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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
69cd75e4cdc6046d47c83cf8
1 avril 2026
1 avril 2026
relevé que : " […] la poutre centrale oscille quand les plaques de plexiglas se soulèvent " et " au niveau de la poutre murale, plusieurs espaces entre cette dernière et la façade de la maison laissant parfois
Source officielleJCP
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
En effet, bien que des paiements parfois importants aient eu lieu au cours de cette période, aucun paiement n’a plus eu lieu pour le premier logement a augmenté à compter de décembre 2023, tandis la dette
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Ashkhen HARUTYUNYAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66eb18de5d6ab01ec1756834
12 juillet 2024
12 juillet 2024
29 octobre 2020 et donc postérieur au rapport du Docteur [T], faisant état des constatations suivantes : « Consulte pour la main gauche Blocage de la main Probable doigts à ressaut de G3 et G4 ++ et parfois
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Cyril BOUDAULT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8dd938de0398b517838e
2 octobre 2024
2 octobre 2024
L'employeur estime que ces attestations sont dépourvues de toute objectivité en ce qu'elles émanent d'anciens salariés ayant quitté les effectifs dans des circonstances parfois conflictuelles.
Source officielleServ. contentieux social
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23 avril 2024
23 avril 2024
Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et
Source officielleJuge libertés & détention
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30 janvier 2024
30 janvier 2024
L’appréciation de ce minimum est relative par essence ; elle dépend de l’ensemble des données de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux, ainsi que, parfois,
Source officielleRéférés civils
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29 avril 2024
29 avril 2024
l’entreprise CIRHCE sur le chantier en qualité de sous-traitant, ainsi en témoignent les compte-rendus de chantier qui font état de son intervention, qui étaient transmis par courriel et alors que parfois
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
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8 avril 2026
8 avril 2026
[N] reconnaît parfois être redevable de sommes variables ou de factures SFR, n’auraient pu suffire à démontrer tant l’accord des parties sur le paiement mensuel d’un loyer de 900 euros au titre de l’occupation
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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30 avril 2024
30 avril 2024
Un examen médical complémentaire est parfois requis pour attester du diagnostic exact de la maladie et s'assurer qu'elle correspond à l'un desdits tableaux.
Source officiellePCP JCP fond
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25 avril 2024
25 avril 2024
Il est également noté des soirées ( depuis octobre 2022 , date d'emménagement de Mme [K]) parfois jusqu'à 3h du matin avec bruits de voix sur le palier , des bruits de talon la nuit et plus à l'approche
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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2 mai 2024
2 mai 2024
L’expert a tenu compte d’améliorations sur l’immeuble du demandeur sans rechercher avec précision la date de ces travaux, parfois antérieurs au partage, ni si ces travaux étaient nécessaires, ni s’ils
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6635295ce4b5292aaa6623f3
2 mai 2024
2 mai 2024
des dispositifs par 4 personnes aptes et qu'en réalité, il assumait l'installation seul, la plupart du temps ; - Que ces différentes tâches étaient réalisées durant des périodes de 3 à 6 semaines, parfois
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6643ae43da34cf7c590ad5ca
19 avril 2024
19 avril 2024
Il était également relevé : - un hand grip à droite 26 (contre 44 à gauche) - une sensibilité cutanée, parfois quelques fourmillements dans le bras droit.
Source officielleServ. contentieux social
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Au jour de l'examen le 16 mai 2024, la patiente se plaint de douleurs diffuses et présente un syndrome polyalgique mécanique avec parfois des douleurs de caractère inflammatoire.
Source officielle1ère Chambre Cab1
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il lui prescrivait également parfois d'autres traitements comme du STEROGYL ou du PANTOPRAZOLE.
Source officiellePremière Chambre
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'expert relève que ce type de positionnement du placenta permet parfois l'accouchement par les voies naturelles et nécessite, dans certains cas, de pratiquer une césarienne.
Source officielleRéférés
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
constat dressé le 16 avril 2024 confirmant l’existence de bruits constants et résonnants de brouhaha largement audibles, de sons de déplacement de meubles avec vibration, des éclats de voix et de rire parfois
Source officielleHSC
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
L’absence de toute problématique psychiatrique n’étant toutefois pas non plus démontrée par l’ensemble des pièces médicales qui se présentent parfois comme contradictoires entre elles il y a lieu de prévoir
Source officielle2ème Chambre
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3 avril 2025
3 avril 2025
[X] était affecté d’un vice caché au jour de la vente puisqu’il faisait l’objet d’une saisie - qu’elle dénomme parfois gage, ordonnée par un tribunal des affaires de sécurité sociale, qui ne figurait pas
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67f56598bbf04ef7857ba2ec
8 avril 2025
8 avril 2025
Cette dernière ne conteste du reste pas que cette adresse constitue son domicile, mais précise seulement qu’elle s’en absente parfois.
Source officiellePage 27 sur 49