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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile 2
668840dd342d338c20d3e48c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis 613 rue Georges Leclanché - Parc de la Chambière - 01440 VIRIAT représentée par Me Pierre-Emmanuel
Source officielleREFERE
68e583630e2901d10fa5c76c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Pierre-Frédéric BOUDIERE 12 - Maître Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT 67 - expertises x2 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR
Source officielleChambre des référés
66390793d94801f110a4651e
2 mai 2024
2 mai 2024
[O] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEURS Mme [P] [V] Enregistrée à la Chambre des Métiers sous le numéro
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2025
678829f8c21c0e53e790dd53
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAIL à l’hôpital le 08 Janvier 2025 pour notification à [D] [K] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 08 Janvier 2025 à : Me Emmanuel
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2025
67882a00c21c0e53e790deae
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAIL à l’hôpital le 08 Janvier 2025 pour notification à [W] [S] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 08 Janvier 2025 à : Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c12a5ebf9472f11389
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[L] [F] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Pierre-emmanuel MOATI - #T0006 DEFENDEURS M. [C] [I] [Y] [S] S.A.S.
Source officielleService des référés
65b2b5b6fd6229a4e58a5cec
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DEMANDERESSES La société AESTIAM PLACEMENT PIERRE [Adresse 6] [Localité 4] La société CM-CIC PIERRE INVESTISSEMENT [Adresse 2] [Localité 3] représentées par Maître Didier NAKACHE, avocat au barreau
Source officielleRéféré président
69793f4bcdc6046d47ea04ae
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MONCEAU GENERALE ASSURANCES C/ [U] [Y] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : Me Emmanuel FOLLOPE - 7 B copie certifiée conforme délivrée le 08/01/
Source officielleJCP
68f92dcade0ebe408daa1eae
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Adresse 5] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 451 618 904, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Myriam COUSIN MARLAUD, avocat au barreau de BRIVE substitué par Me Emmanuel
Source officielleChambre Civile 2
68decacb6af9fd1f8095496c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 326 379 138, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Emmanuel
Source officielle3ème chambre 3ème section
6706c99ef1d01e3c86f08633
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PIERRE BALMAIN [Adresse 3] [Localité 6] S.A.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829fac21c0e53e790de19
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ordonnance a été remise à l’hôpital le 09 Janvier 2025 pour notification à [B] [P] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Janvier 2025 Me Emmanuel
Source officielleChambre des référés
68f1214a88dcb0e97e8bd1d2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
BMR CONSTRUCTION 214, Chemin Villentroy 97422 LA SALINE Rep/assistant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Société SAMELEC 10 rue Victor Le Vigoureux 97410 SAINT-PIERRE
Source officielleSaisies immobilières-VD
679bf0c943b3d977d8cd1ac2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
CREDIT LYONNAIS demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emmanuelle LAILLET-TOUFLET, avocate au Barreau de l’Eure, substituée par Me Laurence MICHAUD Débiteur Saisi : [Localité 8], demeurant [Adresse
Source officielleRéféré président
68f1480788dcb0e97e90bd09
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à : - la SELARL CABINET CIZERON - 257 - Me Marie-Emmanuelle LEFEUVRE - 58 copie certifiée conforme délivrée
Source officielleRéféré président
67082a4289f19e8c50fa41ae
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PACTE ENERGIE NATIONAL --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Romain BLANCHARD (Angers) copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : Me Emmanuel
Source officielleRéférés Cabinet 2
671be0cacda2201c0982a246
2 octobre 2024
2 octobre 2024
emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE INTERVENTION VOLONTAIRE : GENERALI IARD dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025
678829f9c21c0e53e790dd77
12 janvier 2025
12 janvier 2025
en matière de contrôle de mesure d’isolement et de contention, assistée de Géraldine DEL PIERO, Greffier, Siégeant en audience publique, au tribunal judiciaire du Havre par téléphone avec le centre Pierre
Source officielleChambre 9
6a10c0dfcdc6046d479d628b
22 mai 2026
22 mai 2026
représenté par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Prise en son établissement situé [Adresse 2] à [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielle9ème chambre 2ème section
66294e41204c0caeeb992128
24 avril 2024
24 avril 2024
ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 24 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [Y] [T] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [H] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Maître Emmanuel
Source officiellePage 3 sur 21