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561 résultats pour « Bouisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

65aac8f90c777d3ec8eb247f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

d'un restaurant-bar, étant donné la spécialisation « restaurants » de la rue de Gand et de cette partie attenante de la place Louise de Bettignies également marquée par la concentration de débits de boissons

Source officielle

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Annonces BODACC134 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE BOUISSON

SIREN 382384709Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL BOUISSON LAURENT

SIREN 480783612Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

26/07/2026

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Radiations

BOUISSON, Bernard

SIREN 731611919Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Créations

BOUISSON, Ludovic, Louis

SIREN 106035132Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

16/06/2026

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Radiations

BOUISSONNIÉ, Hugues, BOUISSONNIÉ

SIREN 100881101Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

09/06/2026

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TJ

18° chambre 2ème section

66182a8e4e82250580d22e18

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Un état des lieux contradictoire a été effectué le 30 avril 2019 qui mentionne : "Local Bon état Réserves - Mobiliers toujours sur place - Equipements toujours sur place - Consommables (Nourriture + Boisson

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a97b0819a7f19a78307bf5

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

VIRTUS [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DÉFENDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

68e9776b3ea43407b912bb86

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

des rejets du domaine privé " rendu le 17 avril 2018 par le service assainissement de la société SUEZ (pièce n°5 de la demanderesse) conclut à la présence " supposée " d'un bac dégraisseur, puis à un bouchon

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154674e929a9d8fa35cc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

- travaux d’urgence en cours d’expertise : au cours des opérations des interventions portant sur la réparation du té cassé et de vannes ont été nécessaires outres l’achat de bouchons en PVC pressions

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d82416523b9957ff38

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ARSAC ]représentée par Maître Marina RODRIGUES de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [FD] [UT] né le 12 Juin 1972 à SAINT SEVER 11 Rue Jean Bouin

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d960c432ce7d11a6ddc8

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Monsieur [Z] indique qu'il souffre à ce jour d’une algoneurodystrophie au niveau du poignet droit, l’empêchant de reprendre son activité professionnelle de découpeur de bouchons et pistons pharmaceutiques

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9c2c432ce7d11a6fcbb

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Il s’agit de Les menottes de cuivre , La Joconde et La tête , Le Beau monde, Le Bouchon d’épouvante , Souvenir de voyage et La valse-hésitation. 4.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6584912ce41137cbf9fc8411

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Certaines distinctions demeurent cependant, notamment la largeur des bouchons arrières et la dimension des anneaux.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad18cdc6046d4739d5bf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Concernant le raccordement à l’arrivée d’eau de la buanderie : Monsieur [K] confirme que cela a été fait, lors de la démolition, il a mis un raccord bouchon et a raccordé le tout à l’ancienne ligne d’eau

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

697ad0f9cdc6046d470c2fff

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il a constaté également qu'il n'existait aucun regard avec bouchons de visite comme le prévoit le DTU 20.1.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697c6c3dcdc6046d473a8253

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[D], pièce tempérée et obscure”, qu’“aucune trace de dégradation des bouchons n’est constatée”, que “la qualité organoleptique des vins n’est donc pas affectée”, que “le vieillissement des bouteilles est

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

69841174cdc6046d47f58733

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il a constaté des traces de rouille en divers endroits, plus précisément sur les pattes de scellement sur les poteaux d’origine, et des coulures issues des tubes ronds verticaux, les bouchons d’occultation

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7715179d7e316eba79b34

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le rapport indique qu’un passage caméra a permis de constater que la plupart des regards en place comportent des bouchons à plusieurs endroits.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30a5cdc6046d471e7a45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

cunettes n’évacuent pas correctement non plus, lors des essais il n’y a pas eu d’écoulement satisfaisant, le passage d’une caméra vidéo a montré la présence de dépôts disparates qui occasionnent des bouchons

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6711559faa7e95fd3fcf7ff0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

qu’aux termes des débats sur ce point en cours d’expertise, l’expert indique que ce branchement situé du côté de la [Adresse 1] ne pouvait pas être « techniquement » réutilisé puisqu’il avait été bouchonné

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a91d2b47a9d8cc0a6a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ECORES a quant à lui fait état le 5 juin 2015 d'un engorgement du réseau d'évacuation des eaux usées réseau de la boulangerie en raison d'un manque de pente significatif, favorisant la création de bouchons

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TJ

Référés civils

680a7febc9134b6bc8ff41eb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[U] (p. 21/32), plus particulièrement de fuites de la chaudière et de la vanne d'arrêt, ainsi que de fuites antérieures, déjà réparées, et désordres situés dans la salle de bain de son appartement (bouchon

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a17350ecdc6046d472526ca

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

D’autre part, la mise en place de bouchons de regard ne correspond pas à la reprise d’un désordre ou d’un défaut de conformité. 7- nettoyage des gravats.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46363271232b2e469dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

au titre de la 3ème roue EPILOT En toute hypothèse, - DEBOUTER Monsieur [P] de ses demandes au titre du coussin, de la table à manger, de la chaise de douche pliable, du motomed thera trainer, du bouchon

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