Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 avril 2026 par Mona LECHARNY, Juge assistée de Clémence MULLER, Greffière La greffière La présidente

jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 14 avril 2026 par Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente assistée de Clémence

CADUCITÉ DU : 09 Avril 2024 JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2024 par le Tribunal judiciaire de LILLE, présidé par Mme Clémence

] [H] (LS) le : JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2025, présidé par Madame Delphine BRUNEAU, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Madame Clémence

BEAUVERGER Benjamin le : JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2025, présidé par Madame Delphine BRUNEAU, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Madame Clémence

o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2024 N° RG 24/00014 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X4RU DEMANDERESSE : Mme [J] [B] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] comparante en personne et assistée de Me Clémence

Franck VERMEULEN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Clémence BOUTAUD, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE ASSOCIATION

Monsieur [G] [D] le : JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 13 Janvier 2025, présidé par Monsieur Manuel CARIUS, Juge du tribunal judiciaire, assisté de Madame Clémence

CAFE LITTLE MARCEL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Clemence LEGOUT, avocat au barreau de PARIS - B0876 DÉBATS A l’audience du 18 Janvier 2024 tenue publiquement, présidée par François

rendue le 20 Mai 2026 DEMANDERESSE Madame [J] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Anita DELAAGE de l’AARPI ACONIC, avocats postulant au barreau de PARIS, vestiaire #P0539 et par Me Clémence

si la demanderesse fait connaître le motif légitime pour lequel elle n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 22 mai 2026 par Patricia PIOLET, Vice-présidente assistée de Clémence

Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 18 Mai 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Madame Caroline PRIEUR ,Juge au Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Clémence

__________________________________________ DEMANDERESSE SAS SOREPRIM [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Hugo JALAIN, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représentée par Me Clément

Immatriculation 1] AFFAIRE : [S] [W] veuve [E] / S A HLM IRP Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Clément

DB3R-W-B7J-2FQN AFFAIRE : [L], [D], [O] [S], [G] [Z] / IMMOBILIERE 3 F Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Clément

PHAR-DUFOUR 178 avenue Valentin 85160 ST JEAN DE MONTS représentée par Me Valérie MOULIN, avocate au barreau de LYON substitué par Me Clément DIAZ, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA JURIDICTION

Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 13], demeurant [Adresse 7] Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 11] 1952 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6] Tous représentés par Me Clémentine

CADUCITÉ DU : 09 Avril 2024 JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2024 par le Tribunal judiciaire de LILLE, présidé par Mme Clémence

désistement est donc parfait ; ▸ Décide que les frais de l'instance éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 09 Avril 2024 par Mme Clémence

] CADUCITÉ DU : 09 Avril 2024 JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2024 par le Tribunal judiciaire de LILLE, présidé par Mme Clémence