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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
68e88b423ea43407b9fba4f0
9 octobre 2025
PALATRE ARCHITECTES ; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 7 mai 2025, la société OLIVIER PALATRE ARCHITECTES se désiste de l’instance et de l’action engagées.
18° chambre 2ème section
66fd8f0f38de0398b5179aa1
2 octobre 2024
STÉPHANE OLIVIER est inférieur à 250 salariés. La S.A.R.L.
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c7d33109fd079b212e
3 juillet 2025
Le conseil de la SCI Les Oliviers a répondu par courrier recommandé le 15 février 2022. Par acte de commissaire de justice du 10 mai 2023, la SCI Les Oliviers a fait assigner M.
Juge de l'EXECUTION
68e5790d0e2901d10fa539ca
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 07 Octobre 2025 AFFAIRE N° RG 25/00926 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E2X7 MINUTE N° 25/49 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Olivia
2ème chambre Cab4
668d7e8653e3bdd077866c3c
9 juillet 2024
[P] [S] a été victime d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule assuré auprès de la société L’OLIVIER ASSURANCES.
JCP
689a381efd8239f1252f86a0
IMMOBILIERE DES OLIVIERS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Valérie CHASSARD, avocat au barreau de MONTBELIARD PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [F] [M], demeurant [Adresse
Chambre 10 cab 10 H
670818aa89f19e8c50f89788
7 octobre 2024
[V] [I] née le 11 Mai 1991 à [Localité 11], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Olivier COSTA de la SELARL ADVALORIA, SOCIÉTÉ D’AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [K] [I] épouse [S]
Chambre 28 / Proxi référé
67bcc1cd0d7eb9c42d19a02b
9 janvier 2025
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/02898 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2NFE Minute : 25/00026 CADUCITE DU 09 Janvier 2025 Madame [R] [K] Représentant : Me Olivier
Chambre référés
65b40952753f879640d63eb3
26 janvier 2024
La SARL Olivier Desaleux et Carlos Soares architectes a formé les protestations et réserves d’usage quant à cette demande.
671002d4fac14a1f31d9af83
15 octobre 2024
INTERMEDIARY SERVICES ayant pour nom commercial L’OLIVIER ASSURANCE ne conteste pas le droit à indemnisation de M.
3ème chambre civile
687ff2a0249b152198e84476
2 juillet 2025
MINAUTOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier FERRETTI - 22 Copie certifiée conforme délivrée le : à : S.A.S.
678ac8455289c7662ca311d5
14 janvier 2025
ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES ASSURANCE L’OLIVIER Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [I] [U] Maître [H] [N] - 33 CADUCITÉ DEMANDEUR : Monsieur [I] [U] né le 24
PCP JTJ proxi requêtes
69ea679ecdc6046d474ba65f
13 avril 2026
requêtes N° RG 25/06080 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBOSI N° MINUTE : 9/2026 JUGEMENT rendu le lundi 13 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [Q] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Olivia
6a208f8bcdc6046d47ff9e41
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 19 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 26/00548 - N° Portalis DBZI-W-B7K-FAHG MINUTE N° 26/24 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia
6a208f89cdc6046d47ff9dec
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 19 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 26/00204 - N° Portalis DBZI-W-B7K-E6XB MINUTE N° 26/23 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia
6a0f54c8cdc6046d477bddf0
21 mai 2026
POLYDEC [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Olivier TOURNILLON de la SELARL MODERE AVOCATS, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire #PC43 DÉFENDERESSE S.A.R.L.
Référés Civils Cab. 1
68e97b323ea43407b912fbc1
09 octobre 2025 Le Greffier République Française Au nom du Peuple Français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Ordonnance du 09 Octobre 2025 DEMANDERESSE : SAS AUX SAVEURS DES OLIVIERS
3ème Chambre civile
69d033bccdc6046d47084447
2 avril 2026
ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES SOUS LE NOM COMMERCI AL L’OLIVIER ASSURANCES Organisme CPAM DES ALPES-MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Louisa
PCP JCP fond
678172e86d34da2cbdcda209
7 janvier 2025
DIAC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L0029 S.A.
Chambre 6/Section 3
67f01e4402fc178212f7c914
2 avril 2025
Abdelhakim REZGUI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E475 Monsieur [T] [B] Représentant : Me Abdelhakim REZGUI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E475 C/ Madame [C] [L] Représentant : Me Olivier
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