Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Saisies immobilières
68e0154b74e929a9d8fa3c44
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de PARIS, vestiaire C0880 Copie exécutoire et hypothécaire délivrée à : Me COUTURIER, par la toque Copie certifiée conforme délivrées à : Me HERMAN, par la toque toutes les parties en LRAR Le : ANGELS
Source officielleVENTES
6894fa175418c246fd6a8e24
4 avril 2025
4 avril 2025
Madame Agnès MOUCHEL, juge chargé des ventes sur licitation, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/01087 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KSJT 1 copie exécutoire à : Me Angélique
Source officielle2ème chambre 2ème section
6710040bfac14a1f31d9b93f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[Adresse 2] et la société ROQUEPINE NOTAIRES – [N] [V], [W] [O], [F] [H] et [U] [E], Notaires associés, aux fins de voir condamner la SCI ANGLE [Adresse 2] à lui verser la somme de 24 000 euros au titre
Source officielleChambre 1 Section 1
68e7a510033cf481c39a3a96
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DE BOISLAVILLE Me Arnaud LETICHE Formule exécutoire le : à Me Charlotte DE BOISLAVILLE Me Arnaud LETICHE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Madame [P] [L] Greffier : Madame Angélique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b911f40cd0f0b3d00869b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MOTIFS DE LA DECISION Sur le bien-fondé de l’opposition A titre liminaire, Il est rappelé que l’ANGAD a fait l’objet d’un contrôle comptable d’assiette au titre des années 2020 et 2021 (avis de contrôle
Source officielle3ème chambre 3ème section
65c3d9fcc432ce7d11a702d7
31 janvier 2024
31 janvier 2024
d’émission du laser influe directement sur l’angle d’étalement en bout de fibre”.
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c2bcdc6046d477213da
7 avril 2026
7 avril 2026
greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; ******** Hélène JOURDAIN, Juge de la Mise en État, assistée de Angélique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697442eccdc6046d4781edc0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
VALDALLIERE Représentée par Me GEVAERT, substituant Me ROY, Avocat au Barreau de Paris ; Défendeur : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES DEUX-SEVRES Parc d’Activité de l’Ebaupin 1 Rue de l’Angélique
Source officielleRéférés
686d5f30a2273490db107153
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Angle Carnot a fait assigner la S.A.R.L.
Source officielle9ème chambre 3ème section
65c3d9eec432ce7d11a70161
1 février 2024
1 février 2024
PELLIER - LES MANDATAIRES, en qualité de liquidateur de la SAS CASH ANGEL S.A.S. CASH ANGEL S.A.S.
Source officielleAF - Divorces
69dfe702cdc6046d475e8301
9 avril 2026
9 avril 2026
Frédéric CAULIER, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 16 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Angèle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e59aaacbea0fe6826e3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
supérieur ou égal à 60° et pendant plus d’une heure s’agissant des mouvements ou du maintien de l'épaule avec un angle supérieur ou égal 90°.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e59aaacbea0fe6826f6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
supérieur ou égal à 60° et pendant plus d’une heure s’agissant des mouvements ou du maintien de l'épaule avec un angle supérieur ou égal 90°.
Source officielleChambre 8/Section 1
697405eccdc6046d477e6d97
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SCP PHILIPPE ANGEL-DENIS HAZANE-SYLVIE DUVAL [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Madame Aude ZAMBON, juge de l’exécution, Assistée de Madame Anissa MOUSSA
Source officielleJLD
69d41068cdc6046d47555aa7
5 avril 2026
5 avril 2026
Maurice, Premier Vice Président au Tribunal Judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame LOGET Angèle
Source officielleRéférés
67857a0faaacbea0fe684fa7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 3] représentée par Maître Emilie VAN HEULE de la SCP EVODROIT, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 13 DÉFENDEUR Madame [K] [R], demeurant Parcelle cadastrée AM [Cadastre 1] à l’angle
Source officielleAffaires civiles
6a10a548cdc6046d479b3fd2
22 mai 2026
22 mai 2026
madame [P] [T] demandent au tribunal judiciaire de : - constater l'impossibilité de liquider amiablement la succession de madame [E] [LL] en raison de l'indivision sur l'ensemble immobilier situé à l'angle
Source officielleAF - Divorces
69dfe6d3cdc6046d475e7ffa
9 avril 2026
9 avril 2026
Frédéric CAULIER, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 16 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Angèle
Source officielleAF - Divorces
69dd4270cdc6046d471fbc28
7 avril 2026
7 avril 2026
Emmanuelle MARCHAND, avocat au barreau d’EURE COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 04 février 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Sonia MARTIN Greffier : Madame Angèle
Source officielleChambre 5/Section 2
686816dc4965b5d9df312997
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Représentant : Maître Xavier GUITTON de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0261 C/ Monsieur [E] [U] Représentant : Me Angèle DIKMÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officiellePage 3 sur 102