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1 511 résultats pour « Flament »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6705747f1296b51ba2b154e0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Flament, Yann

SIREN 995254463Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

31/07/2026

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Dépôts des comptes

MENUISERIE FLAMENT

SIREN 514613538Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

30/07/2026

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Créations

FLAMENT, Florian, Jean

SIREN 840697908Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

28/07/2026

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Procédures collectives

FLAMENT ELECTRICITE

SIREN 442421434Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mjc2a, prise en la personne de Me Christophe Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex.

28/07/2026

Voir →

Créations

FLAMENT, Franck, Lucien

SIREN 344714449Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

26/07/2026

Voir →

TJ

Référés expertises

66335b3ac0d3e3fe99cadde4

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335bebc0d3e3fe99cae743

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

678aa9d65289c7662ca2bbd9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

VALENCIENNES JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

686eb0b172b5e5e648cae983

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Valérie DELEU lors de l’audience et Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

68092d39fa1497b96f2cfcf0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

67fd50abe85d0474bddb44bf

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Chambre 7

67801b739c3ba90f51dc14fa

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MSR AUTOMOBILE (SPEEDY) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 754 du code de procédure civile) Nous, Christelle HILPERT, présidente de la chambre, assistée de Camille FLAMANT, greffier, L’article 754

Source officielle
TJ

Référés expertises

6717e97b6d8b1985f45e6cf2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Ch1 Cab3 Référés

69937e21cdc6046d479c5d40

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Localité 1] dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 1] représentée par Maître Ingrid VAN ELSLANDE de la SELEURL I.VAN ELSLANDE AVOCAT, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR SCI SAINT FLORENT

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6a15e76bcdc6046d47059187

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BRACQUEMONT de la SELEURL LBCA, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C2364 * * * * Nous Madame Julie KHALIL, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Fabienne CLODINE-FLORENT

Source officielle
TJ

Chambre 7

67002c65c34eb4cc857769f4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 172 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 754 du code de procédure civile) Nous, Christelle HILPERT, président de la chambre, assistée de Camille FLAMANT

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69ceca70cdc6046d47e72d2f

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[R] [U] Mme [E] [U] épouse [P] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Corinne GABBAY - #C0646 représenté par Me Julie FLAMENT - # représentée par Me [Localité 2]-pierre LEMAS - #C0166 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12bd9953d09165acdd0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12cd9953d09165acdeb

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

de PARIS JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335abac0d3e3fe99cad76a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, 1ere VP, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335af7c0d3e3fe99cada9f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

barreau de DUNKERQUE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335b71c0d3e3fe99cae135

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

686819334965b5d9df313e90

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Isabelle LAGATIE lors de l’audience et Martine FLAMENT

Source officielle
TJ

Référés expertises

67193afa14868318089e8c0f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle