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282 résultats pour « Bouillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/2 resp profess du drt

67f418ce4e0040aa3735d564

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GIRARDOT – BOUILLOT - [J], prise en la personne de son gérant domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Maître Barthélemy LACAN de la SELAS LACAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

671695a8b098d256e1fbdcc7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LOGIREP [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me BOUILLOT Aurélien, avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS - 147 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Madame COSNARD, juge de l’exécution, Assisté

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dd6ff1548223b2c7ab1495

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

alias [D] [J] alias [D] [I] né le 16 Janvier 1998 à [Localité 1] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience et assisté de son conseil Me BOUILLET

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

662a9fdac8a1343b8cd6260a

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

DRAEGER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

674a1c375152a438bb7b2f1c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CHARTRES, vestiaire : T 53 SELARL [6], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Quentin BOUCLET

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d957c432ce7d11a6cbc4

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

, ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société BURGER XL, par intervention volontaire AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

672e7acd50af6f5fd3458d44

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2024 ENTRE : Société GE MONEY BANK dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL

Source officielle
TJ

JCP REFERES

6706f612f1d01e3c86fadc77

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ETATUNI Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Octobre 2024 à Me Hugo BOUILLLET Expédition délivrée à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le lundi 07 octobre

Source officielle
TJ

J.L.D.

678564feaaacbea0fe6805f4

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

[J] [S] [K] né le 24 Janvier 2001 à [Localité 1] (CHINE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Arnaud BOUILLET, avocat

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021c902fc178212f7d8a3

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[E] [P] né le 12 Février 1982 à [Localité 2] (MALI) (MALI) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience et assisté de son conseil Maître Arnaud BOUILLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6975288acdc6046d47993686

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

social est sis [Adresse 2] représentée par madame [U] [V], munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : Monsieur [S] [G], demeurant [Adresse 1] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Quentin BOUCLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c276ccdc6046d4731cffd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie PAILLER, demeurant CABINET MAJOREM AVOCAT - [Adresse 3], avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Quentin BOUCLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6981185ccdc6046d47ae45b0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

3], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par madame [H] [U], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Quentin BOUCLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

674a1c385152a438bb7b2f2c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LOIRE, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Monsieur [W] muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Quentin BOUCLET

Source officielle
TJ

JLD

669ffce1d9953d09165d2354

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Le : 23 Juillet 2024 Notification par remise de copie à Monsieur le Procureur de la République ___________________ Le Greffier, l’an deux mil vingt quatre, le vingt trois Juillet Nous, Quentin BOUCLET

Source officielle
TJ

Service des référés

6598577cb972daea1230e2cb

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0147 DEFENDERESSE La Société BIEN BEAUREPAIRE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Corinne DE PREMARE de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

671011d42ca67decc9144c25

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LIDL [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Maître Stéphane BOUILLOT de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. C

67eee1a4b848dd6814c61a3d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

04482 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MPHT ------------- [U], [N], [W] [H] épouse [J] C/ [B], [L], [P] [J] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me BOULET

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fa9acdc6046d47af29ed

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

. ________________________ Nous Madame BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de procédure

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67003208c34eb4cc857895fc

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LE NOUVAU JOURNAL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DÉFENDERESSES

Source officielle

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Dépôts des comptes

LA MAISON BLEUE - RAMBOUILLET TERRITOIRES

SIREN 878874635GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

22/09/2026

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Dépôts des comptes

E.U.R.L.D'ARCHITECTURE D.CRABOUILLET

SIREN 394284772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

22/09/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE DE RAMBOUILLET ET DU HUREPOIX

SIREN 332470319GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

22/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUILLET ENERGIE

SIREN 524247434GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

03/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE DE RAMBOUILLET ET DU HUREPOIX

SIREN 332470319GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

Modification survenue sur l'administration.

27/08/2026

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