CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
668c2983894f7f4d2e095f1d
8 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé. .
6696b57f9a603a692910382e
15 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.
5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7e1157826b344598677
11 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Greffier, lors des débats et du prononcé
PPP Contentieux général
65b00dc8b98137c174784188
9 janvier 2024
DÉBATS : Audience publique en date du 09 Novembre 2023 PROCÉDURE : Articles 480 et suivants du code de procédure civile.
66103ceac9ea95b316fdf706
5 avril 2024
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
CABINET JAF 7
660eeb67fbb79e8fd3d2f98e
4 avril 2024
au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant.
6801431370f05fda0a9551e1
8 avril 2025
DEFENDERESSE : Madame [C] [S] née le 27 Mai 1986 en ALLEMAGNE, demeurant 39 rue Saint Genès 33000 BORDEAUX Ni présente, ni représentée DÉBATS : Audience publique en date du 11 février 2025 PROCÉDURE
1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc331b
21 décembre 2023
JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Ophélie CARDIN, Greffier DEBATS :
65848c75e41137cbf9fc412d
KAABI FRERES 8 rue André Dumercq 33000 BORDEAUX représentée par Me Yoann DELHAYE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDEURS : S.D.C.
677c281e6f491b6d2638e058
6 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 70B Minute n° 25/ N° RG 24/01143 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCES 3 copies GROSSE délivrée le 06/01/2025 à Me Pierre LANDETE Me Lionel
6658bf616ef03ef1fcfe6d23
12 avril 2024
DEFENDEUR : Monsieur [W] [J] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Nicolas NAVEILHAN Avocat au barreau de BORDEAUX DÉBATS : Audience publique
6682ef29d7288dcb2a015a95
1 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
65aebc4e54a01215df763167
19 janvier 2024
GARAGE R AUTO RCS Bordeaux B 851 114 488 [Adresse 2] [Localité 5] Absente DÉBATS : Audience publique en date du 20 Novembre 2023 PROCÉDURE : Articles 480 et suivants du code de procédure civile
JEX IMMOBILIER_VENTES
6866c68ad33109fd079aa59f
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DE L’EXÉCUTION - SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ORIENTATION DU 03 JUILLET 2025 VENTE FORCEE N° RG 25/00029 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2KW7 COMPOSITION DU TRIBUNAL
6708165889f19e8c50f85fb2
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DE L’EXÉCUTION - SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ORIENTATION DU 10 OCTOBRE 2024 VENTE FORCÉE N° RG 24/00104 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOOM MINUTE : 2024/00192 COMPOSITION
66fedbd7172da17169e92e99
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DE L’EXÉCUTION - SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ORIENTATION DU 03 OCTOBRE 2024 VENTE FORCÉE N° RG 24/00083 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOFT MINUTE : 2024/00181 COMPOSITION
Juge Libertés Détention
67f414124e0040aa3735c50d
7 avril 2025
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01073 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2ITD ORDONNANCE DU 07 Avril 2025 A l’audience publique du 07 Avril 2025, devant Nous, Sébastien
668c2985894f7f4d2e095f56
68e40517681ed727f2a400bf
6 octobre 2025
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
677c281d6f491b6d2638e029
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière.
Page 26 sur 189