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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
668593531d2b47a9d8cbc044
2 juillet 2024
[Y] [J] [Adresse 9] [Localité 11] Créancier Représenté par Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE ET DÉFENDEURS : Mme [H] [F] [Adresse 2] CHEZ M [O] ET MME [E] [F] [Localité 21] Débiteur Société
1ère Chambre Cab1
65b2b498fd6229a4e58a461b
25 janvier 2024
Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte En présence de PORELLI Emmanuelle, Vice-Procureure, Procureur de la République Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de
JAF 1
69d828a7cdc6046d47b2d4ed
9 avril 2026
BERON, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame A.
Chambre des Référés
69b88598cdc6046d47e7b41b
2 octobre 2025
- 82600 SAVENES n’a pas constitué avocat et n’a pas comparu Madame [H] [M] demeurant 3056 Route du Burgaud - La Bergerie - 82600 SAVENES n’a pas constitué avocat et n’a pas comparu Débats tenus
Chambre 2/section 6
65b2afa0fd6229a4e5873b4f
23 janvier 2024
à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Monsieur Jérôme BERR-DUPRE
TJ - CIVIL2
67d09659c33be7966c9a6fd4
14 janvier 2025
Il vend des chiots bergers islandais et huskies. Une part importante d’entre eux ont pour père le chien « Jolnir ».
1ère Chambre Cab3
686c1354dd7001754d61c6aa
7 juillet 2025
ORDONNANCE D’INCIDENT AUDIENCE DE PLAIDOIRIE DU 12 Mai 2025 DÉLIBÉRÉ DU 07 Juillet 2025 N° RG 23/04318 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3FUY AFFAIRE :[N] [T] veuve [U]/[F] [L] épouse [Z], [V] [Z] Nous, Madame BERGER-GENTIL
Chambre 1- section A
66ff0a00172da17169edba0f
3 octobre 2024
siège La Société [11] Dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 5] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Maître Benoît BERGER
668c2d42894f7f4d2e0a8a28
8 juillet 2024
[S] [X] [H] (Me Pierre CAVIGLIOLI) DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON
65b947245a029d9e20d7c42e
Dans l'affaire entre : Madame [T] [P] [Y] [D] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 13] (CONGO) [Adresse 6] [Localité 10] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/009808 du 06/04
65b2b497fd6229a4e58a4602
668c2d45894f7f4d2e0a8a57
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE Nous, Madame BERGER-GENTIL, Vice-Présidente chargé de la Mise en Etat de la procédure suivie devant le Tribunal judiciaire de Marseille, assistée de Madame
67099497051491ad57548e4a
9 octobre 2024
° 480 163 393 Dont le siège social est sis [Adresse 2] Agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Défenderesse à l’incident Représentée par Maître Benoît BERGER
670576d91296b51ba2b2276b
7 octobre 2024
[M], [F], [V] [I] DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte,
Surendettement
697cb8c3cdc6046d4743be30
5 janvier 2026
[L] [G], de nationalité suisse, doit donc justifier d'un domicile en France pour pouvoir bénéficier de la procédure de surendettement.
68f95028de0ebe408dac6f30
9 octobre 2025
69d828cbcdc6046d47b2d7f3
68f95027de0ebe408dac6ed8
ST AVOLD CIVIL
6a0f6837cdc6046d477d52e1
21 mai 2026
PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [K] [V], demeurant [Adresse 3] comparant Madame [I] [U], demeurant [Adresse 3] comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE
JEX
6a0f70bbcdc6046d477e0394
HLM CLESENCE Répertoire Général N° RG 26/00043 - N° Portalis DB26-W-B7K-IVVD Minute N° -------------------------- Expédition exécutoire le : 21/5/2026 à : la SCP DUSSEAUX-BERNIER-[B] WAMBEKE-DATHY
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