean-Luc VOGEL, Assesseur employeur, Alain-Michel

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TJ

Troisième Chambre

68e019eb74e929a9d8fa9a50

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

exercice domicilié en cette qualité audit siège et dûment habilité à cet effet, représentée par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, Me Michel-Alexandre

Source officielle
TJ

JAF1

6974be0ccdc6046d478b6f51

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le présent jugement a été prononcé par Michel ATTAL, vice-président statuant en qualité de juge aux affaires familiales, assisté de Carole SAFRA, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

69d98b87cdc6046d47d32406

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Michel Bartissol ■ Section I commerciale [Localité 2], le Le Greffier :

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b92cdc6046d47d324c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Michel Bartissol ■ Section II commerciale [Localité 2], le Le Greffier :

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TJ

JCP - CIVIL2

69bdb41fcdc6046d475f8b54

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dd7249548223b2c7ab3978

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SEPTECH-EASYCODE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Michèle MERGUI - #R0275 DEFENDERESSE G.I.E.

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TJ

1/1/1 resp profess du drt

670d6101d1ffbed0eed8e4fd

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 14 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [W] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jean Michel

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TJ

1/1/1 resp profess du drt

670d6109d1ffbed0eed8e691

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 14 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [G] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jean Michel

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

6710133d2b8bce2aff399110

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

2024 __________________________________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé LES JARDINS DE MANET sis [Adresse 2] représenté par son syndic la société CABINET JEAN MICHEL

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TJ

Service des référés

6704268a8d5cd4a87591268d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

MAGELLIM [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Sandra STRITTMATTER de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS - #P0008 DEFENDERESSE S.A.S.

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TJ

18° chambre 2ème section

662fe5cbb89538338ecde7ec

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

PV-CP CITY [Adresse 5] [Localité 3] Toutes deux représentées par Maître Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0008 Nous, Cédric

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66352961e4b5292aaa662475

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Madame Isabelle BELACCHI Greffiere Madame Florence AUGIER Présidente Notification le : Une copie certifiée conforme à : Société [5] CPAM DE L’ESSONNE Me Michel PRADEL, Une copie certifiée conforme

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