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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

678172de6d34da2cbdcda0f0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

certificat médical initial du 23 janvier 2017 fait état d’un « traumatisme crânien sans perte de connaissance, céphalées, douleur région sacro-iliaques, douleur dans les deux cuisses irradiant les deux genoux

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67856178aaacbea0fe67f6bd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il ressort du jugement du 20 avril 2023 qu'elle présente également, d'après le certificat établi par la docteure [I] [R], une arthrose évoluée du genou et d'une neuropathie périphérique douloureuse et

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d304b769293f91fcc89c91

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il relève que l’assurée présente une rupture méniscale et une arthrose au genou. L’IRM de décembre 2022 mentionne une déchirure du ménisque interne droit, laquelle a été opérée le 9 janvier 2023.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4aad207776a5907d876

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

défaillante n’ayant pas constitué avocat Monsieur [O] [M] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Youcef IDCHAR, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE En avril 2016, Monsieur [E] a été opéré du genou

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67169b83b098d256e1fd457b

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

L’expert explicite que le requérant souffre d’une maladie rhumatismale à type d’arthrose affectant un genou et le rachis lombaire et également d’otites chroniques mais ne constate pas que ces pathologies

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a2d4f3671a27f9abb2

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

T] à compter de la date de consolidation fixée le 20/02/2020, en raison d'un accident du travail du 12/08/2019, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : " Séquelles d'une entorse du genou

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65c3d9bdc432ce7d11a6fb75

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

en bâtiment par la société [5], a établi une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d’un certificat médical en date du 4 décembre 2020 mentionnant une « fissure grade III ménisque médial genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb2861c3411ff34535954

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Transportée d'abord aux urgences de l'hôpital de [Localité 8], il a été constaté que cette chute a été responsable d'une fracture de la rotule du genou gauche.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640f4f5112d8edd057347

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Le 12 février 2015, elle s’est rendue aux urgences de l’hôpital de [Localité 6] et un certificat médical établi par le Docteur [S] a fait état d’une entorse du genou droit avec entorse de la cheville droite

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65a6d83447251e2b2424bc27

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il a subi plusieurs fractures de la jambe gauche et une large plaie du genou. Son droit à indemnisation n'est pas contesté.

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bde5473c8abb5ebba2

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le 8 juin 2003, un hygroma était suspecté en raison de douleur à la pointe de la tubérosité du genou droit. La cicatrisation était obtenue au mois d’août 2003.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d024f9cdc6046d47071e71

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame [F] [I] était transporté aux urgences du centre hospitalier de [Localité 3] où était diagnostiqué une entorse bénigne du genou gauche.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e5853d0e2901d10fa5dfda

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

mars 2020 soit le jour de l’accident : - des cervicalgies post traumatiques, sans atteinte osseuse, ou du matériel ; - le reste de l’examen sans particularité, en dehors d’une plaie superficielle du genou

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f9c5cdc6046d47af1aec

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En effet le barème prévoit : « 2.2.3 Hanche ; le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l’étude de la flexion, de l’abduction et de l’adduction.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335ac1c0d3e3fe99cad83c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[D] [Z] a présenté un traumatisme des deux genoux, de l’épaule gauche et du pouce droit et une plaie frontale, ayant nécessité une intervention pour parage-lavage et suture de la plaie profonde du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980993b60c111a421b8f03

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

L’expert relève en effet des douleurs ponctuelles du genou gauche, une allodynie circonscrite aux points d’entrée des vis de verrouillage avec sur le plan physique une amyotrophie de la cuisse et du mollet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0332302fc178212f81e36

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le certificat médical initial, établi le 15 juin 2021, mentionne « douleur interne du genou droit avec épanchement ».

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2346d547e419ff1a50

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ont été heurtés par un véhicule conduit par [O] [G], assuré par MAIF ; que [F] [W] épouse [S] a présenté initialement un traumatisme crânien avec hématomes occipito pariétal droit et une contusion du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fb9260cdc6046d47d6858d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le siège des lésions se situe au niveau de l’arrière du genou et les lésions consistent en des douleurs.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Claire FLAGEOLET, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE

66964194f5112d8edd0591f1

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

En l’espèce, il ressort du rapport d’expertise du Docteur [I] que les lésions initiales provoquées par l’accident de travail du 15 juillet 2017 ont consisté en une sensation douloureuse au genou suite

Source officielle

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