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645 résultats pour « Duchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69d816a0cdc6046d47b15069

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

57100 THIONVILLE, pris en la personne de syndic en exercice la SAS DUMUR IMMOBILIER, demeurant RUE WANGARI MAATHAI-ECOPARC LE MELTEM - 57140 NORROY LE VENEUR, représentée par Maître Jean-christophe DUCHET

Source officielle

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TJ

Surendettement

66ff0be1172da17169ede75a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SR Pièces ddeur / dfdeur LRAR pièces de Me [D] transmises par case à Me GARNIER Le Greffier Me Jean-Christophe DUCHET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SERVICE DU

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c54fb290a3460740be

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

METRAL 11, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [U] [S] né le 15 Septembre 1982

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9be659e460cd1e406efe

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Anne-Sophie BARDIN LAHALLE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b859cdc6046d479cb5ce

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE Société [Adresse 5] - immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 398 827 113 dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par la SELARL DUCROT

Source officielle
TJ

Référés civils

65a978a919a7f19a78305a70

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DEFENDEUR Syndicat de copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice la Régie COGESTRIM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Maître Hugues DUCROT

Source officielle
TJ

Chambre Civile

67f81442cf40727a0043e1ce

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : T 709 EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

677c2a786f491b6d2638e78b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

EG SOLS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66980994b60c111a421b8f11

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

- 42 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Anne MARTINEU de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hugues DUCROT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4140d4e0040aa3735c48f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Juge, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Madame Michèle BOUCAU, Assesseur représentant les salariés, DÉBATS : À l’audience du 03 février 2025, assistés de Mme Alise CONDAMINE-DUCREUX

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4140f4e0040aa3735c4af

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Juge, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Madame Michèle BOUCAU, Assesseur représentant les salariés, DÉBATS : À l’audience du 03 février 2025, assistés de Mme Alise CONDAMINE-DUCREUX

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4140f4e0040aa3735c4bb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Juge, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Madame Michèle BOUCAU, Assesseur représentant les salariés, DÉBATS : À l’audience du 03 février 2025, assistés de Mme Alise CONDAMINE-DUCREUX

Source officielle
TJ

Référés

69a27f56cdc6046d47009ca9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SMA Prise en sa qualité d’assureur de la société CARDEM, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : T 709 S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c14fb290a346074053

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Veuve [F], ayant pour mandataire la S.A.S.U CITYA VENDOME LUMIERE dont le siège social est situé [Adresse 1] née le 14 Mai 1934 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Hugues DUCROT

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e84fb290a3460742a6

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

[Adresse 4], ayant pour mandataire la SASU CITYA VENDOME LUMIERE, dont le siège est [Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69654667cdc6046d470f9a03

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

octobre 2025, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du Code de Procédure Civile et R.142-10-9 et R.142-16 du Code de la Sécurité Sociale, assistés de Mme Alise CONDAMINE-DUCREUX

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f414084e0040aa3735c423

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Juge, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Madame Michèle BOUCAU, Assesseur représentant les salariés, DÉBATS : À l’audience du 03 février 2025, assistés [C] Mme Alise CONDAMINE-DUCREUX

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c54fb290a3460740b3

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

:Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE SC LYON KLEBER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Philippe DUCRET

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TJ

Référés civils

65bc61e34fb290a3460741de

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

LA PETITE BOULANGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Philippe DUCRET de l’AARPI A3 AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [J] [T], demeurant [Adresse 3] non comparante

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6871792fd395d6ba9f2ab96c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DUMUR IMMOBILIER, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Me Jean-Christophe DUCHET de l’ASSOCIATION CARMANTRAND-DUCHET, demeurant [Adresse

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