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745 résultats pour « Carluer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 7/Section 3

670572271296b51ba2b07cae

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SCI DE LA DHUYS Représentant : Me Michel PATILLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0742 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752219a7f19a782db2d6

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

66103bbec9ea95b316fdeaa5

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Claire DOUSSET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 0418 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b15e1fb9f94e98464d8d4b

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

COMPAGNIE LOCATION MAISON, prise en la personne de son représentant légal ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152d89f19e8c50f83803

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeaf7fbb79e8fd3d2f00a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65849130e41137cbf9fc8482

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

CJD IS nouvellement dénommée SCI CARL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Karyn WEINSTEIN de la SELEURL WEINSTEIN AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0997 MAGISTRAT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9eef1d01e3c86f45db5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[O] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Mme [R] [D] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante A l’audience publique tenue

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68ed547d0da7cb996dca27ac

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Frédéric CHAMBONNAUD, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Madame [O], [I], [J] [C] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Ollivier CARLES

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

67f028d802fc178212f7fc1d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 673 JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Laurence MARNAT, Juge, assistée de Madame Carla

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65bd45ee46d547e419ffb30c

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

comparante, nin représentée JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Pauline DURIGON, Vice-Présidente, assistée de Madame Carla

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6704530b729d765ab5f44855

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[S] [G], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Robin TESSEYRE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 327 DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’HOTEL DE CAYLUS SIS

Source officielle
TJ

Service des référés

695d654775782d5f0600711b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Tribunal, Assisté de Sarah DECLAUDE, Greffière DEMANDEURS COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE [5] [Adresse 4] [Localité 1] S.A.S. [7] [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Maître Anne-sophie CARLUS

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5781cdc6046d477c1469

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FSD 33 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Laurence CARLES, avocat au barreau de PARIS - #C0992 DEFENDERESSE La S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9eef1d01e3c86f45dc4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CAP FABRON, sis [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice SAFI MEDITERRANEE [Adresse 1] représenté par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752419a7f19a782db5ee

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

AS-SALAM, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Nous, Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6a10a944cdc6046d479b9328

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

barreau de PARIS, vestiaire : L 240 JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Béatrice LE BIDEAU, Vice-Présidente, assistée de Madame Carla

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

66fc37e52416523b99573a71

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DÉBATS Audience publique du 25 juin 2024 JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge des

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6644f7cbff05552387a90c74

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeaf2fbb79e8fd3d2ef9a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle

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